Fourniture de denrées alimentaires

Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris

Fourniture de denrées alimentaires en 3 lots: 1° - volailles fraîches 2° - porc et charcuterie 3° - poissons frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société Bernard - Jean Floc'H
• société L'Hours

Qui ?

• Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-06	Avis de marché
2012-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Montant HT estimé pour les 3 lots - par an.280 000320 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043716
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Le dossier de consultation est accessible par voie dématérialisée sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://cde14.e-marchespublics.com). La remise des offres auprès de la caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris, s'effectue de préférence, sur support papier, soit par voie postale en recommandé avec AR, soit par porteur contre récepissé, (ou éventuellement, sur la plateforme ci-dessus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires en 3 lots: 1° - volailles fraîches 2° - porc et charcuterie 3° - poissons frais.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de volailles fraîches
Brève description: Fourniture de volailles fraîches.
Quantité ou étendue: Montant HT estimé par an.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
125 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de viande de porc et charcuterie
Brève description: Fourniture de viande de porc et charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de poissons frais
Brève description: Fourniture de poissons frais.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
80 000 💰
Quantité ou étendue: Montant HT estimé pour les 3 lots - par an.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
320 000 💰
Description des options:

Il est précisé qu'il s'agit d'une "Option de substitution" à l'offre de base au sens du droit national et non une possibilité pour le pouvoir adjudicateur de procéder à des achats, en recourant à des avenants, reconductions ou marchés complémentaires sans remise en concurrence, au sens du droit communautaire. L'option est souhaitée que pour les lots 1 et 2. Après avoir répondu à l'offre de base, conformément au dossier de consultation, le candidat à la possibilité de transmettre une seule option, dans le respect des cahiers des clauses particulières. Cette option, composée de toutes les denrées demandées dans l'offre de base, comporte un maximum de denrées "Label rouge" ou équivalent. Si une denrée proposée n'est pas label rouge, mais que son mode de production et de distribution est au moins équivalent au référentiel label rouge, le candidat devra le justifier. En l'absence de justification, cette denrée sera prise en compte dans l'analyse de l'offre/option comme une denrée de base.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012 - ALIM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir: Une lettre de candidature, datée et signée, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc1. Toutes les informations demandées au sein du dc1 doivent être fournies. La déclaration du candidat mentionnant les renseignements et/ou documents, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc2. Toutes les informations demandées au sein du dc2 doivent être fournies. La déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc6. Assurance: le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché. Les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire dc7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d.8222-5 et d.8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7.3.2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de Paris. La dépense est inscrite au budget. Le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de 30 jours, à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret n° 2008-1355 du 19.12.2008, notamment son article 33. Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 - article 98) fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à l'article 5, rubrique ii du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 "pour les organismes soumis aux délais de paiement mentionnés aux 1° et 2° de l'article 98 du code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 7 points".

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les membres titulaires de la commission d'appel d'offres, ou leur suppléant, le directeur et le responsable des marchés publics de la caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème arrondissement de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 - ALIM
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île de France et de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 027-043716 (2012-02-06)

Avis d'attribution de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème Ardt Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233341
Se réfère à l'avis: 2012/S 27-043716
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Annonce no330, BOAMP 27 B du 8.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: société L'Hours
Adresse postale: 2 à 10 rue Léon Jouhaux ZI du Prunay
Commune postale: Sartrouville Cedex
Code postal: 78501
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: société Bernard - Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune - Moréac BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc
Source: OJS 2012/S 140-233341 (2012-07-20)

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