Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Auch

Ville d'Auch

Le marché est conclu pour une période de 12 mois (du 1.1.13 au 31.12.13) et représente un volume de commandes compris entre 132 000 et 403 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aux Fruits du Jour
• Brake France Service
• Cyranie
• Gercaugel
• La fontaine aux pains
• le lot 7 : Boissons a été déclaré Infructueux
• PRO A PRO Distribution Sud
• SAS Sodeco

Qui ?

• Ville d'Auch

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-14	Avis de marché
2013-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612173 📞
Fax: +33 562612174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-25 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296082
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://marches-securises.fr. Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur http://www.marches-securises.fr. Offres à remettre par envoi recommandé avec accusé de réception aux coordonnées ci-dessus, ou contre récepissé au service des marchés publics, 33 rue Gambetta à Auch, ou par voie électronique sur http://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois (du 1.1.13 au 31.12.13) et représente un volume de commandes compris entre 132 000 et 403 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Beurre, œufs, fromage, divers.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Epicerie et articles divers.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits déshydratés.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons.
Valeur estimée hors TVA: 2 750 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Viande fraîche.
Numéro du lot: 9
Brève description: Charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 1 750 💰
7 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics - renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fond propres et paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception en mairie.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits appréciée sur la base de fiches techniques et détaillées remises par les candidats % (45)
2. Prix des produits % (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement % (15)
4. Conditionnement des produits % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Liautey - villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) -articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. -recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 180-296082 (2012-09-14)

Avis d'attribution de marché (2013-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 027-041212
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296082
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Gercaugel Montant Ht de 37 500 EUR à 150 000 EUR ; Lot 2 - Entreprise Aux Fruits Du Jour Montant HT de 12 500 EUR à 50 000 EUR ;Lot 3 - Entreprise Brake France Service Montant HT de 25 000 EUR à 55 000 EUR ;Lot 4 - Entreprise Pro A Pro Distribution Sud Montant HT de 30 000 EUR à 90 000 EUR ; Lot 5 - Entreprise Cyranie Montant HT de 2 500 EUR à 10 000 EUR ; Lot 6 - Entreprise La Fontaine Aux Pains Montant Ht de 5 000 EUR à 20 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise SAS Sodeco Montant HT de 2 500 EUR à 10 000 EUR ; Lot 9 - Entreprise Brake France Service Montant HT de 1 750 EUR à 7 000 EUR ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.frMarché à bons de commandes d'une durée de un an à compter du 1.1.2013 Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits appréciée sur la base de fiches techniques et détaillées remises par les candidats (45)
2. Prix des produits (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
4. Conditionnement des produits (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅
Nom: Gercaugel
Adresse postale: 11 rue du Bouzet
Commune postale: Caussens
Code postal: 32100

2️⃣
Nom: Aux Fruits du Jour
Adresse postale: 14 place de l'Ancien Foirail
Commune postale: Auch
Code postal: 32000

3️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: A Baylac
Commune postale: Montegut
Code postal: 32550

4️⃣
Nom: Pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: ZI Albasud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006

5️⃣
Nom: Cyranie
Adresse postale: ZA de la Gare
Commune postale: Maulevrier
Code postal: 49360

6️⃣
Nom: La Fontaine Aux Pains
Adresse postale: route d'Auch
Commune postale: Pavie

7️⃣
Nom: le lot 7 : Boissons a été déclaré Infructueux

8️⃣
Nom: SAS Sodeco
Adresse postale: ZAA route d'Agen BP 60116
Commune postale: Auch Cedex
Code postal: 32002

9️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Liautey - villa Noulibos BP 543
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : préfecture de la région Aquitaine
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)-articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Source: OJS 2013/S 027-041212 (2013-02-04)

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