Fourniture d'ordonnances protégées
CHU Bordeaux
Fourniture d'ordonnances protégées dupliquées: 1 lot unique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés infalsifiables › Imprimés sur commande
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-21 | Avis de marché |
| 2012-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier autocopiant ou autre papier à copies
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.roche@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556796066 📞
Fax: +33 556795357 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094642
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande passés à la survenue du besoin (article 77 du CMP).
Brève description: Fourniture d'ordonnances protégées dupliquées: 1 lot unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Renouvelable 1 fois (24 mois).
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 12S0062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont: qualité du papier (grammage): 20 %, façonnage (bloc): 20 % (40)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Roche Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux DALI
Point de contact: secrétariat de l'unité d'achats fournitures hôtelières
secrétariat de l'unité d'achats fournitures non médicales
Mme Karine Larribaud
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556794884 📠
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0062
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2012/S 058-094642 (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier autocopiant ou autre papier à copies
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes établi en application de l'article 77 du code des marchés publics avec la fixation d'un montant minimum (100 000 EUR HT) et d'un montant maximum (300 000 EUR HT) par période (2ans).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.roche@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556796066 📞
Fax: +33 556795357 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094642
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie électronique. Adresse internet où il est possible de télécharger le DC et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com Echantillons et documents obligatoires, avec une date limite de réception: le 16.5.2012 à 12:00. Les échantillons pourront être facturés par le candidat. Date prévisionnelle début des prestations: juillet 2012 voies et délais de recours: il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dansun délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande passés à la survenue du besoin (article 77 du CMP).
Brève description: Fourniture d'ordonnances protégées dupliquées: 1 lot unique.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Renouvelable 1 fois (24 mois).
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: 12S0062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe hospitalier Saint-André Bordeaux, Groupe hospitalier Pellegrin Bordeaux, Groupe hospitalier Sud Pessac, 33000 Bordeaux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformité aux obligations légales, fiscales et sociales. Au titre de la candidature (articles 43 à 45 du CMP) le candidat doit produire: * Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature DC1, ou papier libre). * Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article L 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. * Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants). * Lettre de candidature (DC1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques. *une attestation de conformité au référentiel des ordonnances protégées (arrêté du 31mars 1999) délivrée par l'afnor certification Nb 1: par mesure de simplification, les opérateurs économiques peuvent utiliser, pour la présentation de ces documents, les formulaires "lettre de candidature" (DC1) et "déclaration du candidat" (DC2) dûment renseignés et signés, accompagnés des justificatifs. NB 2: en cas de groupement d'opérateurs économiques chaque membre du groupement doit fournir les justificatifs demandés au titre de la "candidature". Nb 3: afin d'éviter tout envoi complémentaire avant attribution, les opérateurs économiques peuvent transmettre à ce stade: - NOTI2 (état annuel des certificats reçus au titre de l'année 2011) ou liasse 3666 + attestation Urssaf.
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Une attestation de conformité au référentiel des ordonnances protégées (arrêté du 31.3.1999) délivrée par l'AFNOR certification.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du CHU de Bordeaux paiement: virement administratif à 50 jours. Forme et type de prix: prix unitaires révisables annuellement à la date anniversaire du marché avec un préavis de 3 mois minimum avant la révision. Une avance est accordée à hauteur de 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont: qualité du papier (grammage): 20 %, façonnage (bloc): 20 % (40)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU de Bordeaux
Mme Roche Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux DALI
Point de contact: secrétariat de l'unité d'achats fournitures hôtelières
secrétariat de l'unité d'achats fournitures non médicales
Mme Karine Larribaud
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556794884 📠
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0062
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie électronique. Adresse internet où il est possible de télécharger le DC et où les candidats peuvent remettre leurs plis: https://www.achats-hopitaux.com Echantillons et documents obligatoires, avec une date limite de réception: le 16.5.2012 à 12:00. Les échantillons pourront être facturés par le candidat. Date prévisionnelle début des prestations: juillet 2012 voies et délais de recours: il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dansun délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2012/S 058-094642 (2012-03-21)
Avis d'attribution de marché (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306839
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094642
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Delezenne
Commune postale: Henin Beaumont
Code postal: 62254
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 187-306839 (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-306839
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094642
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Annonce n° 204, BOAMP 59 B du 23.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Delezenne
Commune postale: Henin Beaumont
Code postal: 62254
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 187-306839 (2012-09-26)
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