Exploitation et gestion du restaurant d'entreprise "H3" du CEA/Grenoble

CEA/Grenoble

Exploitation et gestion du self, de la restauration rapide type "snacking", de la cafétéria et des salles invités "club" du restaurant "H3" du CEA Grenoble et réalisation de plateaux repas pour le personnel posté et différentes prestations annexes. Les prestations annexes concernent principalement la préparation et la livraison de cocktails, de pauses café, de plateaux repas. Le restaurant "H3" est ouvert toute la semaine, y compris les soirs, week-end et jours fériés.
Le marché, d'une durée ferme de trois ans, peut être prolongé d'une année à deux années supplémentaires par affermissement de tout ou partie des 2 tranches optionnelles d'un an chacune intervenant 6 mois avant le terme du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-06 Avis de marché
2012-08-27 Avis d'attribution de marché
2012-11-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restaurant et services de personnel en salle
Quantité ou étendue:
Les éléments quantitatifs mentionnés ci-dessous, basés sur les historiques de fréquentation 2011 et/ou 2012, sont des ordres de grandeurs qui n'ont pas valeur contractuelle:— environ 1 000 repas en self servis par jour en moyenne du lundi au vendredi (midi et soir), ainsi qu'une vingtaine de repas par jour pour les week-end et jours fériés,— environ 650 cafés par jour sont servis à la cafétéria,— environ 600 repas en salles club sont servis par mois.Pour le self et la restauration rapide, l'objectif à atteindre, compte tenu de la hausse constante du nombre de salariés travaillant sur le site, est une base de 1 100 repas/jour au self en moyenne (intégrant la fréquentation midi, soir et week-end) et de 150 repas /jour pour la restauration rapide.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: claire.moreau-flachat@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438789943 📞
Fax: +33 438785060 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 đź“…
Date limite de soumission: 2012-09-20 đź“…
Date de publication: 2012-07-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-227469
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Annexe A: Téléphone: 04.38.78.xx.xx. Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. "Il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA au titre de l'application de l'article 9 du décret 2005-1742 modifié". Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités de transmission des candidatures: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Claire Moreau-Flachat (fax: +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats – Claire Moreau-Flachat -bât C4 - pièce 402G - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-12-65_DCE 12-440-CMF. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires, — capacité financière. L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Les candidatures et les offres seront transmises soit: — en trois exemplaires pour les candidatures et en cinq exemplaires pour les offres, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC-11-122_DCE-12-440-CMF".à l'attention de Claire Moreau-Flachat à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats –-bât C4 - pièce 402G - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble, — Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. 1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr 2.Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3.Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation et gestion du self, de la restauration rapide type "snacking", de la cafétéria et des salles invités "club" du restaurant "H3" du CEA Grenoble et réalisation de plateaux repas pour le personnel posté et différentes prestations annexes. Les prestations annexes concernent principalement la préparation et la livraison de cocktails, de pauses café, de plateaux repas. Le restaurant "H3" est ouvert toute la semaine, y compris les soirs, week-end et jours fériés.
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Le marché, d'une durée ferme de trois ans, peut être prolongé d'une année à deux années supplémentaires par affermissement de tout ou partie des 2 tranches optionnelles d'un an chacune intervenant 6 mois avant le terme du marché.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les éléments quantitatifs mentionnés ci-dessous, basés sur les historiques de fréquentation 2011 et/ou 2012, sont des ordres de grandeurs qui n'ont pas valeur contractuelle:
— environ 1 000 repas en self servis par jour en moyenne du lundi au vendredi (midi et soir), ainsi qu'une vingtaine de repas par jour pour les week-end et jours fériés,
— environ 650 cafés par jour sont servis à la cafétéria,
— environ 600 repas en salles club sont servis par mois.
Pour le self et la restauration rapide, l'objectif à atteindre, compte tenu de la hausse constante du nombre de salariés travaillant sur le site, est une base de 1 100 repas/jour au self en moyenne (intégrant la fréquentation midi, soir et week-end) et de 150 repas /jour pour la restauration rapide.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AAPC-12-65_DCE 12-440-CMF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira Ă  l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers".
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— les renseignements statistiques sur les accidents du travail survenus au personnel de l'entreprise, en particulier le taux de fréquence et de gravité sur les 3 dernières années.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement Ă  30 jours fin de mois Ă  date d'Ă©mission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre, en tant que membre de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 9 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claire Moreau-Flachat
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: service technique et logistique – Mme Véronique Delepine
Téléphone: +33 438783178 📞
Courrier électronique: veronique.delepine@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC-12-65_DCE 12-440-CMF
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact:
Annexe A:
Téléphone: 04.38.78.xx.xx.
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
"Il s'agit d'une procédure librement définie par le CEA au titre de l'application de l'article 9 du décret 2005-1742 modifié".
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités de transmission des candidatures:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Claire Moreau-Flachat (fax: +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats – Claire Moreau-Flachat -bât C4 - pièce 402G - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-12-65_DCE 12-440-CMF.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires,
— capacité financière.
L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit:
— en trois exemplaires pour les candidatures et en cinq exemplaires pour les offres, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC-11-122_DCE-12-440-CMF".à l'attention de Claire Moreau-Flachat à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats –-bât C4 - pièce 402G - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble,
Afficher plus
— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr
2.Se connecter Ă  l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mèl, à: CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Lyon
Marché renouvelable
Juillet 2017.
Source: OJS 2012/S 136-227469 (2012-07-06)
Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 đź“…
Date de publication: 2012-09-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278234
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-227469
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AAPC-11-122_DCE-11-675-CMF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble, conditions d'accès réglementées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global des prestations (50 %)
2. Qualité technique de l'offre (50 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-24 đź“…
Nom: Sodexo Entreprises
Adresse postale: 6 route de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 168-278234 (2012-08-27)
Informations complémentaires (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 đź“…
Date de publication: 2012-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368241
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2012/S 224-368241 (2012-11-16)
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RĂ©gion:
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