Entretien des espaces verts

Ville de Chambourcy

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inserpro
• Prettre espaces verts SAS

Qui ?

• Ville de Chambourcy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-08	Avis de marché
2013-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Les principales prestations dues au titre du marché sont: - l'entretien des pelouses, - l'entretien des arbustes et des haies, - l'entretien des massifs et végétaux, - l'entretien des arbres, - le fauchage et le débroussaillage, - l'entretien des surfaces non plantées, - l'arrosage, - le ramassage et l'évacuation des feuilles mortes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambourcy
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78240
Commune postale: Chambourcy
Contact
Courrier électronique: marches.publics@chambourcy.fr 📧
Téléphone: +33 139223145 📞
Fax: +33 139223130 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 219-360889
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est: - téléchargeable sur la plate-forme: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches; - disponible gratuitement par courriel à chaque candidat qui en fera la demande écrite. Il est à demander à l'adresse suivante: Mairie de Chambourcy, service juridique, place Charles de Gaulle, 78240 Chambourcy, FRANCE. Tél. +33 139223145 - fax +33 139223130 marches.publics@chambourcy.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des sentes piétonnes et espaces clos
Brève description: Entretien des sentes piétonnes et espaces clos.
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé au titre de l'article 15 du Code des Marchés Publics.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le lot no2 comporte une option relative à l'entretien des espaces verts du Désert de Retz. Cette prestation correspond à la tonte de 5 hectares de pelouses incluant le fauchage du tour des arbres et des talus inaccessibles avec la tondeuse. La haie de charme devra être taillée deux fois par an, au mois de mars et au mois d'octobre. Les vingt cinq pommiers seront taillés une fois par an au mois d'octobre.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012/023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 78240 Chambourcy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Imprimé DC1: lettre de candidature / habilitation du mandataire par ses co-traitants -imprimé DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière: Imprimé DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste de références, effectués au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT) Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois. Paiement par mandat administratif Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Offre sera présentée par un opérateur économique unique ou par un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

Le lot no2 (entretien des sentes piétonnes et espaces clos) est réservé au titre de l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service juridique
Nom: Mairie de Chambourcy
Point de contact: Pierrre Morange, député-maire
Pierre Morange, député-maire
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/ 🌏
Point de contact: M. le député-maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/023
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat; - conformément aux dispositions des articles L.551-13 et R551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - conformément à l'arrêt du Conseil d'etat, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès de la Mairie de Chambourcy (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17.7.1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

Marché renouvelable
Novembre 2016.
Source: OJS 2012/S 219-360889 (2012-11-08)

Avis d'attribution de marché (2013-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 447 205,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 066-110131
Se réfère à l'avis: 2012/S 219-360889
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal, 78240 Chambourcy.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Prettre espaces verts SAS
Adresse postale: avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Mere
Code postal: 78490

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: Inserpro
Adresse postale: 2 avenue de la Petite Villedieu - BP 18
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78997
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions des articles…

… L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,

… L.551-13 et R551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat,

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet

— conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès de la mairie de Chambourcy (dans les limites fixées par la loi n

Source: OJS 2013/S 066-110131 (2013-04-02)

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