Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Nanterre

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des services de la Ville de Nanterre. Ces achats sont décomposés en 4 lots traités par marchés séparés (voir détail rubrique "Information sur les lots"), passés à compter de leur notification pour une durée de 1 an, renouvelables 3 fois pour une même durée. Les candidats pourront postuler pour un, plusieurs ou la totalité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cercle Vert
• Cofida Sas
• SDA - société de distribution agricole

Qui ?

• Ville de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-01	Avis de marché
2012-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue: Voir rubrique "Information sur les lots".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 - BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date limite de soumission: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038991
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation des entreprises (DCE). Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1/ les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le DCE ou l'annexe au règlement de la consultation (RC) relative à la dématérialisation à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre; 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Volailles, charcuterie de volailles, lapins frais et réfrigérés
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des services municipaux.
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum ni maximum. Le montant estimatif annuel des prestations se situe autour de 150 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Légumes, pommes de terre, fruits préparés et réfrigérés
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum ni maximum. Le montant estimatif annuel des prestations se situe autour de 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fruits et légumes à l'état frais
Quantité ou étendue: Pas de montant minimum ni maximum. Le montant estimatif annuel des prestations se situe autour de 330 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Epicerie
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte une option facultative qui concerne les produits issus du commerce équitable (café, sucre, riz etc...).

Description des options:

Un seul des lots est concerné: le lot n° 10. L'option pour ce lot présente un caractère facultatif et concerne les produits issus du commerce équitable (café, sucre, riz etc...).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-05-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

unité centrale de production et Self de l'hôtel de ville, 92000 Nanterre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Le formulaire DC1 (disponible sur: http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.

Le candidat devra impérativement renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

B) Le formulaire DC2 (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;

C) Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;

D) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifié conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Les capacités professionnelles, techniques et financières seront appréciées sur la base des justifications suivantes:

A) Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles: chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet de la procédure;

B) Une déclaration indiquant: les effectifs et les moyens annuels pour chacune des 3 dernières années;

C) Liste des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le destinataire public ou privé, le montant). En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat;

D) Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;

E) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifié conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle: Voir lll.2.2-capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'avance, le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des articles 86 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances.

Résultant des marchés; délai global de paiement: conforme à la réglementation en vigueur pour les denrées alimentaires; avance au taux de 5 % du montant du bon de commande pour les lots remplissant les conditions fixées à l'article 87-l du code. Financement budget Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés
Marie Hebert
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: http://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: renseignements administratifs: Marie Hebert/service marchés (tél. +33 147295244 / fax +33 147295399) / renseignements techniques: Carole Levansa / service achats (tél. +33 147295920, fax +33 147295399)
Code postal: 92000
URL pour informations complémentaires: http://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex / ou par fax au +33 147295399 - adresse pour retrait: Tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: http://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: service des marchés, 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406, 92014 - Nanterre Cedex - adresse pour dépôt plis papier: service des marchés, tour A, 5ème étage, 130 rue du 8 Mai 1945, 92000 - Nanterre, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour dépôt électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-05-12
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation des entreprises (DCE).

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:

1/ les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le DCE ou l'annexe au règlement de la consultation (RC) relative à la dématérialisation à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre;

2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er semestre 2015.
Source: OJS 2012/S 024-038991 (2012-02-01)

Avis d'attribution de marché (2012-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: service des marchés 88/118 rue du 8 Mai 1945 - BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-296992
Se réfère à l'avis: 2012/S 24-038991
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande n'ayant pas de montant minimum ni montant maximum: estimation lot 2 : 158 250 EUR (TTC)/an maximum estimation lot 6 : 126 600 EUR (TTC)/an maximum estimation lot 8 : 348 150 EUR (TTC)/an maximum estimation lot 10 : 348 150 EUR (TTC)/an maximum. Annonce no 198, BOAMP 25 A. Annonce no 367, BOAMP 25 B du 4.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Unité centrale de production et Self de l'Hôtel de Ville, 92000 Nanterre, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits - 10 points (4)
2. prix - 10 points (3)
3. capacité à répondre aux besoins de la ville - 10 points (2)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-05 📅
Nom: SDA - société de distribution agricole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cofida SAS
Adresse postale: 9 boulevard du Delta Zone Delta - bâtiment D4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658

3️⃣

4️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA - 54 rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont sur Oise
Code postal: 95260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
10
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 rue de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2012/S 181-296992 (2012-09-17)

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