Entretien des véhicules (2013-2016)

SDIS 86

Entretien des véhicules (2013-2016) - entretien, réparation et contrôle des poids lourds, des véhicules légers, utilitaires et sanitaires. - travaux de carrosserie, de tôlerie, de peinture et d'aménagement des poids lourds, des véhicules légers, utilitaires et sanitaires. - Entretien, réparation et remplacement de pièces électriques et électroniques sur le parc poids lourds, VL, utilitaires et sanitaires. - Vérification, réparation et remplacement des pneumatiques sur le parc poids lourds, VL, utilitaires et sanitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-17.

Qui ?

• SDIS 86

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-17	Avis de marché
2012-10-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, en application de l'article 77 du CMP. Il est conclu avec un titulaire et prévoit un seuil minimum déterminé en valeur (euro Ht) pour la durée initiale du marché (soit 12 mois maximum) Il n'est pas prévu de seuil maximum. En cas de reconduction, ces mêmes seuils minimum (pour chaque lot) s'appliqueront. Marché décomposé en 23 lots (se référer à la rubrique relative aux lots) en fonction du type d'entretien (voir ci-après), du type de véhicule (poids lourds, VL, utilitaires, sanitaires) et du territoire (groupement de centres de secours; décomposition du département): - entretien, réparation et contrôle - carrosserie, tôlerie, peinture, aménagement - entretien des pièces électriques - entretien des pneumatiques.310 000

Valeur totale du marché: 310 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 86
Adresse postale: 11 avenue de Galilée BP 60120
Code postal: 86961
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/accueil/SDIS86 🌏
Téléphone: +33 549491800 📞
Fax: +33 549491811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230950
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

A sens du droit communautaire, le présent marché est un accord-cadre. Néanmoins, il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seuil minimum en valeur euro HT, sans maximum, pour la durée du marché, en application de l'article 77 du code des marchés publics français. En cas de reconduction, ces mêmes seuils minimum (pour chaque lot) s'appliqueront. Précision sur la durée du marché: du 1.1.2013, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31.12.2013. Il pourra être reconduit tacitement, 3 fois maximum, pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, le SDIS 86 adressera une lettre en recommandé avec accusé réception au titulaire au moins un mois avant la date de fin du marché (marché initial ou reconduit). Chaque lot est conclu avec un seul titulaire: candidat seul ou groupement momentané d'entreprises (cotraitance). Le dossier de consultation est transmis, gratuitement, aux candidats qui en font une demande par courrier oufax (05 49 49 18 11) le DCE est également téléchargeable sur le site Internet www.achatpublic.com/accueil/SDIS86 L'unité monétaire est l'euro. Documents à remettre: voir le règlement de consultation modalités de remise des offres papiers et dématérialisées: voir le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot no 1. "parc poids lourds - groupement de Poitiers: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques"
Brève description:

Lot no 1. "parc poids lourds - groupement de Poitiers: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Poitiers regroupe les centres: Poitiers Saint Eloi, Poitiers Pont Achard, Chauvigny, Jaunay-Clan, Latillé, Lusignan, Neuville de Poitou, Mirebeau, Rouillé, St Sauvant, St. Georges les Baillargeaux, Vendeuvre du Poitou, Vivonne, Vouillé, Direction départementale (DDSIS).

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 18 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no 2. "parc poids lourds - groupement de Châtellerault: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques"
Brève description:

Lot no 2. "parc poids lourds - groupement de Châtellerault: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques" Le groupement de Châtellerault regroupe les centres: Archigny, Bonneuil Matours, Châtellerault, Dangé St Romain, Ingrandes, La Roche Posay, Lencloitre, Les Ormes, Monthoiron, Naintré, Sossay, St. Christophe, St. Genest d'Ambière, St. Gervais les trois clochers, St. Pierre de Maillé, Pleumartin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 13 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 "parc poids lourds - groupement de Loudun: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques"
Brève description:

Lot 3 "parc poids lourds - groupement de Loudun: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques" Le groupement de Loudun regroupe les centres: Ceaux en Loudun, Les Trois Moutiers, Loudun, Moncontour, Monts/Guesnes, St Jean de Sauves.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 "parc poids lourds - groupement de Civray: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques"
Brève description:

Lot 4 "parc poids lourds - groupement de Civray: entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques" Le groupement de Civray regroupe les centres: Availles Limouzine, Charroux, Chaunay, Couhé, Gencay, Sommières du Clain, Usson du Poitou.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 " Parc poids lourds - groupement de Montmorillon: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques "
Brève description:

Lot 5 " Parc poids lourds - groupement de Montmorillon: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Montmorillon regroupe les centres: cfspv (edis à Valdivienne), Isle Jourdain, La Trimouille, Lussac les Châteaux, Montmorillon, St Savin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Poitiers: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques "
Brève description:

Lot 6 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Poitiers: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Poitiers regroupe les centres: Poitiers Saint Eloi, Poitiers Pont Achard, Chauvigny, Jaunay-Clan, Latillé, Lusignan, Neuville de Poitou, Mirebeau, Rouillé, St Sauvant, St Georges les Baillargeaux, Vendeuvre du Poitou, Vivonne, Vouillé, Direction départementale (Ddsis).

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 "Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Châtellerault: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques"
Brève description:

Lot 7 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Châtellerault: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Châtellerault regroupe les centres: Archigny, Bonneuil Matours, Châtellerault, Dangé St Romain, Ingrandes, La Roche Posay, Lencloitre, Les Ormes, Monthoiron, Naintré, Sossay, St Christophe, St Genest d'ambière, St Gervais les trois clochers, St Pierre de Maillé, Pleumartin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Loudun: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques "
Brève description:

Lot 8 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Loudun: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Loudun regroupe les centres: Ceaux en Loudun, Les Trois Moutiers, Loudun, Moncontour, Monts/Guesnes, St Jean de Sauves.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Civray: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques. "
Brève description:

Lot 9 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Civray: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques. " Le groupement de Civray regroupe les centres: Availles Limouzine, Charroux, Chaunay, Couhé, Gencay, Sommières du Clain, Usson du Poitou.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Montmorillon: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques "
Brève description:

Lot 10 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Montmorillon: Entretien, réparation, contrôle préventif et présentation aux contrôles techniques " Le groupement de Montmorillon regroupe les centres: cfspv (edis à Valdivienne), Isle Jourdain, La Trimouille, Lussac les Châteaux, Montmorillon, St Savin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 " Parc roulant du SDIS 86: Entretien, réparation et remplacement des pièces détachées et accessoires électriques et électroniques "
Brève description:

Lot 11 " Parc roulant du SDIS 86: Entretien, réparation et remplacement des pièces détachées et accessoires électriques et électroniques ".

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 " Parc poids lourds du SDIS 86: Carrosserie, tôlerie, peinture, et aménagement de véhicules d'intervention "
Brève description:

Lot 12 " Parc poids lourds du SDIS 86: Carrosserie, tôlerie, peinture, et aménagement de véhicules d'intervention ".

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires du SDIS 86: Carrosserie, tôlerie, peinture, et aménagement de véhicules d'intervention "
Brève description:

Lot 13 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires du SDIS 86: Carrosserie, tôlerie, peinture, et aménagement de véhicules d'intervention ".

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 " Parc poids lourds - groupement de Poitiers: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 14 " Parc poids lourds - groupement de Poitiers: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Poitiers regroupe les centres: Poitiers Saint Eloi, Poitiers Pont Achard, Chauvigny, Jaunay-Clan, Latillé, Lusignan, Neuville de Poitou, Mirebeau, Rouillé, St Sauvant, St Georges les Baillargeaux, Vendeuvre du Poitou, Vivonne, Vouillé, Direction départementale (Ddsis).

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 2 500 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché reconductible. Pes prestations supplémentaires éventuelles sont prévues: (options techniques): sur les lots 14 à 18, le SDIS 86 demande aux candidats de chiffrer une prestation supplémentaire dont le descriptif est indiqué au CCTP. Il s'agit d'un passage périodique dans les centres de secours pour l'entretien des pneus. Toutefois, les candidats n'ont pas l'obligation de répondre au chiffrage de ladite prestation. Seule la réponse à l'offre de base est obligatoire. Par ailleurs, il ne sera pris en compte que l'offre de base pour l'analyse des offres. Enfin, le SDIS précisera lors de la signature du contrat s'il souhaite retenir ou non la prestation supplémentaire.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 " Parc poids lourds - groupement de Châtellerault: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 15 " Parc poids lourds - groupement de Châtellerault: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Châtellerault regroupe les centres: Archigny, Bonneuil Matours, Châtellerault, Dangé St Romain, Ingrandes, La Roche Posay, Lencloitre, Les Ormes, Monthoiron, Naintré, Sossay, St Christophe, St Genest d'ambière, St Gervais les trois clochers, St Pierre de Maillé, Pleumartin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 800 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché reconductible. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues: (options techniques): sur les lots 14 à 18, le SDIS 86 demande aux candidats de chiffrer une prestation supplémentaire dont le descriptif est indiqué au CCTP. Il s'agit d'un passage périodique dans les centres de secours pour l'entretien des pneus. Toutefois, les candidats n'ont pas l'obligation de répondre au chiffrage de ladite prestation. Seule la réponse à l'offre de base est obligatoire. Par ailleurs, il ne sera pris en compte que l'offre de base pour l'analyse des offres. Enfin, le SDIS précisera lors de la signature du contrat s'il souhaite retenir ou non la prestation supplémentaire.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 " Parc poids lourds - groupement de Loudun: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 16 " Parc poids lourds - groupement de Loudun: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Loudun regroupe les centres: Ceaux en Loudun, Les Trois Moutiers, Loudun, Moncontour, Monts/Guesnes, St Jean de Sauves.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 900 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 " Parc poids lourds - groupement de Civray: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 17 " Parc poids lourds - groupement de Civray: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Civray regroupe les centres: Availles Limouzine, Charroux, Chaunay, Couhé, Gencay, Sommières du Clain, Usson du Poitou.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 " Parc poids lourds - groupement de Montmorillon: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 18 " Parc poids lourds - groupement de Montmorillon: Vérification, fourniture, pose, recreusage, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Montmorillon regroupe les centres: cfspv (edis à Valdivienne), Isle Jourdain, La Trimouille, Lussac les Châteaux, Montmorillon, St Savin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Poitiers: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 19 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Poitiers: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Poitiers regroupe les centres: Poitiers Saint Eloi, Poitiers Pont Achard, Chauvigny, Jaunay-Clan, Latillé, Lusignan, Neuville de Poitou, Mirebeau, Rouillé, St Sauvant, St Georges les Baillargeaux, Vendeuvre du Poitou, Vivonne, Vouillé, Direction départementale (Ddsis).

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Châtellerault: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 20 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Châtellerault: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Châtellerault regroupe les centres: Archigny, Bonneuil Matours, Châtellerault, Dangé St Romain, Ingrandes, La Roche Posay, Lencloitre, Les Ormes, Monthoiron, Naintré, Sossay, St Christophe, St Genest d'ambière, St Gervais les trois clochers, St Pierre de Maillé, Pleumartin.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 600 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Loudun: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 21 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Loudun: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Loudun regroupe les centres: Ceaux en Loudun, Les Trois Moutiers, Loudun, Moncontour, Monts/Guesnes, St Jean de Sauves.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Civray: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 22 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Civray: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Civray regroupe les centres: Availles Limouzine, Charroux, Chaunay, Couhé, Gencay, Sommières du Clain, Usson du Poitou.

Quantité ou étendue: Minimum annuel: 800 EUR (HT).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 " Parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Montmorillon: Vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques "
Brève description:

Lot 23 "parc des véhicules légers, utilitaires et sanitaires - groupement de Montmorillon: vérification, fourniture, pose, réparation et remplacement des pneumatiques " Le groupement de Montmorillon regroupe les centres: CFSPV (EDIS à Valdivienne), Isle Jourdain, La Trimouille, Lussac les Châteaux, Montmorillon, St Savin.

Quantité ou étendue:

Description des options: Possibilité ouverte de marchés similaires (art. 35.II.6 du CMP).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Entretien des véhicules 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

dans le département de la Vienne et dans un rayon de 100 km autour du département.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 et DC2 (ou documents avec renseignements équivalents sous forme libre) signés par la personne ayant pouvoir d'engager la société. Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur (modèle remis) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas de l'article 43 du code des marchés publics, si le candidat n'utilise pas les modèles DC1 et DC2. Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager. Agrément du contrôleur technique. Uniquement pour les attributaires des lots: attestation d'assurance en cours de validité, NOTI1 et NOTI2 accompagnés des pièces qui y sont mentionnées. Chaque membre du groupement doit fournir les pièces administratives. Les modèles de documents DC1, DC2, NOTI1 et NOTI2 sont accessibles sur le site Internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie: www.minefe.gouv.fr Thème "marchés publics", "formulaires".

Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires (HT).
Capacité technique et professionnelle:

— Moyens en effectif et en matériel - présentation d'une liste des principaux services effectués, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - certificats de qualification professionnelle (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation) - agrément de contrôleur technique (lots 1 à 10).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Les garanties techniques sont demandées au CCTP et CCAP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Investissement et fonctionnement. Fonds propres. Le paiement s'effectue, après service fait, par mandat administratif suivi d'un virement. Conformément à l'article 98 du CMP, le délai global de paiement est de 30 jours. Le taux des intérêts moratoires applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne (Bce) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Pour le présent marché à bons de commande le montant minimum étant inférieur à 50 000 euro(s) HT (lot), il ne sera pas versé d'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:

Les missions sont réparties entre les prestataires du groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour la bonne exécution et la bonne gestion du marché. Les paiements s'effectueront sur un seul compte, géré par le mandataire solidaire, qui aura la charge ensuite de répartir les paiements.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Code de la route notamment ses articles L311-1, L323-1, R323-1 à R323-26. Arrêté du 10.3.1998 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes. Arrêté du 27.7.2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau des marchés publics
M. du SDIS 86 le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 86
Adresse postale: 11 avenue Galilée BP 60120
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Point de contact: services techniques
Téléphone: +33 549491883 📞
Courrier électronique: cyrille.launay@sdis86.net 📧
Téléphone: +33 549491846 📞
Courrier électronique: james.blet@sdis86.net 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_TjThmfNPN8 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Entretien des véhicules 2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers service des greffes
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 138-230950 (2012-07-17)

Informations complémentaires (2012-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-316664
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230950
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2012/S 193-316664 (2012-10-03)

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