Fourniture de carburants: GNR - gazole - super sans plomb
Ville de Besançon
Fourniture de carburants: GNR - gazole - super sans plomb 95.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-03 | Avis de marché |
| 2013-01-03 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317463
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants: GNR - gazole - super sans plomb 95.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (Gnr)
Brève description: Fourniture de gazole non routier (Gnr).
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 840 hectolitres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de gazole
Brève description: Fourniture de gazole.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 6700 hectolitres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb
Brève description: Fourniture de super sans plomb.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 1850 hectolitres.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (H.T.). par hectolitre (70)
2. Délais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomeration du grand besancon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plancon
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Besancon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcc isba
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
RAP citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fusilles
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25042
Contact
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Point de contact: direction parc auto et logistique
Mme Véronique Magaud
Téléphone: +33 381415533 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Nom: Ville de Besancon - direction parc auto et logistique
Adresse postale: 94 avenue Clemenceau
Commune postale: Besançon
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier - entree c1 - niveau 0 2, rue Megevand
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 193-317463 (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Gazole non routier (Gnr) estimation 840 hectolitres/an.Gazole estimation 6700 hectolitres/an.Super sans plomb estimation 1850 hectolitres/an.
Valeur totale du marché: 2 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317463
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants: GNR - gazole - super sans plomb 95.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (Gnr)
Brève description: Fourniture de gazole non routier (Gnr).
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 840 hectolitres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de gazole
Brève description: Fourniture de gazole.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 6700 hectolitres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb
Brève description: Fourniture de super sans plomb.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle 1850 hectolitres.
Gazole non routier (Gnr) estimation 840 hectolitres/an.
Gazole estimation 6700 hectolitres/an.
Super sans plomb estimation 1850 hectolitres/an.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application des articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics, les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Paiement sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.
Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (aucune garantie ni caution n'est exigée) dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (H.T.). par hectolitre (70)
2. Délais de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomeration du grand besancon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plancon
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Besancon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcc isba
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
RAP citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fusilles
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25042
Contact
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Point de contact: direction parc auto et logistique
Mme Véronique Magaud
Téléphone: +33 381415533 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Nom: Ville de Besancon - direction parc auto et logistique
Adresse postale: 94 avenue Clemenceau
Commune postale: Besançon
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier - entree c1 - niveau 0 2, rue Megevand
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 193-317463 (2012-10-03)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 587 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction Parc Auto et logistique 2 rue Mégevand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003778
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317463
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue clémenceau, 25000 Besançon
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 5 rue Aspirant Pierrat
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d'agglomeration du grand besancon
Adresse postale: 4 rue gabriel plancon
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale de besancon
Adresse postale: 9 rue picasso
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: 7 avenue de la gare d'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: epcc isba
Adresse postale: 12 rue denis papin
Nom du pouvoir adjudicateur: sybert
rap citadelle
Adresse postale: 99 rue des fusillés
Source: OJS 2013/S 004-003778 (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 587 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction Parc Auto et logistique 2 rue Mégevand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003778
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317463
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
annonce nº 218, BOAMP 193 B du 5.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue clémenceau, 25000 Besançon
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 5 rue Aspirant Pierrat
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d'agglomeration du grand besancon
Adresse postale: 4 rue gabriel plancon
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale de besancon
Adresse postale: 9 rue picasso
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du doubs
Adresse postale: 7 avenue de la gare d'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: epcc isba
Adresse postale: 12 rue denis papin
Nom du pouvoir adjudicateur: sybert
rap citadelle
Adresse postale: 99 rue des fusillés
Source: OJS 2013/S 004-003778 (2013-01-03)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 260 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003810
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (HT) par hectolitre (70)
Attribution du marché
Nom: F3c
Adresse postale: 9 rue des Libellules BP 22052
Commune postale: Baume Les Dames
Code postal: 25112
4️⃣
Nom: Avia Thevenin et Ducros Distribution
Adresse postale: 67 rue de Besançon BP 189
Commune postale: Pontarlier Cedex
Code postal: 25303
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomération du Grand Besançon
Centre communal d'action sociale de Besançon
Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Isba
Rap Citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fusillés
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2013/S 004-003810 (2013-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 260 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction parc auto et logistique, 2 rue Mégevand
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-003810
Informations complémentaires
Annonce n° 218, BOAMP 193 B du 5.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (HT) par hectolitre (70)
Attribution du marché
Nom: F3c
Adresse postale: 9 rue des Libellules BP 22052
Commune postale: Baume Les Dames
Code postal: 25112
4️⃣
Nom: Avia Thevenin et Ducros Distribution
Adresse postale: 67 rue de Besançon BP 189
Commune postale: Pontarlier Cedex
Code postal: 25303
5️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomération du Grand Besançon
Centre communal d'action sociale de Besançon
Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'eau
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Isba
Rap Citadelle
Adresse postale: 99 rue des Fusillés
Commune postale: Besançon Cedex 3
Source: OJS 2013/S 004-003810 (2013-01-03)
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