Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles

Ville d'Évreux

Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-26 Avis de marché
2012-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: 860 914,981 432 622,26
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évreux
Adresse postale: caisse des écoles, place du Général de Gaulle
Code postal: 27001
Commune postale: Évreux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030808
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché prendra effet à compter de la notification jusqu'au 31.12.2012. Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an, il se terminera au 31.12.2015. La reconduction est tacite. Le pouvoir adjudicateur peut y être mis fin à l'expiration de chaque période annuelle, à charge pour le pouvoir adjudicateur d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception postal, et ce, 3 mois au minimum avant la fin de la période en cours. Ce marché est passé sous forme de marché à bons de commandes selon les articles 76 et 77 du code des marchés publics. Condition de remise des offres: Les candidats doivent choisir entre: La transmission électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Ou, L'envoi en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, à l'adresse suivante: Mairie d'Évreux. Service des marchés publics. Commission d'appel d'offres. 9 rue Saint-Louis BP 186. 27001 Évreux Cedex, FRANCE. Ou, La remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus. Critères de sélection des candidatures communs à l'ensemble des lots: — capacités professionnelles et techniques de l'entreprise: références ou tout autre moyens permettant d'attester de la capacité du candidat à mener à bien la mission, — garanties économiques et financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires, — moyens et compétences: (déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années). Une remise d'échantillons est prévue. Ceux-ci devront être fournis dans leur emballage d'origine au plus tard à la date de remise des offres conformément à l'article 49 du code des marchés publicss, à l'adresse suivante: Unite centrale de production. Ville d'Évreux. Rue Henri Becquerel. ZI No2 Extension. 27000 Évreux, FRANCE. Tel: +33 232315241. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 janvier 2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lait - beurre - oeufs - fromages - desserts laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 150 187,93 💰
214 554,18 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 36 264,03 💰
60 490,05 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits - légumes - pommes de terre - 4è gamme.
Valeur estimée hors TVA: 13 736,35 💰
27 472,73 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits - légumes - pommes de terre - 5è gamme.
Valeur estimée hors TVA: 13 856,35 💰
27 712,70 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes fraîches de porc et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 25 554,89 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneau.
Valeur estimée hors TVA: 58 063,60 💰
116 127,20 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes surgelées de boeuf, veau, agneau.
Valeur estimée hors TVA: 35 070,36 💰
58 450,61 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes cuites de porc.
Valeur estimée hors TVA: 3 047,50 💰
7 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande de boeuf cuite 5è gamme s/v.
Valeur estimée hors TVA: 22 870 💰
57 175 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande 5è gamme jambon de dinde.
Valeur estimée hors TVA: 20 982 💰
34 970 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes cuites de veau 5è gamme.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Viandes hachées 5è gamme.
Valeur estimée hors TVA: 3 645,60 💰
7 500 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Jambon.
Valeur estimée hors TVA: 8 745,09 💰
14 575,15 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Charcuterie produits traiteur.
Valeur estimée hors TVA: 9 928,30 💰
22 000 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Viandes surgelées volaille.
Valeur estimée hors TVA: 20 443,56 💰
34 072,60 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Surgelés poisson simple congélation.
Valeur estimée hors TVA: 76 618,35 💰
131 030,59 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Surgelés poisson double congélation.
Valeur estimée hors TVA: 18 760,38 💰
31 267,30 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Surgelés légumes crus.
Valeur estimée hors TVA: 41 676,21 💰
59 537,45 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: Surgelés légumes cuits.
Valeur estimée hors TVA: 10 463,64 💰
14 948,05 💰
Numéro du lot: 22
Brève description: Surgelés plats cuisinés.
Valeur estimée hors TVA: 82 093,42 💰
136 822,37 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Surgelés pâtisseries sucrées, salées, glaces.
Valeur estimée hors TVA: 28 876,85 💰
59 000 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Pain.
Valeur estimée hors TVA: 64 380,80 💰
83 000 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Epicerie - compote - fruits au sirop.
Valeur estimée hors TVA: 18 330,84 💰
30 551,40 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: Epicerie - conserve - potage liquide.
Valeur estimée hors TVA: 39 662,46 💰
66 104,10 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Epicerie sèche et condiments.
Valeur estimée hors TVA: 16 455,25 💰
27 425,41 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Epicerie gâteaux secs et moelleux.
Valeur estimée hors TVA: 6 459,56 💰
10 765,94 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Epicerie biscuit régional au beurre.
Valeur estimée hors TVA: 995,71 💰
1 659,52 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Epicerie sèche sauces, fonds de sauce, bouillon.
Valeur estimée hors TVA: 20 140,75 💰
33 567,91 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Purée flocons, potages déshydratés.
Valeur estimée hors TVA: 11 905,20 💰
19 842 💰
860 914,98 💰
1 432 622,26 💰
Numéro de référence: CE.2012.01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UCP - rue Henri Becquerel - ZI No 2 extension, 27000 Évreux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à produire les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du DC1 qui pourra être contresigné.
Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics français.
Afficher plus
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: (références ou tout autre moyen permettant d'attester de la capacité du candidat à mener à bien les prestations).
Les candidats non établis en France devront fournir des déclarations ou certificats dans les conditions précisées à l'article 46 du code des marchés publics français.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (NOTI2),
— les attestations d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.
Il est précisé aux candidats qu'en cas d'absence de compétence, la candidature sera rejetée.
Situation économique et financière:
La déclaration du chiffre d'affaires global et la chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ainsi que les moyens matériels,
— références ou tout autre moyen permettant d'attester de la capacité du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Les prix sont révisables.
Le mode de paiement est le virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Soit avec un opérateur économique soumissionnant en qualité de titulaire unique soit avec des opérateurs économiques groupés solidaires ou conjoints.
En application de l'article 51-ll du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix sur 20 points (lots 1, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30 et 31) (40)
2. qualité du produit sur 20 points (lots 1, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30 et 31) (35)
3. valeur technique sur 20 points (lots 1, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30 et 31) (25)
4. valeur technique sur 20 points (lots 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16 et 17) (40)
5. prix sur 20 points (lots 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16 et 17) (35)
6. qualité du produit sur 20 points (lots 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16 et 17) (25)
7. valeur technique sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (40)
8. qualité du produit sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (35)
9. prix sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (25)
10. qualité du produit sur 20 points (lots 2 et 29) (40)
11. valeur technique sur 20 points (lots 2 et 29) (35)
12. prix sur 20 points (lots 2 et 29) (25)
13. prix sur 20 points lot 19 (40)
14. valeur technique sur 20 points lot 19 (35)
15. qualité du produit sur 20 points lot 19 (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président de la caisse des écoles
Nom: Mairie d'Évreux
Adresse postale: 9 rue Saint-Louis, BP 186
Téléphone: +33 232318693 📞
Courrier électronique: marches.mairie@evreux.fr 📧
Fax: +33 232318696 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Commune postale: Evreux
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE.2012.01
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché prendra effet à compter de la notification jusqu'au 31.12.2012.
Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an, il se terminera au 31.12.2015.
La reconduction est tacite. Le pouvoir adjudicateur peut y être mis fin à l'expiration de chaque période annuelle, à charge pour le pouvoir adjudicateur d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception postal, et ce, 3 mois au minimum avant la fin de la période en cours.
Afficher plus
Ce marché est passé sous forme de marché à bons de commandes selon les articles 76 et 77 du code des marchés publics.
Condition de remise des offres:
Les candidats doivent choisir entre:
La transmission électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Ou,
L'envoi en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, à l'adresse suivante:
Mairie d'Évreux.
Service des marchés publics.
Commission d'appel d'offres.
9 rue Saint-Louis
BP 186.
27001 Évreux Cedex, FRANCE.
La remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus.
Critères de sélection des candidatures communs à l'ensemble des lots:
— capacités professionnelles et techniques de l'entreprise: références ou tout autre moyens permettant d'attester de la capacité du candidat à mener à bien la mission,
— garanties économiques et financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires,
— moyens et compétences: (déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années).
Une remise d'échantillons est prévue. Ceux-ci devront être fournis dans leur emballage d'origine au plus tard à la date de remise des offres conformément à l'article 49 du code des marchés publicss, à l'adresse suivante:
Unite centrale de production.
Ville d'Évreux.
Rue Henri Becquerel.
ZI No2 Extension.
27000 Évreux, FRANCE.
Tel: +33 232315241.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 janvier 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: hôtel de Crosne, 53 rue Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Décret no 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Recours en référé précontractuel:
Art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivant du code de justice administrative. A compter de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché. Le représentant de l'etat ou l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités.
Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Recours en référé contractuel:
Art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Afficher plus
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 du code de justice administrative) et ou référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative):
Pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Source: OJS 2012/S 019-030808 (2012-01-26)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 214 554,18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caisse des École, place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253682
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030808
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Annonce no177, BOAMP 21 B du 31.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UCP - rue Henri Becquerel - ZI No2 Extension, 27000 Évreux, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur 20 points (lots 1, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30 et 31) (40)
2. Qualité du produit sur 20 points (lots 1, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30 et 31) (35)
4. Valeur technique sur 20 points (lots 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16 et 17) (40)
5. Prix sur 20 points (lots 3, 4, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 15, 16 et 17) (35)
7. Valeur technique sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (40)
8. Qualité du produit sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (35)
9. Prix sur 20 points (lots 5, 6, 18, 20 et 21) (25)
10. Qualité du produit sur 20 points (lots 2 et 29) (40)
11. Valeur technique sur 20 points (lots 2 et 29) (35)
12. Prix sur 20 points (lots 2 et 29) (25)
13. Prix sur 20 points lot 19 (40)
14. Valeur technique sur 20 points lot 19 (35)
15. Qualité du produit sur 20 points lot 19 (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Team Ouest
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf sur Seine
Code postal: 27340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Speir
Adresse postale: 9 Boulevard du Delta Zone euro delta - bât DE4 BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94658

3️⃣
Nom: Marco Danielou
Adresse postale: 1 rue Joseph Gugnot za gellainville
Commune postale: Chartes
Code postal: 28630

4️⃣
Nom: Sicaer Pomona
Adresse postale: Cours d'Alsace Bât B4B - PLA 403
Code postal: 94619

5️⃣
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbethune Moréac bp 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501

6️⃣
Nom: Boviande
Adresse postale: 250 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

7️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: Cours Saint Paul bp 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

8️⃣
Code postal: 76501

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Bigard
Adresse postale: ZI de Kergostiou bp 53
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29393

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Sodipa
Adresse postale: ZI de Signan bp 85
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56303

1️⃣4️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: RN Estrees Mons bp 30125
Commune postale: Peronne
Code postal: 80203

1️⃣5️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: sis ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120

1️⃣6️⃣
Nom: Negrier Capal
Adresse postale: Zone Industrielle
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Touflet Tradition
Adresse postale: 2 rue du Champ des Bruyères
Commune postale: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800

2️⃣0️⃣
Nom: Transgourmet Nord
Adresse postale: ZA Porte Multimodale de l'Aa 450 rue Nicolas de Condorcet bp 30028
Commune postale: Arques
Code postal: 62507

2️⃣1️⃣
Nom: Pomona Episaveurs Normandie
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delorme

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activités de Lanserre
Commune postale: Juigne sur Loire
Code postal: 49610

2️⃣4️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Caisse des Écoles

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir (Art. R. 421-1 du code de justice administrative) et ou référé suspension (Art. L. 521-1 du code de justice administrative):
Source: OJS 2012/S 152-253682 (2012-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Bernard Jean Floc'H Bigard Boviande Brake France MARCO Danielou Nectarys Negrier Capal Pomona Episaveurs Normandie Pomona Passion Froid Sicaer Pomona
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers