Fourniture après confection sur place de repas pour personnes âgées dans la cuisine de l'EHPAD les Erables de Veigy-Foncenex et l'office de l'EHPAD la Roselière de Bons-en-Chablais

EPI SMS du Bas-Chablais

Cf. CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-11 Avis de marché
2012-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPI SMS du Bas-Chablais
Adresse postale: 50 rue de l'Avenir
Code postal: 74890
Commune postale: Bons-en-Chablais
Contact
Adresse Internet: http://www.episms.fr 🌏
Courrier électronique: episms.bas.chablais@orange.fr 📧
Téléphone: +33 450394372 📞
Fax: +33 450394379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-154021
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
La transmission par voie papier est preconisee. Les plis (candidature et offre dans 2 enveloppes distinctes, regroupées dans une seule enveloppe d'envoi) seront envoyés par la poste en pli recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé (déposés entre 9:00 et 16:00) à l'adresse suivante: Episms du Bas Chablais / à l'attention de mme la directrice/50 rue de l'avenir/ 74890 bons en chablais. Le pli cacheté doit comporter la mention "Ne pas ouvrir. Marché restauration" la transmission par voie électronique est possible sur la plate-forme e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cf. CCTP.
Les variantes sont acceptées
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201201
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 120 chemin Triche Lebeau, 74140 Veigy-Foncenex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou forme libre,
— déclaration du candidat DC2 ou forme libre; le candidat utilisera de préférence la dernière version du document disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, espace "marchés publics" ou équivalent. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
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— déclaration sur l'honneur dûment signée et datée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales suivant les dispositions de l'article 46 du code des marchés publics. Le candidat peut également fournir en lieu et place de cette déclaration l'imprimé NOTI2 ou les certificats fiscaux et sociaux (impôts, TVA ou Urssaf),
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— attestation sur l'honneur que l'entreprise n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l.324-9,l.321-10,l.125-1,l125-3 du code du travail,
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— liste de références similaires de moins de 3 ans,
— pièces prévues aux articles r.324-4 ou r.324-7 du code du travail,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Art. 86 à 91 du code des marchés publics français. Délai de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2012-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Nadège Ponthet/ Mme Aurélia Gambaraza
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Episms du Bas-Chablais
Point de contact: Mme Ponthet ou Mme Gambaraza
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2013-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201201
Informations complémentaires
La transmission par voie papier est preconisee. Les plis (candidature et offre dans 2 enveloppes distinctes, regroupées dans une seule enveloppe d'envoi) seront envoyés par la poste en pli recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé (déposés entre 9:00 et 16:00) à l'adresse suivante: Episms du Bas Chablais / à l'attention de mme la directrice/50 rue de l'avenir/ 74890 bons en chablais. Le pli cacheté doit comporter la mention "Ne pas ouvrir. Marché restauration" la transmission par voie électronique est possible sur la plate-forme e-marchespublics.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
Source: OJS 2012/S 093-154021 (2012-05-11)
Avis d'attribution de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 382 577,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282392
Se réfère à l'avis: 2012/S 93-154021
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Annonce n° 282, BOAMP 94 B du 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 120 chemin Triche Lebeau, 74140 Veigy-Foncenex

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)

Attribution du marché
Nom: Sud-Est Restauration
Adresse postale: Angouin
Commune postale: Salornay-sur-Guye
Code postal: 71250
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Nadège Ponthet / Mme Aurélia Gambaraza
Source: OJS 2012/S 171-282392 (2012-09-04)