Confection et livraison de repas en liaison froide en restaurant et à domicile
CCAS Le Cannet
Confection et livraison de repas en liaison froide en restaurant et à domicile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Service traiteur pour ménages › Services de repas livrés à domicile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-20 | Avis de marché |
| 2012-02-09 | Informations complémentaires |
| 2012-05-09 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
| 2012-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Le Cannet
Adresse postale: 27 bd Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Courrier électronique: ccas@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 493693939 📞
Fax: +33 493698738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-024040
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Confection et livraison de repas en liaison froide en restaurant et à domicile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service de portage à domicile
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restaurant espace Doumer
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012 - 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Un groupement solidaire sur chaque lot est souhaitable.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix (55)
2. Lot 1 valeur technique dont: (45)
3. Lot 1 valeur qualitative et gustative (15)
4. Lot 1 variété dans la composition des menus adaptés à l'âge des bénéficiaires (15)
5. Lot 1 organisation des livraisons proposée par le candidat permettant de concourir au maintien à domicile (15)
6. Lot 2 prix (60)
7. Lot 2 valeur technique dont: (40)
8. Lot 2 valeur qualitative et gustative (25)
9. Lot 2 variété dans la composition des menus adaptés à l'âge des bénéficiaires (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Garguilo
le Vice Président Délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale
Point de contact: nicolas Knecht
Nicolas Knecht
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-04 📅
Date de fin: 2016-07-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 - 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral) Préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 015-024040 (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Le Cannet
Adresse postale: 27 bd Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Courrier électronique: ccas@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 493693939 📞
Fax: +33 493698738 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-024040
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Confection et livraison de repas en liaison froide en restaurant et à domicile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service de portage à domicile
Brève description:
Confection de repas à livrer selon le principe de la liaison froide au domicile des personnes âgées ou handicapées dans le cadre du portage de repas.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 40 000 repas maximum 70 000 repas.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: restaurant espace Doumer
Brève description:
Confection de repas à livrer selon le principe de la liaison froide en restaurant intergénérationnel pour des personnes âgées, le personnel municipal ou assimilés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 4 000 repas maximum 30 000 repas.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012 - 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures (cf. RC - section V - point 2.2) seront examinées conformément à l'article 52 du code des marchés publics. Les candidatures qui ne seraient pas recevables en application des articles 43 et 44 du CMP. Et qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP. Ou qui ne présenteraient pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est à prix unitaire, ferme pour une durée de 12 mois et révisé en cas de reconduction. Il est financé par des ressources propres à l'établissement (budget principal et budget annexe).
Le règlement du marché s'effectue par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics, après production de factures mensuelles validées par le CCAS.
Les sommes dues seront acquittées dans le délai global maximum de paiement établi en application de l'article 98 du code des marchés publics, à compter de la réception de la facture. Tout dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Le taux desdits intérêts moratoires est le taux marginal de refinancement de la BCE majoré de 7 points.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix (55)
2. Lot 1 valeur technique dont: (45)
3. Lot 1 valeur qualitative et gustative (15)
4. Lot 1 variété dans la composition des menus adaptés à l'âge des bénéficiaires (15)
5. Lot 1 organisation des livraisons proposée par le candidat permettant de concourir au maintien à domicile (15)
6. Lot 2 prix (60)
7. Lot 2 valeur technique dont: (40)
8. Lot 2 valeur qualitative et gustative (25)
9. Lot 2 variété dans la composition des menus adaptés à l'âge des bénéficiaires (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Garguilo
le Vice Président Délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale
Point de contact: nicolas Knecht
Nicolas Knecht
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-04 📅
Date de fin: 2016-07-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012 - 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral) Préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 015-024040 (2012-01-20)
Informations complémentaires (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047300
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-024040
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2012/S 030-047300 (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047300
Se réfère à l'avis: 2012/S 15-024040
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2012/S 030-047300 (2012-02-09)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de repas livrés à domicile
Valeur totale du marché: 2 252 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de repas livrés à domicile 📦
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Le Cannet
Adresse postale: 27 boulevard Sadi Carnot
Contact
Adresse Internet: http://www.lecannet.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150030
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-5
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. valeur technique dont (composante de la valeur technique) (55)
3. Organisation des livraisons proposée par le candidat permettant de concourir au maintien à domicile (25)
4. Valeur qualitative et gustative (20)
5. Variété dans la composition des menus adaptés à l’âge des bénéficiaires (10)
Attribution du marché
Nom: Elior
Adresse postale: immeuble Le Plein Ouest - 1 rue Albert Cohen
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 030-047300
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral), préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice
Source: OJS 2012/S 091-150030 (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de repas livrés à domicile
Valeur totale du marché: 2 252 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de repas livrés à domicile 📦
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Le Cannet
Adresse postale: 27 boulevard Sadi Carnot
Contact
Adresse Internet: http://www.lecannet.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150030
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-5
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. valeur technique dont (composante de la valeur technique) (55)
3. Organisation des livraisons proposée par le candidat permettant de concourir au maintien à domicile (25)
4. Valeur qualitative et gustative (20)
5. Variété dans la composition des menus adaptés à l’âge des bénéficiaires (10)
Attribution du marché
Nom: Elior
Adresse postale: immeuble Le Plein Ouest - 1 rue Albert Cohen
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 030-047300
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral), préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice
Source: OJS 2012/S 091-150030 (2012-05-09)
Avis d'attribution de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 457 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-189909
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Elior - Elres direction regionale PACA
Adresse postale: immeuble Plein Ouest - bât A, 1 rue Albert Cohen
2️⃣
Nom: Elior Elres
Adresse postale: immeuble le Plein Ouest - bât A, 1 rue Albert Cohen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le vice président délégué
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 115-189909 (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 457 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-189909
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Annonce n° 183, BOAMP 17 B du 25.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Elior - Elres direction regionale PACA
Adresse postale: immeuble Plein Ouest - bât A, 1 rue Albert Cohen
2️⃣
Nom: Elior Elres
Adresse postale: immeuble le Plein Ouest - bât A, 1 rue Albert Cohen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le vice président délégué
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales, 22 boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 115-189909 (2012-06-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)