Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du CCAS de la Ville des Herbiers

CCAS de la ville des Herbiers

Marché à bons de commande réparti en 9 lots avec un minimum global de 282 000 euro ht et un maximum global de 785 000euro (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.

Qui ?

• CCAS de la ville des Herbiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: Marché réparti en 9 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet, BP 209
Code postal: 85502
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Courrier électronique: ccas@lesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251912978 📞
Fax: +33 251911396 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-315689
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande écrite à l'adresse suivante: CCAS - cuisine centrale. 6 rue du Tourniquet, BP 209, 85502 Les Herbiers Cedex, FRANCE Ou sur place à l'adresse ci-dessus indiquée. Ou par fax: +33 251911396. Ou par téléchargement sur le site: www.marches-securises.fr. — Renseignements administratifs: Ils pourront être obtenus auprès de Mme Fievre. Tél.: +33 251912978. Fax: +33 251911396. Mail: ccas@lesherbiers.fr. — Renseignements techniques: Ils pourront être obtenus auprès de M. Boissinot ou de Mme Liaigre. Tél.: +33 251615454. Fax: +33 251612149. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande réparti en 9 lots avec un minimum global de 282 000 euro ht et un maximum global de 785 000euro (H.T.).

Numéro du lot: 1
Brève description: Pains et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes de boeuf, veau, agneau, porc (autres que surgelées et appertisées).
Valeur estimée hors TVA: 38 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de volailles (autres que surgelées et appertisées).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie et préparations alimentaires élaborées.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Epicerie et produits déshydratés.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CCAS cuisine centrale - 19 rue St Etienne, 85500 Les Herbiers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature suivant modèle DC1 ou équivalent.

— la déclaration du candidat suivant modèle DC2 ou équivalent.

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat:

— a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au 31.12.2011 ou Noti2 (ancien Dc7),

— ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir,

— ne fait l'objet durant les cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1, L8251-1 du code du travail,

— respecte les dispositions des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail s'il y est soumis.

— pour les entreprises nouvellement créées, un extrait du Registre du commerce justifiant sa création dans l'année.

— les attestations d'assurances en responsabilité civile dommage aux tiers en cours de validité.

Situation économique et financière:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, il doit fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— La liste des références identifiables sur 3 ans (date, montant, maître d'ouvrage) relatives à ce type de marché.

— le descriptif des moyens matériels et humains dont dispose le candidat notamment en matière de livraison.

— copie de ou des agréments sanitaire(s) délivré(s) par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (Ddcspp) (anciennement Direction des Services Vétérinaires) lorsque les activités des candidats sont soumises à l'agrément.

Le candidat précisera également les moyens mis en oeuvre en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture.

Les démarches du candidat en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenues de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres du CCAS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire autorisé.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits proposés (50)
2. valeur technique (15)
3. coût des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande écrite à l'adresse suivante: CCAS - cuisine centrale.

6 rue du Tourniquet, BP 209, 85502 Les Herbiers Cedex, FRANCE

Ou sur place à l'adresse ci-dessus indiquée.

Ou par fax: +33 251911396.

Ou par téléchargement sur le site: www.marches-securises.fr.

— Renseignements administratifs:

Ils pourront être obtenus auprès de Mme Fievre.

Tél.: +33 251912978.

Fax: +33 251911396.

Mail: ccas@lesherbiers.fr.

— Renseignements techniques:

Ils pourront être obtenus auprès de M. Boissinot ou de Mme Liaigre.

Tél.: +33 251615454.

Fax: +33 251612149.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 192-315689 (2012-10-01)

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