Fourniture d'outillage, de pièces d'usures et de consommables de chantier et d'atelier - 11 lots

Conseil général de l'Indre

Fourniture d'outillage, de pièces d'usures et de consommables de chantier et d'atelier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

• Gaz › Gaz industriels
• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-10	Avis de marché
2013-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Quantité ou étendue:

Le marché est à bons de commande passé pour une année à compter de la date de notification avec un montant maximum par lot.Les délais de livraisons sont laissés à l'initiative du candidats, (excepté les lots no5 et no 6) et sont déterminés dans la notice de renseignements de chaque lot.Les marchés pourront être reconduit pour les lots no 1 à no 4 et no6 à no11.Le lot no 5 " gaz industriels" à une durée de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325395
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'outillage, de pièces d'usures et de consommables de chantier et d'atelier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: petit outillage d'atelier et de chantier
Brève description: Montant maximum annuel: 15 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits de métallurgie
Brève description: Montant maximum annuel: 8 750,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits de soudage
Brève description: Montant maximum annuel: 11 250,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits en métal et quincaillerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gaz industriels
Brève description: Montant maximum annuel: 5 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gaz pétroliers
Brève description: Montant maximum annuel: 13 750,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces d'usure pour ensembles de fauchage/débroussaillage
Brève description: Montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: consommables de chantier
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pièces d'usure de balayeuses
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: outils coupants
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lames aciers
Quantité ou étendue:

Le marché est à bons de commande passé pour une année à compter de la date de notification avec un montant maximum par lot.

Les délais de livraisons sont laissés à l'initiative du candidats, (excepté les lots no5 et no 6) et sont déterminés dans la notice de renseignements de chaque lot.

Les marchés pourront être reconduit pour les lots no 1 à no 4 et no6 à no11.

Le lot no 5 " gaz industriels" à une durée de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 (lettre de candidature),

— dc2 (déclaration du candidat).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.

Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11: le prix (80)
2. pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11: la valeur technique (10)
3. pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11: le délai de livraison (10)
4. pour le lot no 5: le prix (75)
5. pour le lot no 5: la valeur technique (5)
6. pour le lot no 5: le coût de revient d'une recharge hors prix de la location et de la fourniture (20)
7. pour le lot no 6: le prix (85)
8. pour le lot no 6: la valeur technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Conseil général
Adresse postale: Conseil général de l'Indre - DGA /RTPE - d'ordre administratif: service des marchés / tel: +33 254083756 - d'ordre technique: -. Daniel Bligand /direction des routes /SMT tel: +33 254082783
Commune postale: Chateauroux Cedex
Adresse postale: par envoi postal: - Conseil général de l'Indre / DGA / RTPE - service des marchés Place de la Victoire et des Alliés CS 20639 36020 chateauroux cedex par remise directe ou par transporteur: Conseil Général de l'indre - dGA - r.T.P.E. - Service des marchés Cité administrative de Châteauroux boulevard George Sand - bâtiment C rez-de-chaussée / porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique Tel: 02.54.08.37.56 Fax: 02.36.90.60.04 Documents gratuits

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),

— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2012/S 198-325395 (2012-10-10)

Avis d'attribution de marché (2013-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119065
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325395
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande avec un montant maximum Annonce nº279, BOAMP 198 B du 12.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11 : le prix (80)
2. Pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11 : la valeur technique (10)
3. Pour les lots no 1 à no 4 et de no 7 à no11 : le délai de livraison (10)
4. Pour le lot no 5 : le prix (75)
5. Pour le lot no 5 : la valeur technique (5)
6. Pour le lot no 5 : le coût de revient d'une recharge hors prix de la location et de la fourniture (20)
7. Pour le lot no 6 : le prix (85)
8. Pour le lot no 6 : la valeur technique (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: Entreprise Chapier
Adresse postale: 25 chemin des Groitiers
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Martin-Rondeau
Adresse postale: ZI Le Buxérioux 21 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000

3️⃣
Nom: Entreprise Castolin
Adresse postale: ZA Courtaboeuf1 - Villebon 22 avenue du Québec
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91958

4️⃣
Nom: Entreprise Wurth
Adresse postale: ZI Ouest rue G. Besse - BP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158

5️⃣
Nom: Entreprise air products
Adresse postale: 78 rue de Championnet
Commune postale: Paris
Code postal: 75018

6️⃣
Nom: infructueux

7️⃣
Nom: Entreprise Forges Gorce
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

8️⃣

9️⃣
Nom: Entreprise Ouest Vendée
Adresse postale: Rabolot
Commune postale: St Martin les Melle
Code postal: 79500

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-04 📅
Nom: Entreprise outillage de l'Atlantique
Adresse postale: rue du Moulin BP 70082
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880

1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise Martin Rondeau
Commune postale: Chateauroux

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) ;

-référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) ;

-référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative) ;

-recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative) ;

-recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir ;

-recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale ;

Source: OJS 2013/S 072-119065 (2013-04-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (9)

Outils (3)