Fourniture de carburants et de fioul domestique
Ville de Moulins
Fourniture de carburants et de fioul domestique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-01 | Avis de marché |
| 2013-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Quantité ou étendue: Les quantités sont définies pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Moulins
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de ville, BP 1629
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins Cedex
Contact
Courrier électronique: laetitia.madaleno@ville-moulins.fr 📧
Téléphone: +33 470485046 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 191-313869
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants et de fioul domestique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: supercarburants en station
Brève description: Supercarburants en station.
Quantité ou étendue: Mini: 100 litres maxi: 2 500 litres par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole en station
Brève description: Gazole en station.
Quantité ou étendue: Mini: 3 000 litres maxi: 10 000 litres par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: supercarburants en cuve
Brève description: Supercarburants en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 10 000 litres maxi: 40 000 litres par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: gazole en cuve
Brève description: Gazole en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 40 000 litres maxi: 100 000 litres par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gnr en cuve
Brève description: Gnr en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 8 000 litres maxi: 30 000 litres par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux
Brève description: Fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux.
Quantité ou étendue: Mini: 80 000 litres maxi: 250 000 litres par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12100-12105
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 03000 Moulins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie. Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Madaleno Laëtitia
Adresse du profil d'acheteur: https://moulins.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Moulins
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de ville
Point de contact: direction des services techniques
M. David Alexandre
Téléphone: +33 470485065 📞
Courrier électronique: alexandre.david@ville-moulins.fr 📧
Commune postale: Moulins
Point de contact: service achats/marchés publics
Mlle Madaleno Laetitia
service achats/marchés publics, ne pas ouvrir
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12100-12105
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 191-313869 (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Quantité ou étendue: Les quantités sont définies pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Moulins
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de ville, BP 1629
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins Cedex
Contact
Courrier électronique: laetitia.madaleno@ville-moulins.fr 📧
Téléphone: +33 470485046 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 191-313869
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants et de fioul domestique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: supercarburants en station
Brève description: Supercarburants en station.
Quantité ou étendue: Mini: 100 litres maxi: 2 500 litres par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole en station
Brève description: Gazole en station.
Quantité ou étendue: Mini: 3 000 litres maxi: 10 000 litres par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: supercarburants en cuve
Brève description: Supercarburants en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 10 000 litres maxi: 40 000 litres par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: gazole en cuve
Brève description: Gazole en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 40 000 litres maxi: 100 000 litres par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gnr en cuve
Brève description: Gnr en cuve.
Quantité ou étendue: Mini: 8 000 litres maxi: 30 000 litres par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux
Brève description: Fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux.
Quantité ou étendue: Mini: 80 000 litres maxi: 250 000 litres par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12100-12105
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 03000 Moulins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1 et déclaration du candidat DC2 - document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des fournitures similaires en cours d'exécution ou exécutés en précisant leur montant, leur date et leur destinataire,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Certificats de qualité professionnelle de l'entreprise ou références équivalentes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie. Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par mobilisation des ressources propres de la ville. Le paiement des prestations sera effectué par mandat administratif dans un délai de 30 jours conformément au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Madaleno Laëtitia
Adresse du profil d'acheteur: https://moulins.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Moulins
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de ville
Point de contact: direction des services techniques
M. David Alexandre
Téléphone: +33 470485065 📞
Courrier électronique: alexandre.david@ville-moulins.fr 📧
Commune postale: Moulins
Point de contact: service achats/marchés publics
Mlle Madaleno Laetitia
service achats/marchés publics, ne pas ouvrir
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12100-12105
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 191-313869 (2012-10-01)
Avis d'attribution de marché (2013-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de Ville, BP 1629
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046272
Se réfère à l'avis: 2012/S 191-313869
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moulins, 03000 Moulins
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pour les lots no1 et 2) (60)
2. Valeur technique et fonctionnelle au regard de la note méthodologique (pour les lots no1 et 2) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92069
2️⃣
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
Nom: Charvet
Adresse postale: 7 rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21030190900011
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: article L551-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 030-046272 (2013-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 place de l'Hôtel de Ville, BP 1629
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046272
Se réfère à l'avis: 2012/S 191-313869
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Lavis implique: un marché Le lot no3 - Supercarburant en cuve a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offres et a été relancé ultérieurement. Pour les lots no4, no5 et no6, critère unique d'attribution : prix. Conformément à l'article 53-1-2° du Code des marchés publics portant sur l'attribution d'un marché en fonction du critère unique du prix compte tenu de l'objet du marché. Les marchés sont traités en quantités (définies pour chaque marché).
Annonce no157, BOAMP 191 B du 3.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moulins, 03000 Moulins
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pour les lots no1 et 2) (60)
2. Valeur technique et fonctionnelle au regard de la note méthodologique (pour les lots no1 et 2) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92069
2️⃣
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Nom: infructueux
4️⃣
Nom: Charvet
Adresse postale: 7 rue de l'Artisanat
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21030190900011
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: article L551-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 030-046272 (2013-02-07)
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