Fourniture de denrées alimentaires et d'accessoires jetables

Mairie de Vigneux sur Seine

La consultation a pour objet " la fourniture de denrées alimentaires et d'accessoires jetables".
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) afférents à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-16 Avis de marché
2012-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le présent marché est décomposé en 10 lots. Les besoins de la Commune sont précisés dans les CCTP particuliers aux lots.Les lieux de livraison des fournitures sont énoncés dans le CCAP.331 000
Valeur totale du marché: 331 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vigneux sur Seine
Adresse postale: 75 rue Pierre Marin
Code postal: 91270
Commune postale: Vigneux-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vigneux-sur-seine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089764
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Modalites de retrait du DCE. Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site https://www.marches-idf-centre.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation. Après inscription, allez à la rubrique "rechercher les avis et les consultations en cours" puis, cliquez sur "avis de marchés", complétez l'objet du marché, puis renseigner l'organisme "Commune de Vigneux-sur-Seine". Conditions de remise des offres. Réponse papier. Les dossiers doivent parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, sous pli cacheté, à l'adresse suivante: Par voie postale en RAR: Mairie de Vigneux sur Seine, service des marchés publics, 75 rue Pierre Marin 91270 Vigneux sur Seine, FRANCE. Remise en main propre: Mairie annexe, service marchés publics, 13 rue Henri Rossignol, 91270 Vigneux sur Seine, FRANCE. Le dépot manuel d'un dossier est effectué en mairie annexe contre délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure du dépot. Horaires d'ouverture: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00. Le pli indique la mention suivante: "proposition pour MF 12-03 - fourniture de denrées alimentaires et d'accessoires jetables". Réponse électronique. Les candidats peuvent déposer une offre par voie électronique via le site https://www.marches-idf-centre.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli cacheté et comporte obligatoirement la mention lisible "copie de sauvegarde". La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée. Date limite de remise des offres. Le 11.5.2012 (16:00). Delai et voies de recours. Le tribunal administratif de Versailles est compétent. Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet " la fourniture de denrées alimentaires et d'accessoires jetables".
Les besoins de la personne publique sont détaillés dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) afférents à chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Quantité ou étendue: Montants maximum annuel 80 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits frais.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Surgelés.
Quantité ou étendue: Montants maximum annuel 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Boissons alcoolisées.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Accessoires jetables.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Petits pots et préparation lactées pour bébés.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes et charcuterie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pain, pâtisserie et viennoiserie fraîches.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel 10 000 EUR HT.
Le présent marché est décomposé en 10 lots. Les besoins de la Commune sont précisés dans les CCTP particuliers aux lots.
Les lieux de livraison des fournitures sont énoncés dans le CCAP.
Numéro de référence: MF 12-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vigneux sur seine, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par se co-traitants (imprimé CERFA DC1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1, daté et signé précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat,
—— si le candidat se présent seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
—— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé CERFA DC2 n'est pas produit).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant sur le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (imprimé CERFA DC2),
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestation d'assurance responsabilité civile).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret modifié n° 2002-232 du 21.2.2002 (JO du 22.2.2002) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.
Le paiement s'effectuera par mandatement administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des marchés publics. Les délais de paiement seront conformes à l'article 98 du code des marchés publics modifié par décret n° 2008-1355 du 19.12.2008, à savoir 30 jours à compter du 1.7.2010.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Dans les deux formes, les partenaires devront désigner impérativement un mandataire dans l'acte d'engagement, afin de représenter l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et de coordonner les prestations des membres du groupement.
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En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres pour l'exécution du marché et ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Cependant, la garantie décennale ne sera exercée que contre les prestataires eux-mêmes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits apprécié au regard du DQE (50)
2. Valeur technique appréciée notamment au regard: la méthode de traçabilité et de travail employée afin de garantir la qualité des aliments; le respect des normes d'hygiènes; les moyens matériels et humains mis à disposition pour réaliser la prestation; la liste des fournisseurs. (30)
3. Délai de livraison, au vu du délai de livraison indiqué par le candidat sur l'acte d'engagement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: servicemarchespublics@maririe-vigneux-sur-seine.fr
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de Vigneux sur Seine
Adresse postale: service marchés publics, 75 rue Pierre Marin
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: servicemarchespublics@mairie-vigneux-sur-seine.fr 📧
Nom: Mairie de Vigneux sur seine
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MF 12-03
Informations complémentaires
Modalites de retrait du DCE.
Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site https://www.marches-idf-centre.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation.
Après inscription, allez à la rubrique "rechercher les avis et les consultations en cours" puis, cliquez sur "avis de marchés", complétez l'objet du marché, puis renseigner l'organisme "Commune de Vigneux-sur-Seine".
Conditions de remise des offres.
Réponse papier.
Les dossiers doivent parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, sous pli cacheté, à l'adresse suivante:
Par voie postale en RAR: Mairie de Vigneux sur Seine, service des marchés publics, 75 rue Pierre Marin 91270 Vigneux sur Seine, FRANCE. Remise en main propre: Mairie annexe, service marchés publics, 13 rue Henri Rossignol, 91270 Vigneux sur Seine, FRANCE.
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Le dépot manuel d'un dossier est effectué en mairie annexe contre délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure du dépot. Horaires d'ouverture: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00.
Le pli indique la mention suivante: "proposition pour MF 12-03 - fourniture de denrées alimentaires et d'accessoires jetables".
Réponse électronique.
Les candidats peuvent déposer une offre par voie électronique via le site https://www.marches-idf-centre.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt du dossier de consultation. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli cacheté et comporte obligatoirement la mention lisible "copie de sauvegarde". La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée.
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Date limite de remise des offres.
Le 11.5.2012 (16:00).
Delai et voies de recours.
Le tribunal administratif de Versailles est compétent. Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mars 2016.
Source: OJS 2012/S 055-089764 (2012-03-16)
Avis d'attribution de marché (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vigneux-sur-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 169-279475
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089764
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Annonce no 224, BOAMP 57 A. Annonce no 411, BOAMP 57 B du 21.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vigneux-sur-Seine, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZI de Villemilan 10/12 rue Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: Chateau Neuf sur Loire
Code postal: 45110

4️⃣
Nom: Mr Net
Adresse postale: 54 rue St-Roch
Commune postale: Beaumont sur Oise
Code postal: 95260

5️⃣
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: ZI Impasse du Petit Rosé, BP 111
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100

6️⃣
Nom: SAS Cofida
Adresse postale: 9 bd du Delta Zone Euro Delta BAT De4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658

7️⃣
Nom: Etablissements Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines, ZAC de Ther, BP 70795
Commune postale: Alonne
Code postal: 60000

8️⃣
Nom: Lot infructueux

9️⃣
Nom: Lot Infructueux

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
0
Source: OJS 2012/S 169-279475 (2012-08-31)