Fouilles archéologiques préventives préalables aux travaux de réalisation du prolongement de la ligne 2 du métro de Marseille de Bougainville vers Capitaine Gèze et du pôle d'échanges
Fouilles archéologiques préventives préalables aux travaux de réalisation du prolongement de la ligne 2 du métro de Marseille de Bougainville vers Capitaine Gèze et du pôle d'échanges.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché est un marché à tranches passé en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3° du code des marchés publics: non.
Marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics: non.
Caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.12.2012.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2012-08-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-08-14
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Avis de marché
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