Fourniture de carburant et produits dérivés

SDIS de la Nièvre

Accord cadre sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Durée du marché: un an renouvelable deux fois. A titre d'information, sans engagement ferme, le marché devrait prendre fin en novembre 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de la Nièvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-15	Avis de marché
2013-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande décomposé en 34 lots sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Nièvre
Adresse postale: rue du Colonel Rimailho, service marchés publics
Code postal: 58640
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis58.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332050
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Critères de sélection: Lots no1 à 33: prix (TTC) au litre:5/10 - distance avec le centre de secours:3/10 - amplitude d'ouverrture station:2/10. Lot no34: prix (TTC) au litre:6/10 - délais de livraison:4/10. S'agissant d'un marché négocié, la remise des candidatures est fixée au 15.11.2012 - 12:00. Le dossier de consultation sera envoyé aux candidats le 16.11.2012. La remise des offres est fixée au mardi 27 novembre 2012 à 12:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours d'Arquian.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Billy sur Oisy.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Bouhy.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Brinon sur Beuvron.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Cercy la Tour.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Champlemy.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours renforcé de Chateau-Chinon.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Chiddes.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours renforcé de Clamecy.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Corbigny.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe centre de première internvetion de Dampierre sous Bouhy.

Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours d'Entrains sur Nohain.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Fours.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de la Charité sur Loire.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Larochemillay.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Lormes.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Lucenay les Aix.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Luzy.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Montreuillon.
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Moulins Engilbert.
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Moux en Morvan.
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Oisy.
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Premery.
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Semelay.
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Saint Amand en Puisaye.
Numéro du lot: 26
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe centre de de première intervention de Saint André en Morvan.

Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Saint Honoré les Bains.
Numéro du lot: 28
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Saint Révérien.

Numéro du lot: 29
Brève description:

Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Suilly le Tour.

Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de première intervention de Surgy.
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Tannay.
Numéro du lot: 32
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de Varzy.
Numéro du lot: 33
Brève description: Fourniture de carburant à la pompe centre de secours de la Sangsue.
Numéro du lot: 34
Brève description: Fourniture de carburant pour tronçonneuses.
Numéro de référence: 12S0018

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir le formulaire Dc1 et le formulaire Dc2 (formulaires transmis sur demande ou disponibles à l'adresse suivante: http://www.e-bourgogne.fr; http://www.minefi.gouv.fr).

Situation économique et financière:

Le formulaire Dc2 et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire.

En cas de groupement, ces pièces seront fournies par l'ensemble des membres du groupement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement: 30 jours - mandat administratif (virement bancaire) - marché financé dans l'intégralité sur le budget propre de l'établissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Après attribution, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire. Les candidats ne peuvent se présenter à titre individuel et en qualité de membre de groupement.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2012-11-16 📅
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration du SDIS de la Nièvre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0018
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 130-216061
Informations complémentaires

Critères de sélection:

Lots no1 à 33: prix (TTC) au litre:5/10 - distance avec le centre de secours:3/10 - amplitude d'ouverrture station:2/10.

Lot no34: prix (TTC) au litre:6/10 - délais de livraison:4/10.

S'agissant d'un marché négocié, la remise des candidatures est fixée au 15.11.2012 - 12:00. Le dossier de consultation sera envoyé aux candidats le 16.11.2012.

La remise des offres est fixée au mardi 27 novembre 2012 à 12:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé préconctractuel: 16 jours à compter de la notification du rejet. Référé contractuel: recours possible dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution. Référé tropic: recours possible dans les deux mois suivants la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Marché renouvelable

Il s'agit d'un marché d'un an renouvelable deux fois. Le prochain marché devrait dont avoir lieu, si le pouvoir adjudicateur décide de procéder au renouvellement, lors de l'année 2015.

Source: OJS 2012/S 202-332050 (2012-10-15)

Avis d'attribution de marché (2013-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service marchés publics, rue du Colonel Rimailho

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-29 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033423
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332050
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Rabais consenti pour le lot no 34: 0,43 EUR HT au litre. Les 33 autres lots ont été déclarés infructueux faute de réponse. Le SDIS de la Nièvre se fournira donc en carburant hors procédure de marché public. Annonce no256, B.O.A.M.P. 202 B du 18.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2013.

Attribution du marché

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Nom: marche infructueux - pas de reponse
Pays: France 🇫🇷

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Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: etablissements guilbault
Commune postale: Saint pierre le moutier
Code postal: 58240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé préconctractuel: 16 jours à compter de la notification du rejet. Référé contractuel: recours possible dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution. Référé tropic: recours possible dans les deux mois suivants la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue de Maréchal Saxe
Source: OJS 2013/S 022-033423 (2013-01-29)

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