Fourniture de carburants et de fioul

Ville d'Ezanville

Fourniture de carburants et de fioul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-18 Avis de marché
2012-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes, conclu avec un opérateur économique, passé pour un an reconductible 2 fois à compter de la notification.Lot 1 - fourniture de carburants pour les véhicules;Lot 2 - fourniture de fioul pour les bâtiments.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ezanville
Adresse postale: place Jules Rodet
Code postal: 95460
Commune postale: Ezanville
Contact
Adresse Internet: http://www.ezanville.fr 🌏
Courrier électronique: cletertre@ezanville.fr 📧
Téléphone: +33 139354478 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-18 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-160161
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants et de fioul.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville.
Quantité ou étendue: Montants annuels: mini 30 000 EUR HT / maxi 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de fioul pour les bâtiments de la Ville
Brève description: Fourniture de fioul pour les bâtiments de la Ville.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes, conclu avec un opérateur économique, passé pour un an reconductible 2 fois à compter de la notification.
Lot 1 - fourniture de carburants pour les véhicules;
Lot 2 - fourniture de fioul pour les bâtiments.
Description des options:
Les marchés sont passés pour un an et sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an. Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution des marchés.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Val d'Oise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir au titre de la candidature sont: - la lettre de candidature (ou imprimé DC1) - la déclaration du candidat (ou imprimé DC2) - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne lui est pas interdit de soumissionner aux marchés publics.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Au titre de la candidature, le candidat fournira également: - une liste de références récentes pour des marchés similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de la commune. Règlement: par mandats administratifs. Délai global de paiement: 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Commune d'Ezanville
Adresse postale: 5 rue de la Libération
Point de contact: services techniques municipaux
M. Amiet
Téléphone: +33 139910013 📞
Courrier électronique: technique@ezanville.fr 📧
Point de contact: service des marchés publics
Carole Le Tertre
M. le maire
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-05

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2012/S 096-160161 (2012-05-18)
Avis d'attribution de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 936,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365468
Se réfère à l'avis: 2012/S 96-160161
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Annonce n° 411, BOAMP 98 B du 23.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val d'Oise.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: marché infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: Ets Popihn
Adresse postale: 7-9 rue de Versailles
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4
Source: OJS 2012/S 222-365468 (2012-11-16)