Construction de 40 logements collectifs en accession à la propriété par la SCCV St Jean de Braye ZAC du Grand Hameau et construction de 29 logements collectifs en locatif social et une surface de bureaux pour Pôle emploi par France Loire à St Jean De Braye (Loiret) sur l'Ilot B1 de la Zac du Grand Hameau
France Loire
Construction de 40 logements collectifs en accession à la propriété par la SCCV St Jean De Braye ZAC du Grand Hameau et construction de 29 logements collectifs en locatif social et une surface de bureaux pour Pôle emploi par FRANCE Loire à St Jean de Braye (Loiret) sur l'Ilot B1 de la ZAC du Grand Hameau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEO
- • Arban SARL
- • Boudard
- • BTPO
- • Dunou
- • EXEAU
- • Groupement Cera Centre/Athina
- • Isolation du Centre
- • OTIS
- • PILOTYS
- • Ridoret
- • SMAC
- • Sogec
- • Sogep
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Carrelages › Carrelage mural
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Installation de matériel de télécommunications › Installation de lignes téléphoniques
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'antennes › Travaux d'installation d'antennes de télévision
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment › Installations basse tension
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de garde-corps
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'installation d'échafaudages
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation du gaz
- • Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux d'installation de distribution d'eau
- • Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux de pose de conduits d'évacuation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de pose de papier peint
- • Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de mise en condition du terrain
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-03 | Avis de marché |
| 2013-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Loire
Adresse postale: 33 rue du Fg de Bourgogne - BP 51557
Code postal: 45005
Commune postale: Orléans
Contact
Courrier électronique: scousin@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238547736 📞
Fax: +33 238547472 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252493
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Macro Lot A - Macro Lot A BIS
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Macro lot B - macro lot B bis
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Macro lot C BIS
Brève description: Revêtement vêtures (bureaux).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Macro lot D - macro lot D bis
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Macro lot E - macro lot E bis
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Macro lot F - macro lot F bis
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Macro lot G - macro lot G bis
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Macro lot H - macro lot H bis
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Macro lot i - macro lot I bis
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Macro lot j - macro lot J bis
Brève description:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Macro lot k - macro lot k bis
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Macro lot l - macro lot l bis
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Macro lot m - macro lot m bis
Brève description: Porte collective de garage.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Macro lot n - macro n bis
Brève description:
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Macro lot o - macro lot o bis
Brève description:
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Macro lot p - macro lot p bis
Brève description: Pilotage.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: St Jean de Braye.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % ou caution bancaire selon modèle du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Les moyens humains affectés à l'opération (30)
3. L'organisation réunion de chantier (5)
4. L'organisation technique (matériels, matériaux,...) (5)
5. La sécurité sur le chantier (5)
6. La maîtrise environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: SCCV St Jean De Braye ZAC du Grand Hameau
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Point de contact: Serge Cousin
Nom: EBSG Architectes
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78286
Téléphone: +33 130647676 📞
Courrier électronique: ebsg@ebsg.fr 📧
Fax: +33 130647464 📠
Nom: Dynadoc
Adresse postale: 117 rue André Dessaux
Commune postale: Fleury les Aubrais
Code postal: 45400
Téléphone: +33 238730900 📞
Fax: +33 238735048 📠
Nom: France Loire
Commune postale: Orleans
URL pour la participation: http://franceloire.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://franceloire.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 151-252493 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Loire
Adresse postale: 33 rue du Fg de Bourgogne - BP 51557
Code postal: 45005
Commune postale: Orléans
Contact
Courrier électronique: scousin@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238547736 📞
Fax: +33 238547472 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252493
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de 40 logements collectifs en accession à la propriété par la SCCV St Jean De Braye ZAC du Grand Hameau et construction de 29 logements collectifs en locatif social et une surface de bureaux pour Pôle emploi par FRANCE Loire à St Jean de Braye (Loiret) sur l'Ilot B1 de la ZAC du Grand Hameau.
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Intitulé du lot: Macro Lot A - Macro Lot A BIS
Brève description:
Terrassements généraux - parois techniques.Gros oeuvre.Fondations spéciales.Protections collectives.
Terrassements généraux - parois techniques.
Gros oeuvre.
Fondations spéciales.
Protections collectives.
Intitulé du lot: Macro lot B - macro lot B bis
Brève description:
Revêtement enduits façades.Revêtement peintures façades.
Revêtement enduits façades.
Revêtement peintures façades.
Intitulé du lot: Macro lot C BIS
Brève description: Revêtement vêtures (bureaux).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Macro lot D - macro lot D bis
Brève description: Etanchéité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Macro lot E - macro lot E bis
Brève description:
Cloisons - doublages - isolation.Faux plafonds démontables.
Cloisons - doublages - isolation.
Faux plafonds démontables.
Intitulé du lot: Macro lot F - macro lot F bis
Brève description:
Menuiseries extérieures.Fermetures extérieures.
Menuiseries extérieures.
Fermetures extérieures.
Intitulé du lot: Macro lot G - macro lot G bis
Brève description:
Menuiseries intérieures.Placards - aménagements - cloisons coulissantes.
Menuiseries intérieures.
Placards - aménagements - cloisons coulissantes.
Intitulé du lot: Macro lot H - macro lot H bis
Brève description:
Serrurerie.Ensemble d'entrée.
Serrurerie.
Ensemble d'entrée.
Intitulé du lot: Macro lot i - macro lot I bis
Brève description:
Plomberie.VMC - génie climatiique logement.Chauffage collectif gaz.
Plomberie.
VMC - génie climatiique logement.
Chauffage collectif gaz.
Intitulé du lot: Macro lot j - macro lot J bis
Brève description:
Courants forts.Courants faibles.
Courants forts.
Courants faibles.
Intitulé du lot: Macro lot k - macro lot k bis
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Macro lot l - macro lot l bis
Brève description:
Revêtements de sols souples.Sols scellés et faïences.Peintures - Papiers peints.
Revêtements de sols souples.
Sols scellés et faïences.
Peintures - Papiers peints.
Intitulé du lot: Macro lot m - macro lot m bis
Brève description: Porte collective de garage.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Macro lot n - macro n bis
Brève description:
Terrassement - VRD.Voirie.Assainissement EU/EP.Réseau eau potable.Electricité basse tension.Eclairage extérieur.Réseau gaz.Réseau téléphone - TV - télédistributions.
Terrassement - VRD.
Voirie.
Assainissement EU/EP.
Réseau eau potable.
Electricité basse tension.
Eclairage extérieur.
Réseau gaz.
Réseau téléphone - TV - télédistributions.
Intitulé du lot: Macro lot o - macro lot o bis
Brève description:
Espaces verts.Clôtures.
Espaces verts.
Clôtures.
Intitulé du lot: Macro lot p - macro lot p bis
Brève description: Pilotage.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: St Jean de Braye.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de participation à une mise en concurrence mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005;
2. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers excercices disponibles;
2. Assurance civile et décennale ou déclaration appropriée de banques.
La présentation de l'organisation et des prestations prévues pour les réunions de chantier.
La présentation de l'organisation sur le plan technique (matériels affectés au chantier, matériaux, etc...).
La façon dont l'entrepreneur compte organiser la sécurité sur le chantier (moyens humains et matériels mis à disposition, organisation).
Les mesures prises pour garantir la propreté des lieux et le respect de l'environnement.
La liste des sous-traitants qui tout en n'étant pas désignés au marché, sont susceptibles d'intervenir ultérieurement.
Toutes justifications et observations utiles que l'entrepreneur souhaite apporter à son offre.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % ou caution bancaire selon modèle du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propres et recours à l'emprunt.
Réglement à 45 jours par virement.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le prix mentionné ci-dessus (HT) est indicatif.
Le dossier peut être également téléchargé sur la plateforme suivante.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Les moyens humains affectés à l'opération (30)
3. L'organisation réunion de chantier (5)
4. L'organisation technique (matériels, matériaux,...) (5)
5. La sécurité sur le chantier (5)
6. La maîtrise environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: SCCV St Jean De Braye ZAC du Grand Hameau
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Point de contact: Serge Cousin
Nom: EBSG Architectes
Adresse postale: 2 rue Hélène Boucher
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78286
Téléphone: +33 130647676 📞
Courrier électronique: ebsg@ebsg.fr 📧
Fax: +33 130647464 📠
Nom: Dynadoc
Adresse postale: 117 rue André Dessaux
Commune postale: Fleury les Aubrais
Code postal: 45400
Téléphone: +33 238730900 📞
Fax: +33 238735048 📠
Nom: France Loire
Commune postale: Orleans
URL pour la participation: http://franceloire.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://franceloire.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 1
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Introduction d'un référé précontractuel jusqu'àlasignature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile,
— Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication del'avisd'attributiondu marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau codedeprocédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à6mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 363 357,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 33 rue du Fg de Bourgogne – BP 51557
Commune postale: Orlèans
Contact
Courrier électronique: rbajeux@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238547469 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315130
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-252493
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ST JEAN DE BRAYE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. L'organisation technique (matériels, matériaux...) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Btpo
Adresse postale: 6 Chemin du Pont Cotelle
Commune postale: Orleans
Code postal: 45073
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sogep
Adresse postale: 6 Rue des Muids
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
3️⃣
Nom: Ridoret
Adresse postale: 4 Rue de la Gallardière
4️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 9 rue Emile Leconte
Commune postale: ST Jean de la Ruelle
5️⃣
Nom: Isolation du Centre
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: la Chapelle St Mesmin
Code postal: 45380
6️⃣
Nom: Arban sarl
Adresse postale: Rue du Lac - CS 60401 - Arbent
Commune postale: Oyannax
Code postal: 01117
7️⃣
8️⃣
Nom: Boudard
Adresse postale: 110 Rue de la Cigale
Commune postale: Chateauneuf sur Loire
Code postal: 45110
9️⃣
Nom: Sogec
Adresse postale: 35 Rue de la Burelle
Commune postale: St Jean de Braye
Code postal: 45800
1️⃣0️⃣
Nom: Aeo
Adresse postale: 344 Rue du Moulin
Commune postale: Gidy
Code postal: 45520
1️⃣1️⃣
Nom: Otis
Adresse postale: 200 Rue des Cassines
Commune postale: ST Denis en Val
Code postal: 45560
1️⃣2️⃣
Nom: Groupement Cera Centre/Athina
Adresse postale: 5 Rue Croix Fauchet
1️⃣3️⃣
Adresse postale: 110 Rue de la Cigale - BP 95
1️⃣4️⃣
Nom: Exeau
Adresse postale: Le Bois Chesneau
Commune postale: Bouzy la Foret
Code postal: 45460
1️⃣5️⃣
Nom: Dunou
Adresse postale: Rue de la Claye
Commune postale: Trainou
Code postal: 45470
1️⃣6️⃣
Nom: Pilotys
Adresse postale: 6 Rue de la Picornière
Commune postale: Chaingy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sccv st jean de braye zac du grand hameau
Adresse postale: 33 Rue du Fg de Bourgogne - BP 51557
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Contact
Point de contact: Rémi Bajeux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 183-315130 (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 363 357,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 33 rue du Fg de Bourgogne – BP 51557
Commune postale: Orlèans
Contact
Courrier électronique: rbajeux@franceloire.fr 📧
Téléphone: +33 238547469 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315130
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-252493
Numéro JO-S: 183
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ST JEAN DE BRAYE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. L'organisation technique (matériels, matériaux...) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Btpo
Adresse postale: 6 Chemin du Pont Cotelle
Commune postale: Orleans
Code postal: 45073
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sogep
Adresse postale: 6 Rue des Muids
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
3️⃣
Nom: Ridoret
Adresse postale: 4 Rue de la Gallardière
4️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 9 rue Emile Leconte
Commune postale: ST Jean de la Ruelle
5️⃣
Nom: Isolation du Centre
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: la Chapelle St Mesmin
Code postal: 45380
6️⃣
Nom: Arban sarl
Adresse postale: Rue du Lac - CS 60401 - Arbent
Commune postale: Oyannax
Code postal: 01117
7️⃣
8️⃣
Nom: Boudard
Adresse postale: 110 Rue de la Cigale
Commune postale: Chateauneuf sur Loire
Code postal: 45110
9️⃣
Nom: Sogec
Adresse postale: 35 Rue de la Burelle
Commune postale: St Jean de Braye
Code postal: 45800
1️⃣0️⃣
Nom: Aeo
Adresse postale: 344 Rue du Moulin
Commune postale: Gidy
Code postal: 45520
1️⃣1️⃣
Nom: Otis
Adresse postale: 200 Rue des Cassines
Commune postale: ST Denis en Val
Code postal: 45560
1️⃣2️⃣
Nom: Groupement Cera Centre/Athina
Adresse postale: 5 Rue Croix Fauchet
1️⃣3️⃣
Adresse postale: 110 Rue de la Cigale - BP 95
1️⃣4️⃣
Nom: Exeau
Adresse postale: Le Bois Chesneau
Commune postale: Bouzy la Foret
Code postal: 45460
1️⃣5️⃣
Nom: Dunou
Adresse postale: Rue de la Claye
Commune postale: Trainou
Code postal: 45470
1️⃣6️⃣
Nom: Pilotys
Adresse postale: 6 Rue de la Picornière
Commune postale: Chaingy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sccv st jean de braye zac du grand hameau
Adresse postale: 33 Rue du Fg de Bourgogne - BP 51557
Commune postale: ORLEANS CEDEX 1
Contact
Point de contact: Rémi Bajeux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 Mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile
- Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publiciation de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 5 Mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence du publication d'un avis d'attribution
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