Cv20120130

Ville de Dijon

Acquisition de denrées alimentaires pour l'epcapa qui regroupe trois établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Dijon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Café, thé et produits connexes › Café
• Huiles et graisses animales ou végétales › Huiles et graisses animales ou végétales brutes
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-20	Avis de marché
2012-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Les marchés seront valables à partir du 1.7.2012 jusqu'au 31.12.2013. Ils seront renouvelables 2 fois, par reconduction expresse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: Epcapa - établissement public communal d'accueil de personnes agées de la Ville de Dijon
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131280
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: - garanties professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Selon les besoins. L'accord cadre concerne uniquement le lot 11 (3 titulaires au moins). Les autres lots seront conclus sous la forme de marchés à bons de commandes (3 titulaires au moins seront retenus par lot).

Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires pour l'epcapa qui regroupe trois établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: charcuterie
Brève description: Lot 1: charcuterie.
Informations complémentaires sur les lots: Marché sans montant minimum ni montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: produits divers surgelés
Brève description: Lot 2: produits divers surgelés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Viandes crues en poche sous vide
Brève description: Lot 3: Viandes crues en poche sous vide.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Fromages
Brève description: Lot 4: Fromages.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Produits laitiers
Brève description: Lot 5: Produits laitiers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: Corps gras et huilerie
Brève description: Lot 6: Corps gras et huilerie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Café
Brève description: Lot 7: Café.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: Pain
Brève description: Lot 8: Pain.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: brasserie
Brève description: Lot 9: brasserie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: épicerie
Brève description: Lot 10: épicerie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11: fruits et légumes frais (accord cadre)
Brève description: Lot 11: fruits et légumes frais (accord cadre).
Informations complémentaires sur les lots: Accord cadre sans montant minimum ni montant maximum.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Dans le cadre de cette consultation, l'Epcapa s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécesité.

Numéro de référence: CV20120130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration du candidat (DC1 et DC2) - attestation sur l'honneur dûment datée et signée par laquelle le candidat certifie qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou les certificats fiscaux et sociaux attestant de la situation fiscale et sociale au 31.12.2011.

Capacité technique et professionnelle: Références de prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement Epcapa. Délai maximum de paiement en vigueur les modalités de paiement et de financement sont soumises aux régles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée à partir des fiches techniques (60)
2. Offre de prix (30)
3. Aspects liés à la livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Maire le
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Epcapa
Adresse postale: 44 boulevard de l'Université
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Point de contact: Mme Thiefain
URL pour informations complémentaires: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Dijon
Adresse postale: BP 1510
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_uPfEtPCrKy 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CV20120130
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: - garanties professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative). le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé: - avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-13 du code de justice administrative) - après la conclusion du contrat (article L 551-1 du même code).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 080-131280 (2012-04-20)

Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238450
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131280
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le lot 7 (café) a été déclaré sans suite Il s'agit de marchés à bons de commandes multi-attributaires sans montant minimum ni montant maximum Nombre de plis reçus: 15 dont 2 plis électroniques. Annonce n° 169, BOAMP 81 B du 25.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-20 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: 4 rue du Commerce
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZA Les Bonnes Filles Levernois, BP 365
Commune postale: Beaune
Code postal: 21209

3️⃣
Nom: Fareco
Adresse postale: route du Circuit de Nervers Magny Cours
Commune postale: Saint-Parize-le-Chatel
Code postal: 58490

4️⃣
Nom: Pro a Pro
Adresse postale: zone insdustrielle 5 rue Monge
Commune postale: Dole
Code postal: 39100

5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: 1 avenue de Dallas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000

6️⃣
Nom: Soredis La Bourgogne
Adresse postale: 7 rue de Mayence

7️⃣
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: allée de La Minéralogie ZA Molina de La Chazotte
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

8️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: parc excellence 2000 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative).

Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-13 du code de justice administrative),

— après la conclusion du contrat (article L 551-1 du même code).

Source: OJS 2012/S 143-238450 (2012-07-25)

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