Fourniture d'habillements divers et oreillers-traversins (AO 74-12)

AP-HM

Fourniture d'habillements divers et oreillers-traversins (AO 74-12) - 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-15	Avis de marché
2012-03-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, pour la fourniture d'habillements divers et oreillers-traversins (AO 74-12), comportant 7 lots. Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, les lots sont chiffrés en montant minimum annuel hors taxes (cf annexe 1 au CCP). Les marchés seront conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2013 et pourront faire l'objet d'une reconduction tacite d'un an. L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures et leurs quantités annuelles estimatives. Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Cette annexe présente également une colonne concernant une montée en charge correspondant à l'achat massif de tenues jusqu'à fin du 1er trimestre 2013. Ces tenues sont actuellement en location-entretien suite à l'ouverture d'une plate forme logistique. (cf préambule dans le RC et le CCP) Les candidats feront une offre de prix pour un ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées dans les tableaux de réponse (annexe acte engagement). Toutes les rubriques devront être complétées sous peine de nullité. Des échantillons sont à fournir pour certains lots (cf. annexe 3 du RC) et selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons, de documents techniques sera une cause de rejet de l'offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088087
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120074. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation, — En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 250, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1 - la lettre de candidature (modèle DC1); 2 - la déclaration du candidat (modèle DC2); 3 - la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC). Le dossier des offres contiendra: 1-l'acte d'engagement si le candidat répond à un ou la totalité des lots 2-les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2); 4 - les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC). Renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique: — renseignements administratifs: cellule marchés télécopie +33 491381311, — renseignements techniques: télécopie +33 491381922. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120074. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation,

— En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 250, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra:

1 - la lettre de candidature (modèle DC1);

2 - la déclaration du candidat (modèle DC2);

3 - la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra: 1-l'acte d'engagement si le candidat répond à un ou la totalité des lots 2-les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

4 - les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC).

Renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique:

— renseignements administratifs: cellule marchés télécopie +33 491381311,

— renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'habillements divers et oreillers-traversins (AO 74-12) - 7 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Oreiller et traversin.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pyjama.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tenues blanches.
Numéro du lot: 4
Brève description: Tenue cuisine.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tenues chirurgiens.
Numéro du lot: 6
Brève description: Tee shirt.
Numéro du lot: 7
Brève description: Tenues techniques.
Description des options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DSEL120074
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

établissements hospitaliers de l'assistance publique-hopitaux de Marseille, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût des fournitures (50)
2. Valeur technique (33)
3. Délai de livraison tenue non pucée (8)
4. Délai de livraison lié à la pose de puce sur les tenues pour une unité de conditionnement minimum à la vente (7)
5. Développement durable (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM Direction des services économiques et de la logistique
Point de contact: Caroline Donsimoni
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM Direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Annie Tourel
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120074
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120074. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation,

— En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 250, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra:

1 - la lettre de candidature (modèle DC1);

2 - la déclaration du candidat (modèle DC2);

3 - la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC).

Le dossier des offres contiendra: 1-l'acte d'engagement si le candidat répond à un ou la totalité des lots 2-les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe 2);

4 - les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au RC).

Renseignements complémentaires: tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services économiques et de la logistique:

— renseignements administratifs: cellule marchés télécopie +33 491381311,

— renseignements techniques: télécopie +33 491381922.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 054-088087 (2012-03-15)

Informations complémentaires (2012-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092128
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088087
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2012/S 057-092128 (2012-03-20)

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