Construction de 33 logements collectifs locatifs sociaux, d'une cuisine centrale et d'un restaurant communal - rue de la Rive et rue du Garat à Saint-Chamond

Gier Pilat Habitat

Construction de 33 logements collectifs locatifs sociaux, d'une cuisine centrale et d'un restaurant communal - rue de la Rive et rue du Garat à Saint-Chamond.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-07 Avis de marché
2012-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat Habitat
Adresse postale: 9 rue Jean Antoine Vial BP 83
Code postal: 42402
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Téléphone: +33 477292929 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182667
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec: — pour les renseignements d'ordre administartif: service marchés de Gier Pilat Habitat - tél.: +33 477292929, — pour les renseignements d'ordre techniques, — architecte: xxl atelier: +33 477920810, — economiste: cm economiste: +33 477923942, — bet Structures: sarl bost ingenierie: +33 477430190, — bet Fluides: ILTEC: +33 477297284. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: Les candidats qui désirent le dossier de consultation sous forme papier devront en faire la demande chez le tireur de plans: Aux Arts Graphiques - 24 rue Albert Poylo - 42000 Saint-Étienne, FRANCE, - tél.: +33 477793407. Le dossier sera payant et remis contre un chèque libellé à l'ordre des arts graphiques. Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site: http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres: Les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de Gier Pilat Habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - BP 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex, FRANCE, avant le vendredi 20.7.2012 A 16:00 dernier delai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite. Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération et le numéro du ou des lot(s). Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de 33 logements collectifs locatifs sociaux, d'une cuisine centrale et d'un restaurant communal - rue de la Rive et rue du Garat à Saint-Chamond.
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition - terrassements - dépollution.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 1111 - 1512 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fondations spéciales.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 1233 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros oeuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 2112 (Qualibat) ou équivalent; effectif 3 (21 à 50) et CA 6 (de 2 500 000 EUR à 6 250 000 EUR).
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 2311 - 2381 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture - zinguerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 3101 - 3151 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 6
Brève description: Etanchéité.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 3211 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 7
Brève description: Façades.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 6111- 7131 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 4 (de 1 000 000 EUR à 1 500 000 EUR).
Numéro du lot: 8
Brève description: Menuiseries extérieures pvc.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 3541 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 3521 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 10
Brève description: Métallerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 4411 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 11
Brève description: Portails.
Numéro du lot: 12
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 4311 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 13
Brève description: Isolation - plâtrerie - peinture.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 4111 - 6111 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 5 (de 1 500 000 EUR à 2 500 000 EUR).
Numéro du lot: 14
Brève description: Plafonds suspendus.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 6611 (Qualibat) ou équivalent; effectif 1(1 à 5) et CA 1 (moins de 250 000 EUR).
Numéro du lot: 15
Brève description: Panneaux froids - portes isothermes.
Informations complémentaires sur les lots: Jugement sur références; effectif 1 (1 à 5) et CA 1 (moins de 250 000 EUR).
Numéro du lot: 16
Brève description: Sols minces.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 6222 (Qualibat) ou équivalent; effectif 1 (1 à 5) et CA 1 (moins de 250 000 EUR).
Numéro du lot: 17
Brève description: Carrelage - faïences.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 6311 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 4 (de 1 000 000 EUR à 1 500 000 EUR).
Numéro du lot: 18
Brève description: Ascenseurs.
Numéro du lot: 19
Brève description: Vrd - espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 1311 - 1321 - 1341 - 1351 (Qualibat) ou équivalent; effectif 2 (6 à 20) et CA 3 (de 500 000 EUR à 1 000 000 EUR).
Numéro du lot: 20
Brève description: Électricité.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications E2 - CF2 (Qualibat) ou équivalent; effectif C3 (11 à 49) et CA 5 (de 1 500 000 EUR à 2 500 000 EUR).
Numéro du lot: 21
Brève description: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualifications 5311 - 5431 - 5111 (Qualibat) ou équivalent; effectif 3 (21 à 50) et CA 5 (de 1 500 000 EUR à 2 500 000 EUR).
Description des options: Les options sont détaillées dans les descriptifs-quantitatifs.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: Rive - garat

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaires disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— tous certificats attestant de l'identité des personnes ayant le pouvoir de signature,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— copie du/des certificats de la capacité professionnelles (certificats de qualité délivrés par l'organisme certificateur ou autres certificats de capacité ou de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants) - voir les qualifications demandées lot par lot section 2 ci-dessus.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Le candidat fournira au moins 3 attestations de bonne exécution de maîtres d'ouvrage différents pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: prêts, subventions et fonds propres de Gier Pilat Habitat - les paiements se feront par virement administratif sous 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise séparée ou groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Rive - garat
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec:
— pour les renseignements d'ordre administartif: service marchés de Gier Pilat Habitat - tél.: +33 477292929,
— pour les renseignements d'ordre techniques,
— architecte: xxl atelier: +33 477920810,
— economiste: cm economiste: +33 477923942,
— bet Structures: sarl bost ingenierie: +33 477430190,
— bet Fluides: ILTEC: +33 477297284.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents:
Les candidats qui désirent le dossier de consultation sous forme papier devront en faire la demande chez le tireur de plans: Aux Arts Graphiques - 24 rue Albert Poylo - 42000 Saint-Étienne, FRANCE, - tél.: +33 477793407. Le dossier sera payant et remis contre un chèque libellé à l'ordre des arts graphiques.
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Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site: http://www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres:
Les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de Gier Pilat Habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - BP 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex, FRANCE, avant le vendredi 20.7.2012 A 16:00 dernier delai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.
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Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération et le numéro du ou des lot(s).
Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante: http://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administartif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
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— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
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— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du (Conseil d'État du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation),
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— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 110-182667 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 239,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 9 rue Jean Antoine Vial, BP 83

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-383943
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182667
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Annonce no 157, BOAMP 111 A du 12.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-21 📅
Nom: Montagnier TP
Adresse postale: ZA Le Planil
Commune postale: Pelussin
Code postal: 42410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Franki Fondation
Adresse postale: 11 rue du Dôme
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630

3️⃣
Nom: Lantermoz
Adresse postale: 28 rue Pierre Copel
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42031

4️⃣
Nom: Garcia
Adresse postale: ZA Bas de la Côte
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

5️⃣
Nom: JB Massardier
Adresse postale: 17 rue F. Pépier

6️⃣
Nom: Asten
Adresse postale: ZI Molina - La Chazotte
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42351

7️⃣
Nom: Bati
Adresse postale: 16 rue de Jacquard
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680

8️⃣
Nom: Princeps Alu
Adresse postale: 215 rue de l'Industrie
Commune postale: Saint Paul en Jarez
Code postal: 42740

9️⃣
Adresse postale: 214 rue de l'Industrie

1️⃣0️⃣
Nom: Rozieres
Adresse postale: 5 rue R. Rivière
Code postal: 42000

1️⃣1️⃣
Nom: Doitrand
Adresse postale: 3 allée Chanoine J. Duperray
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600

1️⃣2️⃣
Nom: Clement
Adresse postale: 32 rue A. Paré
Commune postale: Unieux
Code postal: 42240

1️⃣3️⃣
Nom: As Peinture
Adresse postale: 8 rue Calixte Plotton

1️⃣4️⃣
Nom: La Ceflo
Adresse postale: Les Fresnes
Commune postale: Aoste
Code postal: 38490

1️⃣5️⃣
Nom: Sopromeco
Adresse postale: 50 route d'Hauterives - Abrest
Commune postale: Vichy
Code postal: 03200

1️⃣6️⃣
Nom: Giroudon
Adresse postale: 1200 RD8
Commune postale: Champdieu

1️⃣7️⃣
Nom: Mcf
Adresse postale: Centre d'activités de Purcell

1️⃣8️⃣
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Code postal: 42100

1️⃣9️⃣
Nom: Mtp
Adresse postale: 2 rue du Puits du Fay
Commune postale: Saint Jean Bonnefonds
Code postal: 42650

2️⃣0️⃣
Nom: Trimelec
Adresse postale: 4 rue Kleber
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

2️⃣1️⃣
Nom: Energeco
Adresse postale: ZA du Patural
Commune postale: Bas en Basset
Code postal: 43210

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du (Conseil d'état du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation),
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 234-383943 (2012-12-03)
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