Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet

Université Claude Bernard - Lyon 1

Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC BAT
• Brunet
• Courtadon
• Materlabo
• Mozaik
• Sanipac

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-30	Avis de marché
2012-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état et de remise à neuf
Quantité ou étendue:

Les travaux sont décomposés en une tranche ferme et une tranche conditionnelle. La tranche conditionnelle concerne uniquement les lots 1, 2, 4, 5 et 6. La tranche ferme correspond à la création des salles de manipulation 1 et 2 ainsi que le réaménagement du bureau et la tranche conditionnelle à la création de salle de préparation. Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105921
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

La durée du marché est de 19 semaines pour la tranche ferme et de 16 semaines pour la tranche conditionnelle. Ce délai inclut la période de préparation du chantier de 4 semaines pour chaque tranche. Le retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du Service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. La visite des bâtiments est recommandée. Pour cela les candidats prendront contact avec Monique Bouard (Dirpat +33 472431292 ou monique.bouard@univ-lyon1.fr). Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Création de la cellule de mesure HSE au bâtiment Berthollet.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: démolition - cloisons - faux plafond - menuiserie bois - peinture
Brève description: Démolition - cloisons - faux plafond - menuiserie bois - peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications 1111, 6111, 4311 ou références équivalentes. Effectif 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: carrelage - faïence
Brève description: Carrelage - faïence.
Informations complémentaires sur les lots: Qualification 6312 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: créations de trémies et sortie en toiture
Brève description: Créations de trémies et sortie en toiture.
Informations complémentaires sur les lots: Qualification 2112 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: paillasse - mobilier - sorbonne
Brève description: Paillasse - mobilier - sorbonne.
Informations complémentaires sur les lots: Sur références. Effectif 1.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: electricité - courant faible
Brève description: Electricité - courant faible.
Informations complémentaires sur les lots: Qualification E2. Effectif C2.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plomberie - chauffage - ventilation
Brève description: Plomberie - chauffage - ventilation.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications 5112, 5312 et 5422 ou références équivalentes. Effectif 2.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des options techniques sont prévues au marché. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants. Option no 1 - lot 2: tranche conditionnelle - carrelage collé sur l'existant en remplacement du carrelage scellé. Option no 2 - lot 5: variante luminaire leds phase 1 et variante luminaire leds phase 2.

Numéro de référence: 11031T.03 TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus de la Doua - 43 bd du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre),

— déclaration du candidat (DC2); Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché réalisés au cours des trois derniers exercices. Liste des moyens humains et techniques.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références détaillées de moins de 5 ans pour des prestations identiques indiquant notamment la nature de l'opération, le montant, la date et les destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges. Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Financement: ressources propres / budget de l'université.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés à l'article 5 du règlement de la consultation) (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: présidence de l'Université
M. François - Noël Gilly
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Point de contact: service des marchés - bâtiment Daubié
M. Jérôme Donnet
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Commune postale: Villeurbanne
Point de contact: Mme Cécile Boban - PLEE
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_6T6WSJrWTd 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11031T.03 TRA
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2012/S 065-105921 (2012-03-30)

Avis d'attribution de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 040,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240211
Se réfère à l'avis: 2012/S 65-105921
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Annonce n° 173, BOAMP 66 A du 3.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-23 📅
Nom: Courtadon
Adresse postale: 42 avenue Karl Marx
Commune postale: Vaulx en Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Mozaik
Adresse postale: 8 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-13 📅
Nom: Ac bat
Adresse postale: 93 rue de la Balme
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003

4️⃣
Nom: Materlabo
Adresse postale: ZI le Recou
Commune postale: Grigny
Code postal: 69520

5️⃣
Nom: Brunet
Adresse postale: 116 chemin du Molliat - BP 27
Commune postale: Lagnieu cedex
Code postal: 01151

6️⃣
Nom: Sanipac
Adresse postale: ZI du Mas 318, chemin du Mas
Commune postale: Davezieux
Code postal: 07430

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA). Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut-être saisi une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2012/S 144-240211 (2012-07-26)

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