Desserte sanitaire du vallons des Peyrards Septèmes-les-Vallons
Desserte sanitaire du vallons des Peyrards Septèmes-les-Vallons.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande ni un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
— droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3° du Code des marchés publics: non,
— marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics: non.
Il n'est pas reconductible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-04-06
|
Avis de marché
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| 2012-11-22
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Avis d'attribution de marché
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