Fourniture de consommables et petits matériels pour emballage pour le Centre hospitalier universitaire de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de consommables et petits matériels pour emballage pour le Centre hospitalier universitaire de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-03 Avis de marché
2013-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Quantité ou étendue:
La procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du code des marchés publics. Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que définis au BPU. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date réception de la notification du marché au titulaire. Il pourra être reconduit 2 fois 1 an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.1.2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317256
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); - soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables et petits matériels pour emballage pour le Centre hospitalier universitaire de Rouen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sacs en polyethylene
Brève description:
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par lot du marché sont spécifiées dans le DQE et n'ont pas valeur contractuelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: boites en carton pour l'archivage de dossier patient
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sachets papier pour le transport de pain et médicaments
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs plastique zipe et non zipe avec et sans zone d'écriture
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: divers adhésifs crepe, kraft et couleur et dévidoir associé
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: scelle rouge et blanc pour chariot d'urgence et samu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: rouleaux de film étirable et bulle avec dévidoir associé
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: divers consommables: papier kraft, feuillard, pochette et carton
Description des options:
Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: dsel-ks-hotelier-emballage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76000 Rouen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature modèle Dc1;
La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous: - une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années; - une description du système qualité existant (certification). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL - cellule marchés
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-ks-hotelier-emballage
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); - soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2012/S 193-317256 (2012-10-03)
Avis d'attribution de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 596 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 101-172341
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317256
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
les montants attribués et indiqués sur cet avis sont des montants estimatifs pour 2 ans. Les marchés sont consultables à la cellule des marchés – CHU DSEL – 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de réception de lanotification du marché au titulaire. Les marchés peuvent être reconduits 2 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de validité de 4 ans. Annonce nº 344, BOAMP 193 B du 5.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76000 Rouen.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
2. Lot 1:valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques (30%) se décomposant de la façon suivante :épaisseur 15% et solidité 15% (30)
3. Lot 1:délai de livraison (5)
4. Lot 2 : Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
5. Lot 2 :Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques ( Facilité d'utilisation - pliage et résistance mécanique) (30)
6. Lot 2 :Délai de livraison (5)
7. Lot 3 :Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
8. Lot 3 :Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques (30%) se décomposant de la façon suivante :Format 15%, Qualité papier 15% (30)
9. Lot 3 :Délai de livraison (5)
10. Lot 4 : Prix sur la base du montant résultant du DQE (80)
11. Lot 4 :Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents (15)
12. Lot 4 : Délai de livraison (5)
13. Lot 5 : Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
14. Lot 5 : Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques (30%) se décomposant de la façon suivante : Adhésivité 20%, Bruit au déroulement 10% (30)
15. Lot 5 : Délai de livraison (5)
16. Lot 6 : Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
17. Lot 6 :Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques (30%): Facilité d'utilisation - pose et retrait (30)
18. Lot 6 : Délai de livraison (5)
19. Lot 7 :Prix sur la base du montant résultant du DQE (65)
20. Lot 7 :Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques 30% se décomposant de la façon suivante : Résistance à la déchirure 15% -Adhésivité 15% (30)
21. Lot 7 : Délai de livraison (5)
22. Lot 8 :Prix sur la base du montant résultant du DQE (80)
23. Lot 8 :- Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents (15)
24. Lot 8 :Délai de livraison (5)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Hernas cartonnage
Adresse postale: 50 rue Pasteur, BP 3001
Commune postale: Feuquières-en-Vimeu
Code postal: 80210

3️⃣
Nom: Raja
Adresse postale: 16 rue de l'Etang, ZI Paris Nord 2
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95977

4️⃣

5️⃣
Nom: Cenpac
Adresse postale: 89 rue des Cités, BP 237
Commune postale: Dax
Code postal: 40105

6️⃣
Code postal: 40108

7️⃣
Code postal: 40106

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 101-172341 (2013-05-24)
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