Elagage sur le territoire communal
Ville de Grand Quevilly
Élagage sur le territoire communal (2 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-08 | Avis de marché |
| 2012-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325743
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage sur le territoire communal (2 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille architecturée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille d'entretien des végétaux à port libre ou semi-libre.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12-131-132
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-Maire
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, Service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, Service juridique et des achats, 8ème étage, porte 802, BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. le senateur-maire
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-131-132
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325743 (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti, avec minimum et maximum, à savoir:Lot no 1:— minimum de 30 000 EUR (TTC) et maximum de 120 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 120 000 EUR (TTC) et maximum de 480 000 EUR (TTC) pour 4 ans.Lot no 2:— minimum de 75 000 EUR (TTC) et maximum de 200 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 300 000 EUR (TTC) et maximum de 800 000 EUR (TTC) pour 4 ans.Le marché est conclu à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013. Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an, 3 fois au maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325743
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché unique traité à prix unitaires révisables.
Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site: www.mpe276.fr.
Pour procéder à la visite obligatoire des sites, il convient de contacter M. Rafin au +33 676059046. A l'issue de la visite, une attestation de visite sera remise au candidat pour être jointe à son offre.
Les prestations feront l'objet de bons de commande mensuels précisant notamment la nature des prestations.
L'Entreprise devra respecter le planning ou le délai d'éxécution fixé par la Collectivité. Sans indication particulière remise avec le bon de commande, le délai maximum d'exécution est fixé à 3 semaines, à partir de la date de notification du Bon de Commande.
Pour les interventions d'urgence (liées à la sécurité des personnes), le délai est ramené à 4:00 maximum, à partir de la demande d'intervention (mail, appel téléphonique...).
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres: 22.11.2012.
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres: 29.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage sur le territoire communal (2 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille architecturée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille d'entretien des végétaux à port libre ou semi-libre.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande alloti, avec minimum et maximum, à savoir:
Lot no 1:
— minimum de 30 000 EUR (TTC) et maximum de 120 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 120 000 EUR (TTC) et maximum de 480 000 EUR (TTC) pour 4 ans.
Lot no 2:
— minimum de 75 000 EUR (TTC) et maximum de 200 000 EUR (TTC) par an, soit un montant minimum de 300 000 EUR (TTC) et maximum de 800 000 EUR (TTC) pour 4 ans.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013. Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an, 3 fois au maximum.
Numéro de référence: 12-131-132
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il convient de se référer aux dispositions de l'article 4 du Règlement de consultation).
Capacité technique et professionnelle:
Il convient de se référer aux dispositions de l'article 4 du Règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2013.
Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Avance:
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois.
Afficher plus
Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant minimum du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant minimum, toutes taxes comprises.
Afficher plus
Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-Maire
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, Service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, Service juridique et des achats, 8ème étage, porte 802, BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. le senateur-maire
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-131-132
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché unique traité à prix unitaires révisables.
Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site: www.mpe276.fr.
Pour procéder à la visite obligatoire des sites, il convient de contacter M. Rafin au +33 676059046. A l'issue de la visite, une attestation de visite sera remise au candidat pour être jointe à son offre.
Les prestations feront l'objet de bons de commande mensuels précisant notamment la nature des prestations.
L'Entreprise devra respecter le planning ou le délai d'éxécution fixé par la Collectivité. Sans indication particulière remise avec le bon de commande, le délai maximum d'exécution est fixé à 3 semaines, à partir de la date de notification du Bon de Commande.
Afficher plus
Pour les interventions d'urgence (liées à la sécurité des personnes), le délai est ramené à 4:00 maximum, à partir de la demande d'intervention (mail, appel téléphonique...).
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres: 22.11.2012.
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres: 29.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325743 (2012-10-08)
Avis d'attribution de marché (2012-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Tony Larue BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-18 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404079
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325743
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12-131-132.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (50)
2. Prix. (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: Samu
Adresse postale: 46 ave Albert Sarrault
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smda
Adresse postale: 21-23 rue Jean Bart
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Source: OJS 2012/S 246-404079 (2012-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Tony Larue BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-18 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404079
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325743
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 10.12.2012. Date de notification des marchés: 14.12.2012
Annonce no298, B.O.A.M.P. 197 B du 11.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12-131-132.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique. (50)
2. Prix. (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-29 📅
Nom: Samu
Adresse postale: 46 ave Albert Sarrault
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smda
Adresse postale: 21-23 rue Jean Bart
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Source: OJS 2012/S 246-404079 (2012-12-18)
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