Fourniture de denrées alimentaires

CHSLD du territoire de Belfort

Le présent appel d'offres comporte 29 lots regroupés en 7 chapitres dont le détail est décrit dans le CCTP:
Chapitre A - boissons - lot no 1.
Chapitre B - fruits et légumes - lots no 2 et 3.
Chapitre C - épicerie - lots no4 à 11.
Chapitre D - beurre, oeufs, fromage: lots no 12 et 13.
Chapitre E - surgelés: lots no 14 à 21.
Chapitre F - viandes, volaille, jambon, triperie, charcuterie et poissons: lots no 22 à 28.
Chapitre G - pains frais - lot no 29.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-13 Avis de marché
2013-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHSLD du territoire de Belfort
Adresse postale: 16 rue Alfred Engel
Code postal: 90800
Commune postale: Bavilliers
Contact
Courrier électronique: direcofi@chsld-lechenois.fr 📧
Téléphone: +33 384903908 📞
Fax: +33 384900723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-13 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 157-262326
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site: https://www.achat-hopital.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres comporte 29 lots regroupés en 7 chapitres dont le détail est décrit dans le CCTP:
Chapitre A - boissons - lot no 1.
Chapitre B - fruits et légumes - lots no 2 et 3.
Chapitre C - épicerie - lots no4 à 11.
Chapitre D - beurre, oeufs, fromage: lots no 12 et 13.
Chapitre E - surgelés: lots no 14 à 21.
Chapitre F - viandes, volaille, jambon, triperie, charcuterie et poissons: lots no 22 à 28.
Chapitre G - pains frais - lot no 29.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012/003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Celles fixés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget du CHSLD du territoire de Belfort. Les règlements (avance, acompte, solde) seront effectués par virement administratif avec un délai global de 50 jours conformément à l'article 98 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité bactériologique et organoleptique des produits (60)
2. Prix des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: a l'attention de Mr Philippe Meyer
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/003
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2012.
Source: OJS 2012/S 157-262326 (2012-08-13)
Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: direcofi@chsld-lechenois.f 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014792
Se réfère à l'avis: 2012/S 157-262326
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Annonce no180, B.O.A.M.P. 158 B du 17.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: France Boissons Nord Est
Adresse postale: 5 rue du Fort
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Actifrais
Adresse postale: 3 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Luxeuil les Bains
Code postal: 70300

3️⃣

4️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route d'Illhausern - Guémar
Commune postale: Ribeauville
Code postal: 68153

5️⃣
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern - Guémar

6️⃣
Nom: Nutrisens Restauration
Adresse postale: 4 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

7️⃣
Commune postale: Ribeauvillé

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Colin Rhd
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange
Commune postale: Chartres de Bretagne
Code postal: 35131

1️⃣2️⃣
Nom: Brake France Service
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260

1️⃣3️⃣
Nom: Sas Cleurie
Adresse postale: 7 rue de l'Encensement
Commune postale: Saint Nabord
Code postal: 88200

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Pomona Froid Est Groupe Pomona
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot - ZI Mes Sablons BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot ZI Mes Sablons - BP 10075

1️⃣7️⃣
Nom: Martin Diffusion (coup de pates)
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Saint Germain le Châtelet
Code postal: 90110

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Commune postale: Ribeauvilllé

2️⃣1️⃣
Nom: Pomona Passion Froid Est Groupe Pomona
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot ZI Mes Sablons BP 10075

2️⃣2️⃣
Nom: Servidis
Adresse postale: Zone artisanale de l'Allan BP 62077 Vieux-Charmont
Commune postale: Sochaux
Code postal: 25602

2️⃣3️⃣
Nom: Sas Bernard Jean Floc'H - Kerbethune Moreac
Adresse postale: BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: Boulangerie-Pâtisserie Yves Herzogenrath
Adresse postale: 9 rue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Essert
Code postal: 90850
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Meyer

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats potentiels ou déclarés à la procédure d'attribution du présent marché peuvent introduire un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel (art L551-13 et suivants du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou à défaut de publication ou notification, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Les concurrents évincés peuvent former un recours de pleine juridiction contestant la validité de tout ou partie du marché conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation). Ce recours peut, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 012-014792 (2013-01-14)
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Fournisseurs:
Actifrais Boulangerie-Pâtisserie Yves Herzogenrath Brake France Service Colin RHD France Boissons Nord Est Martin Diffusion (coup de pates) Nutrisens Restauration Pomona Froid Est Groupe Pomona Pomona Passion Froid Est Groupe Pomona Sas Bernard Jean Floc'H - Kerbethune Moreac
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers