Fourniture d'objets publicitaires et de communication pour le département de Tarn-et-Garonne

Conseil général de Tarn et Garonne

Fourniture d'objets publicitaires et de communication pour le département de Tarn-et-Garonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kokolo
• Logoprom
• Objet

Qui ?

• Conseil général de Tarn et Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles divers
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Sacs et sachets › Sacs de sports

Où ?

• Tarn-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-15	Avis de marché
2012-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Marché conclu sans montant minimum ni maximum, la quantité d'articles par commande est indiqué dans le bordereau des prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn et Garonne
Adresse postale: direction de la programmation - bureau des marchés publics 100 bd Hubert Gouze, BP 783
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Courrier électronique: anne.tixier@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563918331 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-07-26 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190266
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu sans montant minimum ni maximum.

Brève description:

Fourniture d'objets publicitaires et de communication pour le département de Tarn-et-Garonne.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: objets promotionnels textiles
Brève description:

Objets promotionnels textiles (Casquettes, coupe-vents, draps de plage, petits sac en toile, polos manches courtes, tee-shirts).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: objets promotionnels de papeterie
Brève description:

Objets promotionnels de papeterie (clés USB, sets de crayons de couleur, doubles décimètres en bois, porte mines, stylos feutres, post-it).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: objets promotionnels divers
Brève description:

Objets promotionnels divers (sacs papier kraft, adhésif, sacs de sport, lanyards, banderoles rouleau, gourdes, porte clefs, porte clefs jeton de caddie, bracelets fluo).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité économique et financlère par tout moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité technique par tout moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres - paiement des factures dans un délai de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée; toutefois en cas de candidature en groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour chacun des membres du groupement (article 51-ii du code des marchés publics).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique: - qualité des produits jugée sur échantillons, les candidats devront remettre un échantillon pour chacun des articles figurant au bordereau des prix unitaires - Etendue de la gamme au regard du (des) catalogue(s) avec possibilité ou non de choisit des produits disposant d'un label 'Bio' ou "commerce équitable" - Modalités d'organisation de la prestation (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.cg82.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours:

L'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre à six mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.

Recours administratif auprès du président du conseil général;

Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE "SA tropic Travaux Signalisation" du 16.7.2007.

Tout tiers présentant un intérêt à agir pourra intenter un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 115-190266 (2012-06-15)

Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction de la programmation - bureau des marchés publics 100 bd Hubert Gouze - BP 783

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 232-381435
Se réfère à l'avis: 2012/S 115-190266
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Annonce no395, B.O.A.M.P. 117 B du 20 juin 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 novembre 2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. valeur technique: - qualité des produits jugée sur échantillons, les candidats devront remettre un échantillon pour chacun des articles figurant au bordereau des prix unitaires - Etendue de la gamme au regard du (des) catalogue(s) avec possibilité ou non de choisit des produits disposant d'un label 'Bio' ou (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-24 📅
Nom: Kokolo
Adresse postale: ZA de Bassilour BP 20
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Objet
Adresse postale: ZI Complexe Indar Rue François Coli - fg 1
Commune postale: Blanquefort
Code postal: 33290

3️⃣
Nom: Logoprom
Adresse postale: 141-145 rue Michel Carré Parc des algorithmes - le Platon
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'Ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);

Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou quatre mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre à six mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif.

Recours administratif auprès du Président du Conseil général;

Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007.

Source: OJS 2012/S 232-381435 (2012-11-29)

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