Entretien des réseaux d'assainissement (réseaux horizontaux - fosses septiques) et interventions ponctuelles suite à dysfonctionnements (bons de commande) divers groupes patrimoine Ophis
OPHIS
Les différents travaux d'entretien des réseaux sont détaillés dans les documents de la consultation. Le marché comprend une partie ferme (contrat d'entretien annuel) et une partie à bons de commande pour des interventions ponctuelles. (hors contrat annuel).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • OPHIS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-25 | Avis de marché |
| 2013-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307892
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Réseaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique (mémoire technique) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Hainaut Fabrice, directeur general
Nom: Ophis: Véronique Leprince
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, Cedex 2
Téléphone: +33 473411626 📞
Courrier électronique: vleprince@ophis.fr 📧
Nom: Ophis, service des marchés
Téléphone: +33 473411672 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Réseaux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 187-307892 (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307892
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les différents travaux d'entretien des réseaux sont détaillés dans les documents de la consultation. Le marché comprend une partie ferme (contrat d'entretien annuel) et une partie à bons de commande pour des interventions ponctuelles. (hors contrat annuel).
Afficher plus
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013. Seront pris en compte au cours de la durée du marché des groupes mis en service par l'Ophis.
Afficher plus
Numéro de référence: Réseaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, liste de travaux équivalents, moyens en matériel et en personnel au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Attestations d'assurance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires modalités de variation des prix: actualisation. Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités définies au contrat le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.
Afficher plus
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique (mémoire technique) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Hainaut Fabrice, directeur general
Nom: Ophis: Véronique Leprince
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, Cedex 2
Téléphone: +33 473411626 📞
Courrier électronique: vleprince@ophis.fr 📧
Nom: Ophis, service des marchés
Téléphone: +33 473411672 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Réseaux
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 187-307892 (2012-09-25)
Avis d'attribution de marché (2013-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-004066
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307892
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (mémoire technique) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Sra Savac
Adresse postale: 14 rue Louis Blériot
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2013/S 004-004066 (2013-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-03 📅
Date de publication: 2013-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 004-004066
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307892
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (mémoire technique) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Sra Savac
Adresse postale: 14 rue Louis Blériot
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2013/S 004-004066 (2013-01-03)
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