Fourniture d'étiquettes, de cartes magnétiques, de badges et de petits matériels d'étiquetage

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du CMP. La consultation est composée de11 lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, passé en application de l'article 77 du Cmp.Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois, à compter du 1.4.2013 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.4.2013.cette période initiale est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 4 ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Étiquettes
• Imprimés infalsifiables › Cartes d'accès

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-18	Avis de marché
2013-05-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes
Quantité ou étendue:

Marché sans montant minimum ni maximum. Quantités estimatives pour 12 mois: -lot 1 =5 000 unités; -lot 2=450 000 unités; -lot 3= 237 780 unités- lot 4= 47 200 unités; -lot 5 = 530 unités-; lot 6 = 200 unités; - lot 7= 756 000 unités; -lot 8 = 1 292 762 étiquettes et 425 rubans; -lot 9 =3 210 000 etiquettes et en ruban de transfert la quantité correspondante pour les étiquettes associées ; -lot 10= 7 500 étiquettes et 2 rubans; -lot 11 = 6 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-18 📅
Date limite de soumission: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404504
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP- critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'Unité monétaire: euro .Pour des informations : chu angers Pôle Ressources Matérielles -Direction des services economiques et des achats- relatives aux clauses administratives et techniques : -Mme Menu, - tél :+33 241353697 -fax : +33 241355504 - mail :isabelle.menu@chu-angers.fr -Renseignements concernant e-procurement :Mme Delahaies -Tél. : +33 241355937-mail : ardelahaies@chu-angers.frdes échantillons osnt demandés-les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Etiquettes adhésives en paravent pour inventaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Etiquettes adhésives pour indexage des dossiers d'archives médicales
Numéro du lot: 3
Brève description: Etiquettes adhésives avec impression
Numéro du lot: 4
Brève description: Etiquettes adhésives en planches A4
Numéro du lot: 5
Brève description: Cartes PVC et magnétiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Badges pour barrières d'accès
Numéro du lot: 7
Brève description: Etiquettes adhésives en rouleaux compatibles avec imprimante MONARCH
Numéro du lot: 8
Brève description:

Etiquettes adhésives en rouleaux et transferts thermiques compatibles avec imprimantes ZEBRA - iNTERMEC

Numéro du lot: 9
Brève description: Rouleaux et étiquettes transfert thermique
Numéro du lot: 10
Brève description: Etiquettes adhésives sans impression pour tubes déjà congelés
Numéro du lot: 11
Brève description: Petits matériels d'étiquetage
Numéro de référence: AFBI2013AOetiquette
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (Cmp):1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ouprivées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévuespar les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du codepénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour uneinfraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 ducasier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'unecondamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce Ni en faillitepersonnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droitétranger.

Situation économique et financière:

Suite de la rubrique lll-2-1. Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de laconsultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'ils'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacitésprofessionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la naturejuridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce etces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques etfinancières du candidat (Dc2) :-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique :- Grammage de papier (5%)- Qualité de l'adhésif (tenue du collage) (15%) - Qualité d'impression (tenue de l'encre) (15%) - Défaut de bourrage d'imprimante (5%) (40)
2. Délai d'approvisionnement : - Délai de livraison après la validation des bons à tirer (20)
3. Prix des prestations (35)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le Dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers- Pôle ressources matérielles -Direction des services economiques et des achats
Téléphone: +33 241353697 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_f_qLvM7KDA&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accUsé de réception à l'adresse ci-dessous -soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com soit être déposées au chu angers -pôle ressources matérielles-direction des services economiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_f_qLvM7KDA&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFBI2013AOetiquette
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 246-404504 (2012-12-18)

Avis d'attribution de marché (2013-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 093-157855
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404504
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 24.4.2013. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Ces marchés ont été passés sans montant minimum ni maximum. Annonce nº 217, BOAMP 246 B du 20.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: flexocolor
Adresse postale: Route de Pont d'Ain
Commune postale: Chalamont
Code postal: 01320

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-26 📅
Nom: computype
Adresse postale: 26 bis rue Kleber
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

3️⃣
Nom: lot declare infructueux

4️⃣
Nom: qrt graphique
Adresse postale: Avenue Sainte Barbe
Commune postale: Saint martin de valgalgues
Code postal: 30520

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 093-157855 (2013-05-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Articles de papeterie et autres articles en papier (>20)

Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires (>20)

Étiquettes