Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour Défense Mobilité

Mindef/SGA

Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour défense mobilité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Depac Cadeaux Publicité

Qui ?

• Mindef/SGA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-24	Avis de marché
2012-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Le montant minimum annuel est de 30 000 EUR HT, Le montant maximum annuel est 120 000 EUR (HT).30 000480 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA
Adresse postale: fort Neuf de Vincennes Cours des Maréchaux - case no 152
Code postal: 75614
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Courrier électronique: bfm.marches@sga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141933671 📞
Fax: +33 141933826 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-027147
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) et le règlement de consultation (RC) sont à télécharger sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Defmob15-2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
480 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois. Il pourra être prorogé 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction expresse notifiée au titulaire sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.

Brève description: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés pour défense mobilité.
Quantité ou étendue:

Le montant minimum annuel est de 30 000 EUR HT, Le montant maximum annuel est 120 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DEFMOB15-2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1°) Une lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée, datée et signée même en cas de candidature non groupée. Le document doit être signé par une personne habilitée à engager la société. En cas de groupement, le document doit être signé par chacun des membres du groupement. Toutes les signatures doivent être originales et doivent en aucun cas être scannées.

2°) La déclaration du candidat (imprimé DC2), ainsi que celle de chaque sous-traitant ou chaque membre du groupement, en prenant soin de renseigner la totalité des rubriques demandées par le pouvoir adjudicateur

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Dispense de garanties.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé exclusivement par des ressources budgétaires du Ministère de la défense. Imputation budgétaire: programme 212 - action 6- sous cation 63.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont admis à concourir seuls ou en groupement solidaire ou conjoint. Conformément aux dispositions de l'article 52-VII du code des marchés publics, en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au stade de l'attribution du marché pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'énoncé ci-dessus.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des finances et des marchés
Mme Charpentier Nicole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Agence de reconversion de la défense
Adresse postale: fort neuf de Vincennes Cours des Maréchaux - case no 152
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEFMOB15-2011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) et le règlement de consultation (RC) sont à télécharger sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Defmob15-2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Agence de reconversion de la Défense
Adresse postale: fort neuf de Vincennes Cours des Maréchaux - case no 152
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75614
Source: OJS 2012/S 017-027147 (2012-01-24)

Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 574 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Sga
Adresse postale: Fort Neuf de Vincennes Cours des Maréchaux - case no 152
Contact
Téléphone: +33 141933672 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244982
Se réfère à l'avis: 2012/S 17-027147
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Annonce no230, BOAMP 18 B du 26.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Depac Cadeaux Publicité
Adresse postale: 16 rue Bobby Sandj ZI La Lorie
Commune postale: St Herblain Cedex
Code postal: 44813
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Morand Emilie

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sga Drh-Md Agence de reconversion de La Défense, bureau de gestion des ressources
Adresse postale: Fort Neuf de Vincennes Cours des Maréchaux Case 152
Téléphone: +33 141933669 📞
Fax: +33 141963826 📠
Source: OJS 2012/S 147-244982 (2012-07-31)

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