Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules de Centres d'incendie et de secours du Var

SDIS du Var

Ce marché, lot n° 1 à n° 6, concerne la fourniture de carburants sans plomb 98 et gasoil à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules de Centres d'incendie et de secours du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-14	Avis de marché
2012-04-26	Informations complémentaires
2012-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:

Sans minimum, sans maximum; a titre indicatif:Lot n° 1 CIS Les Adrets: 7 000 litres;Lot n° 2 CIS Sainte-Maxime: 23 000 litres;Lot n° 3 CIS Salernes: 12 000 litres;Lot n° 4 CIS Plan-d'Aups: 2 500 litres;Lot n° 5 CIS Plan de la Tour: 2 000 litres;Lot n° 6 CIS Cavalaire: 17 000 litres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086573
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande durée du marché: le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire unité monétaire utilisée, l'euro. — accord cadre avec un seul opérateur par lot, — des avenants pourront être passés en cours de marché, — la station doit permettre l'approvisionnement des véhicules poids lourd (3.5 tonnes - 2 essieux), — la fourniture sera prélevée à la pompe à l'adresse du titulaire. Le délai de transit estimé (en période de trafic normal, pour un véhicule type poids lourd 3.5 T - 2 essieux) entre le distributeur et le Centre d'incendie et de secours, ne doit pas excéder 20 minutes. — modalités d'ouverture des plis: date prévue le 2ème trimestre 2012. Ouverture par le pouvoir adjudicateur assisté du service compétent pour suivre l'exécution du marché. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix des offres économiquement les plus avantageuses seront faites par la commission d'appel d'offres. Retrait et dépôt des dossiers: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. — les dossiers sont remis gratuitement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché, lot n° 1 à n° 6, concerne la fourniture de carburants sans plomb 98 et gasoil à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules de Centres d'incendie et de secours du Var.

Numéro du lot: 1
Brève description: CIS Les Adrets.
Numéro du lot: 2
Brève description: CIS Sainte-Maxime.
Numéro du lot: 3
Brève description: CIS Salernes.
Numéro du lot: 4
Brève description: CIS Plan-d'Aups.
Numéro du lot: 5
Brève description: CIS Plan De La Tour.
Numéro du lot: 6
Brève description: CIS Cavalaire.
Quantité ou étendue:

Sans minimum, sans maximum; a titre indicatif:

Lot n° 1 CIS Les Adrets: 7 000 litres;

Lot n° 2 CIS Sainte-Maxime: 23 000 litres;

Lot n° 3 CIS Salernes: 12 000 litres;

Lot n° 4 CIS Plan-d'Aups: 2 500 litres;

Lot n° 5 CIS Plan de la Tour: 2 000 litres;

Lot n° 6 CIS Cavalaire: 17 000 litres.

Description des options: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Numéro de référence: 12ff-0209-A

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1),

— la déclaration sur l'honneur du candidat (DC2) permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières,

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,

— en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret n° 2002-231 du 21.2.2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires. La remise indiquée par le titulaire est réputée ferme et définitive sur la durée du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global % (60)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement % (20)
3. Gestion par carte % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son Conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
Fax: +33 494603204 📠
Téléphone: +33 494603770 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0209-A
Informations complémentaires

— accord cadre avec un seul opérateur par lot,

— des avenants pourront être passés en cours de marché,

— la station doit permettre l'approvisionnement des véhicules poids lourd (3.5 tonnes - 2 essieux),

— la fourniture sera prélevée à la pompe à l'adresse du titulaire.

Le délai de transit estimé (en période de trafic normal, pour un véhicule type poids lourd 3.5 T - 2 essieux) entre le distributeur et le Centre d'incendie et de secours, ne doit pas excéder 20 minutes.

— modalités d'ouverture des plis: date prévue le 2ème trimestre 2012.

Ouverture par le pouvoir adjudicateur assisté du service compétent pour suivre l'exécution du marché. L'ouverture n'est pas publique. La sélection des candidatures et le choix des offres économiquement les plus avantageuses seront faites par la commission d'appel d'offres. Retrait et dépôt des dossiers: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

— les dossiers sont remis gratuitement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative:

— soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,

— soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 053-086573 (2012-03-14)

Informations complémentaires (2012-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-136802
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086573
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2012/S 084-136802 (2012-04-26)

Avis d'attribution de marché (2012-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sdis du Var
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 bld Colonel Michel Lafourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250136
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Aapc: Joue du 16 mars 2012 et avis rectificatif du 2.5.2012. Boamp du 17 mars 2012 et avis rectificatif du 28.4.2012. Montant du marché sans minimum et sans maximum. Lot no2: Cis Sainte maxime: montant de l'offre retenue: 1.49 EUR (TTC) / litre de gasoil et 1.62 EUR (TTC) / litre de sans plomb 98. Montant de l'offre la plus élevée servant à l'analyse: 1.49 EUR (TTC) /litre Montant de l'offre la moins élevée servant à l'analyse: 1.43 EUR (TTC) /litre Lot no5: Cis Plan de la Tour: Montant de l'offre retenue: 1.49 EUR (TTC) /litre de gasoil et 1.62 EUR (TTC) / litre de sans plomb 98. Lot no6: Cis Cavalaire: Montant de l'offre retenue: 1.405 EUR (TTC) /litre de gasoil et 1.625 EUR (TTC) / litre de sans plomb 98. Annonce no338, BOAMP 55 B du 17.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (60)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement (20)
3. Gestion par carte (20)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1: Cis Les Adrets a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-17 📅
Nom: Bergon
Adresse postale: Za du Grand Pont
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: le lot 3: Cis Salernes a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: le lot 4: Cis Plan D'Aups a été déclaré infructueux

5️⃣

6️⃣
Nom: Avia Express
Adresse postale: Le Parc Rd 559 av St Raphael
Commune postale: Cavalaire
Code postal: 83240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur: le Sdis du Var représenté par le président de son Conseil d'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative:- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat; - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution. - soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 150-250136 (2012-08-02)

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