Construction et aménagement de l'espace culturel et sportif intercommunal de la Vallée de la Siagne
CA Pôle Azur Provence
Construction et aménagement de l'espace culturel et sportif intercommunal de la Vallée de la Siagne.
Le bâtiment est un bâtiment basse consommation au sens de la RT 2005.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Marché infructueux
- • Master industrie Sas
- • Millet Paysage Environnement
- • Sarl Ad'Deco
- • SCTP
- • société AMG - fECHOZ
- • société Bouisse
- • Société Dushow
- • Soren
- • Compteurs › Compteurs d'électricité
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de construction de scènes
- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
- • Travaux de plomberie › Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-24 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pôle Azur Provence
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard, BP 91015
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Téléphone: +33 497052200 📞
Fax: +33 492420635 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066397
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre - etanchéité sur dalle béton - revêtements de sols / faiences - traitement des façades -
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpente métallique - couverture étanchéité sur bac acier
Brève description:
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - serrurerie
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits aux CCTP lot 3a et 3b.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cloisons/doublages - faux plafonds - peinture/nettoyage
Brève description:
Intitulé du lot: menuiseries intérieures agencement
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 5.
Informations complémentaires sur les lots: — tranche conditionnelle: parement acoustique DOJO/DANSE.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: CVC plomberie
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 6.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: electricité courants forts et faibles
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 7.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche conditionnelle: contrôle d'accès.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: tribunes téléscopiques et fauteuils
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 8.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche conditionnelle: contrat de maintenance.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: réseaux et matériels scéniques
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 9.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche conditionnelle 2: complément audio salle de spectacle.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: serrurerie scénique, machinerie et parquet de scène
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lots 10.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche conditionnelle 2: chariot praticables fosse.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: voiries réseaux divers
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 12.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1975 avenue de la République, 06550 La Roquette-sur-Siagne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: contac@poleazurprovence.com
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence
Point de contact: direction construction patrimoine déplacements
Mr Thibault Aignan
Téléphone: +33 603444900 📞
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: contact@poleazurprovence.com 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 041-066397 (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Quantité ou étendue:
Le délai global d'exécution des travaux est de 14 mois compris période de préparation. Le délai d'exécution des travaux a pour point de départ la date fixée par l'ordre de service notifiant au lot n° 1 le commencement d'exécution. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. L'installation de chantier sera réalisée par le lot n° 1. Chaque titulaire d'un lot devra assurer toutes les fournitures et exécuter tous les travaux nécessaires, ou simplement utiles au complet achèvement des ouvrages, suivant les règles de l'art dont font partie les DTU. Les études d'exécution sont à la charge des entreprises. Les plans fournis au dossier de consultation sont donnés à titre indicatif et ne dégagent en rien la responsabilité de l'entreprise. La visite avant soumission n'est pas obligatoire mais fortement conseillée pour les lots 1, 11 et 12.0
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pôle Azur Provence
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard, BP 91015
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Téléphone: +33 497052200 📞
Fax: +33 492420635 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066397
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur: https://www.e-marches06.fr.
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence.
Identifiant: Ca-Pole-Azur-Provence_06_20120224w-1.
À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction et aménagement de l'espace culturel et sportif intercommunal de la Vallée de la Siagne.
Le bâtiment est un bâtiment basse consommation au sens de la RT 2005.
Intitulé du lot: gros oeuvre - etanchéité sur dalle béton - revêtements de sols / faiences - traitement des façades -
Brève description:
Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits aux CCTP lot 1a, 1b, 1c et 1d.
Durée de l'accord: 14 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpente métallique - couverture étanchéité sur bac acier
Brève description:
Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits aux CCTP Lot 02b Couverture étanchéité sur bac acier.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - serrurerie
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits aux CCTP lot 3a et 3b.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cloisons/doublages - faux plafonds - peinture/nettoyage
Brève description:
Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits aux CCTP lot 4a, 4b et 4c.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures agencement
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 5.
Informations complémentaires sur les lots: — tranche conditionnelle: parement acoustique DOJO/DANSE.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: CVC plomberie
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 6.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: electricité courants forts et faibles
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 7.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche conditionnelle: contrôle d'accès.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: tribunes téléscopiques et fauteuils
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 8.
Informations complémentaires sur les lots: Tranche conditionnelle: contrat de maintenance.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: réseaux et matériels scéniques
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 9.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche conditionnelle 1: interphone filaire salle de…
… spectacle;Tranche conditionnelle 2: complément audio salle de spectacle.
… spectacle;
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: serrurerie scénique, machinerie et parquet de scène
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lots 10.
Informations complémentaires sur les lots:
Tranche conditionnelle 1: peinture structures…
… aluminium;Tranche conditionnelle 2: chariot praticables fosse.
… aluminium;
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: voiries réseaux divers
Brève description: Les travaux prévus dans le cadre du marché sont prescrits au CCTP lot 12.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le délai global d'exécution des travaux est de 14 mois compris période de préparation. Le délai d'exécution des travaux a pour point de départ la date fixée par l'ordre de service notifiant au lot n° 1 le commencement d'exécution. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier prévisionnel d'exécution. L'installation de chantier sera réalisée par le lot n° 1. Chaque titulaire d'un lot devra assurer toutes les fournitures et exécuter tous les travaux nécessaires, ou simplement utiles au complet achèvement des ouvrages, suivant les règles de l'art dont font partie les DTU. Les études d'exécution sont à la charge des entreprises. Les plans fournis au dossier de consultation sont donnés à titre indicatif et ne dégagent en rien la responsabilité de l'entreprise. La visite avant soumission n'est pas obligatoire mais fortement conseillée pour les lots 1, 11 et 12.
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Site principal ou lieu d'exécution: 1975 avenue de la République, 06550 La Roquette-sur-Siagne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa DC1),
— déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Dépôts et garanties exigés:
Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5.00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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Avance: 5 % du montant du marché sous réserve de la présentation d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance.
— mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global maximum de paiement: 30 jours à compter de la réception des la facture,
— - forme des prix: les prix sont révisables mensuellement pour tous les lots,
— intérêts moratoires: conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir.
Financement sur fonds propres, section investissement sur les crédits ouverts au budget principal.
Autres conditions particulières:
Les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 11 et 12 font l'objet de clauses d'insertion social pour la promotion de l'emploi et de l'insertion.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: contac@poleazurprovence.com
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence
Point de contact: direction construction patrimoine déplacements
Mr Thibault Aignan
Téléphone: +33 603444900 📞
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: contact@poleazurprovence.com 📧
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur: https://www.e-marches06.fr.
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence.
Identifiant: Ca-Pole-Azur-Provence_06_20120224w-1.
À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative,
— Référé contractuel: articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: articles R421 et suivants du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux: articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 404 969,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA pôle Azur provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253515
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066397
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1975 avenue de La République, 06550 La Roquette-sur-Siagne, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: Soren
Adresse postale: Mandelieu Technology Center Bat 1 P.A. de la Siagne - Allée François Coli
Commune postale: Mandelieu la napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: société Bouisse
Adresse postale: 363 avenue Pierre Grand
Commune postale: Cavaillon cedex
Code postal: 84304
3️⃣
Nom: marché infructueux
4️⃣
Nom: Sarl Ad'Deco
Adresse postale: Chemin Lou Claus les Plans
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: Master Industrie Sas
Adresse postale: Zone Vendéopole rue Laennec
Commune postale: La verrie
Code postal: 85130
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: société AMG - fECHOZ
Adresse postale: 46 rue Duhesne
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
1️⃣1️⃣
Nom: Millet paysage environnement
Adresse postale: Les Arquets Ancien chemin de Callas
Commune postale: Roquebrune sur Argens
Code postal: 83520
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
7
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 152-253515 (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 404 969,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA pôle Azur provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-253515
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-066397
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Annonce no136, BOAMP 44 A. Annonce no228, BOAMP 44 B du 2.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1975 avenue de La République, 06550 La Roquette-sur-Siagne, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: Soren
Adresse postale: Mandelieu Technology Center Bat 1 P.A. de la Siagne - Allée François Coli
Commune postale: Mandelieu la napoule
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: société Bouisse
Adresse postale: 363 avenue Pierre Grand
Commune postale: Cavaillon cedex
Code postal: 84304
3️⃣
Nom: marché infructueux
4️⃣
Nom: Sarl Ad'Deco
Adresse postale: Chemin Lou Claus les Plans
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-02 📅
Nom: Master Industrie Sas
Adresse postale: Zone Vendéopole rue Laennec
Commune postale: La verrie
Code postal: 85130
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: société AMG - fECHOZ
Adresse postale: 46 rue Duhesne
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
1️⃣1️⃣
Nom: Millet paysage environnement
Adresse postale: Les Arquets Ancien chemin de Callas
Commune postale: Roquebrune sur Argens
Code postal: 83520
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
7
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative.
Référé contractuel: articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 959 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289316
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Société Dushow
Adresse postale: ZAC de Saint Estève, 170 route de la Baronne
Commune postale: Saint Jeannet
Code postal: 06640
Nom: Sctp
Adresse postale: ZA de la Grave, route des Négociants Sardes
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 4935578 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 176-289316 (2012-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 959 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289316
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Annonce no 136, BOAMP 44 A. Annonce no 228, BOAMP 44 B du 2.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Société Dushow
Adresse postale: ZAC de Saint Estève, 170 route de la Baronne
Commune postale: Saint Jeannet
Code postal: 06640
Nom: Sctp
Adresse postale: ZA de la Grave, route des Négociants Sardes
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 4935578 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: Articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative.
Référé contractuel: Articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: Articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: Articles R421 et suivants du code de justice administrative.
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