Avis de marché (2012-08-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
“Le présent avis vise la passation d'un marché à bons de commandes avec montants minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics...”
Quantité ou étendue
Le présent avis vise la passation d'un marché à bons de commandes avec montants minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français considéré comme un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004.La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit:— seuil minimum: 300 m³ de combustible (tous types confondus),— seuil maximum: 1 500 m³ de combustible (tous types confondus).Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché et les 3 reconductions sera donc comprise entre un minimum et un maximum, définis comme suit:— seuil minimum: 1 200 m³ de combustible (tous types confondus),— seuil maximum: 6 000 m³ de combustible (tous types confondus).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: 12 rue de Viarmes, CS 63126
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: dbc-maj@ville-rennes.fr📧
Téléphone: +33 223621030📞
Fax: +33 223621029 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-23 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 164-272547
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Les critères de sélection des candidatures sont:”
Source: OJS 2012/S 164-272547 (2012-08-23)
Informations complémentaires (2012-10-11) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326420
Se réfère à l'avis: 2012/S 164-272547
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2012/S 199-326420 (2012-10-11)
Avis d'attribution de marché (2013-01-31) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-31 📅
Date de publication: 2013-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 024-036500
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
“La quantité maximale de commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est de 1 500 m3 de combustibles (tous types confondus). La quantité maximale de...”
La quantité maximale de commandes pour la durée initiale du marché (1 an) est de 1 500 m3 de combustibles (tous types confondus). La quantité maximale de commandes sera identique pour chaque période de reconduction du marché.
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Source: OJS 2013/S 024-036500 (2013-01-31)