Fourniture de denrees alimentaires

CIAS Terres de Montaigu

Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du centre intercommunal d'action sociale Terres de Montaigu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-27 Avis de marché
2012-08-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, le montant annuel des lots est estimé à lot 01: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers a titre indicatif, montant annuel estimé à 34 500 EUR (HT).Lot 02: biscuiterie a titre indicatif, montant annuel estimé à 6 800 EUR (HT).Lot 03: fruits et légumes frais et légumes de 4ème et 5ème gamme A titre indicatif, montant annuel estimé à 33 000 EUR (HT).Lot 04: produits d'épicerie générale a titre indicatif, montant annuel estimé à 25 000 EUR (HT).Lot 05: produits déshydratés a titre indicatif, montant annuel estimé à 14 500 EUR (HT).Lot 06: produits surgelés a titre indicatif, montant annuel estimé à 49 500 EUR (HT).Lot 07: produits traiteur, salaison a titre indicatif, montant annuel estimé à 11 500 EUR (HT).Lot 08: viande fraîche, boeuf, agneau, veau, volaille, porc a titre indicatif, montant annuel estimé à 35 000 EUR (HT).Lot 9: vin AOC biologique et vin de pays biologique a titre indicatif, montant annuel estimé à 3 700 EUR (HT).Lot 10: boissons alcoolisées a titre indicatif, montant annuel estimé à 8 500 EUR (HT).Lot 11: boissons non alcoolisées a titre indicatif, montant annuel estimé à 5 600 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS Terres de Montaigu
Adresse postale: 35 avenue Villebois Mareuil
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdemontaigu.fr/ 🌏
Téléphone: +33 251464545 📞
Fax: +33 251464540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245792
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du centre intercommunal d'action sociale Terres de Montaigu.
Numéro du lot: 1
Brève description: Beurre, oeuf, fromage, produits laitiers.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 34 500 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marchés subséquents: remise en concurrence trimestrielle.
Numéro du lot: 2
Brève description: Biscuiterie.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 6 800 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Marchés subséquents: remise en concurrence semestrielle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais et légumes de 4ème et 5ème gamme.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 33 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'épicerie générale.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits déshydratés.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 14 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 49 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits traiteur, salaison.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 11 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Viande fraîche, boeuf, agneau, veau, volaille, porc.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Vin AOC biologique et vin de pays biologique.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 3 700 euro (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots:
Marchés subséquents: remise en concurrence annuelle. Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnés aux articles L 5213-13, L 5213-18, L 5213-19 et L 5213-22 du code du travail et L 5344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. (article 15 du CMP).
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Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons alcoolisées.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 8 500 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Marchés subséquents: remise en concurrence annuelle.
Numéro du lot: 11
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, montant annuel estimé à 5 600 EUR (HT).
A titre indicatif, le montant annuel des lots est estimé à lot 01: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers a titre indicatif, montant annuel estimé à 34 500 EUR (HT).
Lot 02: biscuiterie a titre indicatif, montant annuel estimé à 6 800 EUR (HT).
Lot 03: fruits et légumes frais et légumes de 4ème et 5ème gamme A titre indicatif, montant annuel estimé à 33 000 EUR (HT).
Lot 04: produits d'épicerie générale a titre indicatif, montant annuel estimé à 25 000 EUR (HT).
Lot 05: produits déshydratés a titre indicatif, montant annuel estimé à 14 500 EUR (HT).
Lot 06: produits surgelés a titre indicatif, montant annuel estimé à 49 500 EUR (HT).
Lot 07: produits traiteur, salaison a titre indicatif, montant annuel estimé à 11 500 EUR (HT).
Lot 08: viande fraîche, boeuf, agneau, veau, volaille, porc a titre indicatif, montant annuel estimé à 35 000 EUR (HT).
Lot 9: vin AOC biologique et vin de pays biologique a titre indicatif, montant annuel estimé à 3 700 EUR (HT).
Lot 10: boissons alcoolisées a titre indicatif, montant annuel estimé à 8 500 EUR (HT).
Lot 11: boissons non alcoolisées a titre indicatif, montant annuel estimé à 5 600 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: CIAS-2012-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes de Montaigu, 85600 Montaigu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique financière et professionnelle de la société.
— lettre de candidature ou DC1, dûment signée,
— présentation du candidat (ou DC2).
Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Situation économique et financière:
Renseignements relatifs à la situation financière: chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (la déclaration appropriée de banques et les bilans ne sont pas demandés).
Capacité technique et professionnelle:
— Effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés similaires,
— Liste de références sur des prestations similaires au cours des trois dernières années,
— Le cas échéant: certificat d'identité professionnelle, certificats de qualité ou de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants,
— Lot 9 uniquement: joindre tout justificatif prouvant le statut d'entreprise adaptée ou d'établissement ou service d'aide par le travail (articles L5213-13, L5213-18, L5213-19 et L5213-22 du code du travail et L5344-2 du code de l'action sociale et des familles).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du CIAS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Une même personne physique ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique (60)
2. divisé en sous-critères: sc1: livraisons (nombre, jours) (30)
3. sc2: Conditionnement (20)
4. sc3: Qualité des produits (selon fiches produits) (30)
5. sc4: Mémoire technique présentant l'organisation spécifique du candidat pour l'exécution de l'accord-cadre (20)
6. Critère 2: Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Antoine Chereau, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre intercommunal d'action sociale Terres de Montaigu
Adresse postale: 35 av Villebois Mareuil
Point de contact: Antoine Chereau
Bernard Gaillard
Vincent Feunteun
Téléphone: +33 251462999 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: contact@terresdemontaigu.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CIAS-2012-04
Source: OJS 2012/S 147-245792 (2012-07-27)
Informations complémentaires (2012-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-251584
Se réfère à l'avis: 2012/S 147-245792
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2012/S 151-251584 (2012-08-03)
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