Fourniture de carburants en vrac
Centre hospitalier universitaire Caen
Fourniture de gazole et super sans plomb 95-e5.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-16 | Avis de marché |
| 2013-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande fixés en quantité pour 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: DSEE - avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231065427 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367517
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et super sans plomb 95-e5.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitue de gazole
Brève description: Gazole.
Quantité ou étendue: Mini: 600 hl - maxi: 1 200 hl.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb 95-e5
Brève description: Super carburant sans plomb 95-e5 Ethanol.
Quantité ou étendue: Mini: 250 hl - maxi: 500 hl.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEE2012185
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service transport du CHU, 14033 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Marchesin Chantal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE2012185
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2012/S 223-367517 (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande fixés en quantité pour 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: DSEE - avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231065427 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367517
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5b_rjcNy1N. Les marchés conclus seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et super sans plomb 95-e5.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitue de gazole
Brève description: Gazole.
Quantité ou étendue: Mini: 600 hl - maxi: 1 200 hl.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb 95-e5
Brève description: Super carburant sans plomb 95-e5 Ethanol.
Quantité ou étendue: Mini: 250 hl - maxi: 500 hl.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEE2012185
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service transport du CHU, 14033 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget de l'établissement Modalités de paiement: article 86 et suivants du CMP Délais de paiement: 50 jours prix ajustables selon tarifs du titulaire en vigueur le jour de la livraison - remise ferme en valeur en euros par hectolitre.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Marchesin Chantal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE2012185
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5b_rjcNy1N. Les marchés conclus seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2012/S 223-367517 (2012-11-16)
Avis d'attribution de marché (2013-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEE – avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-067798
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367517
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: Dms
Adresse postale: 1 rue de Londres BP 73
Commune postale: Loos Cedex
Code postal: 59373
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lcn
Adresse postale: 4 quai de Normandie
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2013/S 043-067798 (2013-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEE – avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-067798
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367517
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat signé le 1.1.2013 est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à la DSEE sur rendez-vous.
Annonce nº 230, BOAMP 225 B du 21.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: Dms
Adresse postale: 1 rue de Londres BP 73
Commune postale: Loos Cedex
Code postal: 59373
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lcn
Adresse postale: 4 quai de Normandie
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2013/S 043-067798 (2013-02-25)
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