Distribution de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de produits alimentaires et divers, de consommables de services généraux et de vitrines syndicales

RATP

Marchés à commande avec minimum et maximum ayant pour objet la distribution de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de produits alimentaires et divers, de consommables de services généraux et de vitrines syndicales dans tous les établissements de la RATP.
Le marché fait l'objet de 5 lots identifiés:
— les fournitures de bureau,
— les consommables informatiques,
— les produits alimentaires et divers,
— les consommables de services généraux,
— les vitrines syndicales et panneaux institutionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-20 Avis de marché
2013-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Pour les fournitures de bureau, le montant indicatif annuel est 1 200 000 EUR pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 30 300 Colis. Le nombre de commandes par an est de 11 000.Pour les Consommables Informatiques, le montant indicatif annuel est 800 K€ pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 4 500 Colis. Le nombre moyen d'articles par panier de commande est de 2,3.Pour les produits alimentaires et divers, le montant indicatif annuel est de 330 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.Pour les consommables de services généraux, le montant indicatif annuel est de 750 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.Pour les vitrines syndicales et panneaux institutionnels, le montant indicatif annuel est de 100 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: salif.mane@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158773905 📞
Fax: +33 158773930 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-09 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-058621
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Classification technique achat concernée: B-89, B-83, B-15. Les catalogues RATP seront mis en ligne sur la plate-forme d'E-procurement propre à la RATP. Pour le lot 4, le candidat devra obligatoirement répondre aux 3 modes de livraison possibles et les chiffrer: — une livraison en direct auprès des 1 600 points de livraison en Ile de France (offre de base), — une livraison hebdomadaire auprès de la plateforme logistique de la RATP située à Boissy Saint-Léger. Dans ce cas, c’est la plateforme qui passera les actes de commande. Les livraisons se feront par palette européenne. Le stockage, la préparation et la livraison seront faits par la plateforme, — une livraison auprès de la plateforme logistique de la RATP située à Boissy Saint-Léger. Dans ce cas, les actes de commande seront passés par les clients finaux RATP .Les livraisons se feront dans les conditionnements standards proposés par le candidat (cartons, ...).La plateforme réceptionne les colis sans les ouvrir ni les reconditionner et les livrent tels quel aux clients finaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à commande avec minimum et maximum ayant pour objet la distribution de fournitures de bureau, de consommables informatiques, de produits alimentaires et divers, de consommables de services généraux et de vitrines syndicales dans tous les établissements de la RATP.
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Le marché fait l'objet de 5 lots identifiés:
— les fournitures de bureau,
— les consommables informatiques,
— les produits alimentaires et divers,
— les consommables de services généraux,
— les vitrines syndicales et panneaux institutionnels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description:
Petites fournitures de bureau - titrage - timbrage - expédition - écriture et correction - adhésifs - présentation et communication, agencements.
Quantité ou étendue:
Pour les fournitures de bureau, le montant indicatif annuel est 1 200 000 EUR pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 30 300 colis. Le nombre de commandes par an est de 11 000.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
CTA B-89.
Les catalogues RATP seront mis en ligne sur la plate-forme d'E-procurement propre à la RATP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Consommables informatiques
Brève description:
Toner pour imprimantes, tambour, encre, kit de maintenance, kit photoconducteur, papiers spéciaux (photos, traceurs).
Quantité ou étendue:
Pour les consommables informatiques, le montant indicatif annuel est 800 000 EUR pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 4 500 Colis. Le nombre moyen d'articles par panier de commande est de 2,3.
Informations complémentaires sur les lots: CTA B-83.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Distribution de produits alimentaires et divers
Brève description:
Vaisselle jetable, café moulu et soluble, sucre, distributeur et papiers hygiéniques, distributeur et couvre-sièges...
Quantité ou étendue:
Pour les produits alimentaires et divers, le montant indicatif annuel est de 330 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires sur les lots: CTA B-15.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Consommables de services généraux
Brève description:
Papiers hygiéniques,essuie-mains et chiffons jetables non tissés. A l’exclusion stricte des produits d’hygiène et d’entretien.
Quantité ou étendue:
Pour les Consommables de Services Généraux, le montant indicatif annuel est de 750 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.
Informations complémentaires sur les lots:
Classification technique achat concernée: B-15.
Pour le lot 4, le candidat devra obligatoirement répondre aux 3 modes de livraison possibles et les chiffrer:
— une livraison en direct auprès des 1 600 points de livraison en Ile de France (offre de base),
— une livraison hebdomadaire auprès de la plateforme logistique de la RATP située à Boissy Saint-Léger. Dans ce cas, c’est la plateforme qui passera les actes de commande. Les livraisons se feront par palette européenne. Le stockage, la préparation et la livraison seront faits par la plateforme,
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— une livraison auprès de la plateforme logistique de la RATP située à Boissy Saint-Léger. Dans ce cas, les actes de commande seront passés par les clients finaux RATP. Les livraisons se feront dans les conditionnements standards proposés par le candidat (cartons, ...). La plateforme réceptionne les colis sans les ouvrir ni les reconditionner et les livrent tels quel aux clients finaux.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vitrines syndicales et panneaux institutionnels
Brève description:
Les vitrines syndicales se caractérisent par une numérotation de serrures spécifique par syndicat et par organisme. Les dimensions utiles des vitrines syndicales sont de 1,20 m sur 0,90 m. (protocole accord RATP).
Quantité ou étendue:
Pour les vitrines syndicales et panneaux institutionnels, le montant indicatif annuel est de 100 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.
Informations complémentaires sur les lots: B-89
Quantité ou étendue:
Pour les fournitures de bureau, le montant indicatif annuel est 1 200 000 EUR pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 30 300 Colis. Le nombre de commandes par an est de 11 000.
Pour les Consommables Informatiques, le montant indicatif annuel est 800 K€ pouvant varier dans la limite de + ou - 30 %. Le nombre de colis livrés par an est de 4 500 Colis. Le nombre moyen d'articles par panier de commande est de 2,3.
Pour les consommables de services généraux, le montant indicatif annuel est de 750 000 EUR pouvant varier de + ou - 30 %.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Numéro de référence: HA/X2/12-015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites RATP en Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2, (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à,fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultats et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat, soit d'un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant maximum annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront également fournir un dossier de présentation comportant les éléments suivants:
— une plaquette de l'entreprise,
— un organigramme de la société,
— une description des métiers de l'entreprise,
— la répartition du chiffre d'affaires par métier,
— une description des moyens techniques et humains (qualification du personnel, nombre,...) dont il dispose pour la réalisation de ce marché,
— une liste de références clients sur des marchés similaires (contact, type de prestation, année de la prestation),
— une présentation de la politique qualité,
— une présentation sur la politique sur le développement durable,
— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, justificatif de leurs capacités et du fait que le candidat en disposera bien pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est sur fonds propres. Les lots 1-2-3-4 seront approvisionnés par un outil d’E-procurement propre à la RATP. Le lot 5 sera facturé suite à l'envoi par la RATP d'OLS (ordre de livraison et de service). Paiement à 60 jours à compter de l'emission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. De plus les factures pourront être dématérialisées par Echange de Données Informatisées (EDI) pour les lots 1 à 4.
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Les prix sont révisables annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué et désigner le mandataire du groupement.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer.
La forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne éxecution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mané
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ratp.fr/fournisseurs 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique, unité projets de contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 036-058621 (2012-02-20)
Avis d'attribution de marché (2013-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039809
Se réfère à l'avis: 2012/S 36-058621
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2013/S 026-039809 (2013-01-25)