Fioul domestique
Carsat du Sud-Est
Approvisionnement en fioul domestique pour l'organisme.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-25 | Avis de marché |
| 2013-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
“Estimation pour la durée du marché: 350 000 litres. Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: sonia.millet@carsat-sudest.fr 📧
Téléphone: +33 491859907 📞
Fax: +33 491857885 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-25 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-344001
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du Département Gestion Administrative des Achats et des Biens, par courrier...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en fioul domestique pour l'organisme.”
Number of possible renewals: 1
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M no2012/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue george, 13005 Marseille”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles - situation du candidat faisant l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Capacité des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par des dotations budgétaires de fonctionnement allouées à l'organisme par les Organismes nationaux de tutelle. paiement sur présentation de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-12-13 📅
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service achats
Mme Millet Sonia
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme DerKazarian acheteur 04.91.85.86.55 Mme Millet juriste 04.91.85.99.07
DGAAB - Service achats immeuble George Porte 111
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: M no2012/02
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du Département Gestion Administrative des Achats et des Biens, par courrier...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491543769 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Source: OJS 2012/S 209-344001 (2012-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
“Estimation pour la durée du marché: 350 000 litres. Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: sonia.millet@carsat-sudest.fr 📧
Téléphone: +33 491859907 📞
Fax: +33 491857885 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-25 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-344001
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du Département Gestion Administrative des Achats et des Biens, par courrier...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en fioul domestique pour l'organisme.”
Number of possible renewals: 1
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: M no2012/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue george, 13005 Marseille”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Attestations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005.”
Situation économique et financière:
“Chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles - situation du candidat faisant l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une...”
Capacité technique et professionnelle:
“Capacité des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par des dotations budgétaires de fonctionnement allouées à l'organisme par les Organismes nationaux de tutelle. paiement sur présentation de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-12-13 📅
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service achats
Mme Millet Sonia
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat du Sud-Est
Adresse postale: 35 rue George
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme DerKazarian acheteur 04.91.85.86.55 Mme Millet juriste 04.91.85.99.07
DGAAB - Service achats immeuble George Porte 111
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: M no2012/02
Informations complémentaires
“Dossier de consultation remis ou envoyé gratuitement sur demande formulée auprès du Département Gestion Administrative des Achats et des Biens, par courrier...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491543769 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491543769 📞
Source: OJS 2012/S 209-344001 (2012-10-25)
Avis d'attribution de marché (2013-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-106610
Se réfère à l'avis: 2012/S 209-344001
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Ø Le prix remisé (dit prix net de base (HT) au m3) d'une livraison catégorie 1 000 litres - 1 999 litres à la date du 25.10.2012 : 736,92 EUR, Ø Le prix...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue George, 13005 Marseille.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 5 000 litres - 13 999 litres (30)
2. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 14 000 litres - 26 999 litres (30)
3. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 1 000 litres - 1 999 litres (10)
4. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 2 000 litres - 4 999 litres (10)
5. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 5 000 litres - 13 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (8)
6. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 14 000 litres - 26 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (8)
7. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 2 000 litres - 4 999 litres à la date du du 25 octobre 2012 (2)
8. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 1 000 litres - 1 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-24 📅
Nom: ESLC Provence
Adresse postale: 35 avenue de la Gare Saint-Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77555911500016
Source: OJS 2013/S 064-106610 (2013-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-106610
Se réfère à l'avis: 2012/S 209-344001
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
“Ø Le prix remisé (dit prix net de base (HT) au m3) d'une livraison catégorie 1 000 litres - 1 999 litres à la date du 25.10.2012 : 736,92 EUR, Ø Le prix...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“35 rue George, 13005 Marseille.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 5 000 litres - 13 999 litres (30)
2. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 14 000 litres - 26 999 litres (30)
3. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 1 000 litres - 1 999 litres (10)
4. Le prix moyen du fioul sur les mois d'août, septembre et octobre 2012 pour des livraisons en catégorie 2 000 litres - 4 999 litres (10)
5. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 5 000 litres - 13 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (8)
6. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 14 000 litres - 26 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (8)
7. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 2 000 litres - 4 999 litres à la date du du 25 octobre 2012 (2)
8. Le prix remisé (dit prix net de base (H.T.).) d'une livraison catégorie 1 000 litres - 1 999 litres à la date du 25 octobre 2012 (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-24 📅
Nom: ESLC Provence
Adresse postale: 35 avenue de la Gare Saint-Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77555911500016
Source: OJS 2013/S 064-106610 (2013-03-28)
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