Fourniture de carte de paiement de carburant et prestations annexes
c.a.f. Du Gard
Fourniture de carte de paiement de carburant et prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Gard
- • Saône-et-Loire
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a.f. Du Gard
Adresse postale: 321 rue Maurice Schumann
Code postal: 30922
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: gestion-des-achats.cafnimes@caf.cnafmail.fr 📧
Fax: +33 466768918 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335725
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carte de paiement de carburant et prestations annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agglomération Nîmes
Brève description: Agglomération Nîmes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ville d'Avignon et son périmètre dans un rayon maximum de 10 Km
Brève description: Ville d'Avignon et son périmètre dans un rayon maximum de 10 Km.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: france métropolitaine
Brève description: France métropolitaine.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse d'allocations Familiales de Vaucluse
Adresse postale: 6 rue St Charles
Commune postale: Avignon
Code postal: 84049
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse d'allocations Familiales de Saône-Et-Loire
Adresse postale: 177 rue de Paris
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71024
Contact
Point de contact: Christine Maurin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance
Source: OJS 2012/S 204-335725 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans montant minimum, ni maximum sur la durée totale du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: c.a.f. Du Gard
Adresse postale: 321 rue Maurice Schumann
Code postal: 30922
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: gestion-des-achats.cafnimes@caf.cnafmail.fr 📧
Fax: +33 466768918 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335725
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Marché à bon de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent être déposées sur place contre récépissé, ou sur https://www.meoss.fr rubrique Cnaf, ou par lettre recommandée avec AR. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.meoss.fr rubrique Cnaf.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carte de paiement de carburant et prestations annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agglomération Nîmes
Brève description: Agglomération Nîmes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ville d'Avignon et son périmètre dans un rayon maximum de 10 Km
Brève description: Ville d'Avignon et son périmètre dans un rayon maximum de 10 Km.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: france métropolitaine
Brève description: France métropolitaine.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent).
Le formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget de chaque Caf membre du groupement. Le paiement des dépenses se fera par virement. La paiement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse d'allocations Familiales de Vaucluse
Adresse postale: 6 rue St Charles
Commune postale: Avignon
Code postal: 84049
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse d'allocations Familiales de Saône-Et-Loire
Adresse postale: 177 rue de Paris
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71024
Contact
Point de contact: Christine Maurin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.meoss.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché à bon de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent être déposées sur place contre récépissé, ou sur https://www.meoss.fr rubrique Cnaf, ou par lettre recommandée avec AR. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.meoss.fr rubrique Cnaf.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance
Source: OJS 2012/S 204-335725 (2012-10-19)
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