Confection, fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et les accueils de loisirs d'Avrillé
Ville d'Avrillé
Le présent marché a pour objet la confection, la fourniture et la livraison de repas, en liaison froide pour les écoles, l'accueil de loisirs sans hébergement du mercredi et l'accueil de loisirs maternel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avrillé
Adresse postale: hôtel de ville - BP 50109
Code postal: 49243
Commune postale: Avrillé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241374105 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093278
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2012-RESTAURATION
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49240 Avrillé, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité des prestations (40)
3. Moyens techniques et mise en œuvre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune d'Avrillé
Adresse postale: service de la commande publique - hôtel de ville - BP 50109
Point de contact: Hélène Boué
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-RESTAURATION
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 057-093278 (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Quantité estimée 101 625 repas. Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter du 1.9.2012 jusqu'au 31.8.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avrillé
Adresse postale: hôtel de ville - BP 50109
Code postal: 49243
Commune postale: Avrillé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 241374105 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093278
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la confection, la fourniture et la livraison de repas, en liaison froide pour les écoles, l'accueil de loisirs sans hébergement du mercredi et l'accueil de loisirs maternel.
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: 2012-RESTAURATION
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49240 Avrillé, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de la ville d'Avrillé, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité des prestations (40)
3. Moyens techniques et mise en œuvre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune d'Avrillé
Adresse postale: service de la commande publique - hôtel de ville - BP 50109
Point de contact: Hélène Boué
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-RESTAURATION
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 057-093278 (2012-03-19)
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