Élaboration, confection de repas en liaison froide avec livraison
Ville de Romans sur Isère
Élaboration, confection de repas en liaison froide avec livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SHCB SAS
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-09 | Avis de marché |
| 2012-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans sur Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Courrier électronique: marches@ville-romans26.fr 📧
Téléphone: +33 475055520 📞
Fax: +33 475053097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 90-148802
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élaboration, confection de repas en liaison froide avec livraison.
Numéro de référence: 2012-42 (AO)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26102 Romans-sur-Isère, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (mémoire justificatif) - qualité et origine des produits 30 % - diversité des menus 20 % - méthode de répartition par site 10 % (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Béatrice Teyssot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Romans sur Isere
Commune postale: Romans-sur-Isere
Point de contact: service restauration scolaire
Mme Bérangère Suiffon
Téléphone: +33 475055124 📞
Nom: Mairie de romans sur isère
Adresse postale: place J. Nadi
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6ITTirA1vH 🌏
Nom: Mairie de Romans sur Isère
Point de contact: service des marches publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-42 (AO)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Romans sur Isere
Adresse postale: place Jules Nadi BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26102
Source: OJS 2012/S 090-148802 (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33,57,58,59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché unique à bons de commande, dont le nombre maximum de repas est le suivant: - 2012/2013 : 150 000 repas - 2013/2014 : 260 000 repas - 2014/2015 : 260 000 repas le marché est conclu pour 1 an avec possibilité de 2 reconductions d' un an chacune soit les années scolaires: 2012/2013, 2013/2014 et 2014/2015. Les prestations s'exécuteront du 1er au dernier jour de l'année scolaire, hors vacances scolaires (selon les dates officielles du calendrier de l'education Nationale).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans sur Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Courrier électronique: marches@ville-romans26.fr 📧
Téléphone: +33 475055520 📞
Fax: +33 475053097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-19 📅
Date de publication: 2012-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 90-148802
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée. En cas de réponse dématérialisée, la plate-forme retenue par la Ville est accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Un soumissionnement émis en double (électronique et papier) est irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élaboration, confection de repas en liaison froide avec livraison.
Numéro de référence: 2012-42 (AO)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26102 Romans-sur-Isère, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature Dc1 ou équivalent; - déclaration du candidat DC2; - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant: 1. Qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner 2. qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales 3. Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail; - assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité; - extrait K ou Kbis; Pièces administratives exigibles uniquement du candidat retenu: - (Dc6)Attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 320, L143-3 et R 143-2 du code du travail; - DC7.
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— Présentation d'une liste des principales références de prestations équivalentes exécutées au cours des 3 dernières années avec attestation d'exécution pour les prestations les plus importantes - tout document permettant de faire preuve de sa capacité; - déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour réaliser les prestations demandées, - déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années; - agrément sanitaire et dispositif HACCP.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement retenu par la collectivité contractante est le virement par mandat administratif avec paiement à 30 jours. Les dépenses liées à cette prestation sont imputées sur le budget général de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (mémoire justificatif) - qualité et origine des produits 30 % - diversité des menus 20 % - méthode de répartition par site 10 % (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Béatrice Teyssot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Romans sur Isere
Commune postale: Romans-sur-Isere
Point de contact: service restauration scolaire
Mme Bérangère Suiffon
Téléphone: +33 475055124 📞
Nom: Mairie de romans sur isère
Adresse postale: place J. Nadi
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6ITTirA1vH 🌏
Nom: Mairie de Romans sur Isère
Point de contact: service des marches publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-42 (AO)
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée. En cas de réponse dématérialisée, la plate-forme retenue par la Ville est accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Un soumissionnement émis en double (électronique et papier) est irrecevable.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Romans sur Isere
Adresse postale: place Jules Nadi BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isere
Code postal: 26102
Source: OJS 2012/S 090-148802 (2012-05-09)
Avis d'attribution de marché (2012-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 316 745 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans-sur-Isère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266729
Se réfère à l'avis: 2012/S 90-148802
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Shcb sas
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isère
Téléphone: +33 475055520 📞
Source: OJS 2012/S 160-266729 (2012-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 316 745 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romans-sur-Isère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266729
Se réfère à l'avis: 2012/S 90-148802
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce n° 205, BOAMP 92 B du 12.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Shcb sas
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Romans-sur-Isère
Adresse postale: place Jules Nadi, BP 1012
Commune postale: Romans-sur-Isère
Téléphone: +33 475055520 📞
Source: OJS 2012/S 160-266729 (2012-08-17)
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