Dafj-pelle
Epcmdn-Versailles
Le présent marché a pour objet la fourniture d'une pelle multi-fonctions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mecalac
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-23 | Avis de marché |
| 2013-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Quantité ou étendue: 1 pelle multi-fonctions
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: rp 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338890
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent marché a pour objet la fourniture d'une pelle multi-fonctions.
Numéro de référence: Dafj-pelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_QJ9TYkfJzN&v=1&selected=0 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: rp834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL des documents: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv)
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés). Attention: seules les offres électroniques sont autorisées sur cette procédure
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
mme Schaal Christelle
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zyYPQbbIM9&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dafj-pelle
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (DAJ-Minefi)
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Source: OJS 2012/S 206-338890 (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Quantité ou étendue: 1 pelle multi-fonctions
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: rp 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338890
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
L'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent marché a pour objet la fourniture d'une pelle multi-fonctions.
Numéro de référence: Dafj-pelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissement public du Château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre); références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'epv et/ou mécénat; règlement par virement bancaire; délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date de livraison du matériel lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_QJ9TYkfJzN&v=1&selected=0 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: rp834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL des documents: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Nom: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv)
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés). Attention: seules les offres électroniques sont autorisées sur cette procédure
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
mme Schaal Christelle
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zyYPQbbIM9&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dafj-pelle
Informations complémentaires
L'Introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (DAJ-Minefi)
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Source: OJS 2012/S 206-338890 (2012-10-23)
Avis d'attribution de marché (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-042683
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338890
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Mecalac
Adresse postale: ZAC du Tertre de Cherizy
Commune postale: Vaux le Pénil
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 59 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Nom: Comité national consultatif des réglements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2013/S 028-042683 (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 114 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-042683
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338890
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
annonce no312, BOAMP 207 B du 25.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Mecalac
Adresse postale: ZAC du Tertre de Cherizy
Commune postale: Vaux le Pénil
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 59 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Nom: Comité national consultatif des réglements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2013/S 028-042683 (2013-02-05)
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