Conduite de refoulement entre l'ancien et le nouveau site de traitement de Vendôme et conduite de rejet des eaux traités

Ville de Vendôme

Procédure adaptée - marché de travaux pour la construction de la conduite de refoulement entre l'ancien et le nouveau site de traitement de Vendôme et de la conduite de rejet des eaux traités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-23 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la construction des ouvrages suivants:— Du réseau de transfert des effluents depuis l'ancien site de traitement de Vendôme au nouveau site de traitement (Ø 280/246,8 mm, pehd, ~ 630 ml),— Du réseau de rejet de la nouvelle station de traitement au Loir (Ø 580/500 mm, pehd sn 16, ~ 180 ml) y compris ouvrage de rejet au Loir,— Aménagements divers sur la parcelle Bm222: débroussaillage et reprise de la clôture.Les prestations de cette consultation sont constituées:— de la finalisation des études de projet,— des études d'éxécution,— de la préparation du chantier,— de la réalisation des travaux,— de la mise en service.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vendôme
Adresse postale: BP 20107
Code postal: 41106
Commune postale: Vendôme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-11-23 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-342147
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Une visite des sites est organisée le 8.11.2012 à 10:00 à la station d'épuration actuelle de Vendôme. Retrait dossier de consultation: Le dossier de consultation (sur CD ROM) peut être retiré gratuitement directement auprès de la cellule des marchés publics (étant précisé que les horaires d'ouverture sont du lundi, mercredi, jeudi et vendredi: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:30 - mardi: 13:30 à 17:30), sur demande écrite, par télécopie (02.54.89.42.01) ou par courrier ou encore téléchargés sur le site internet https/: www.marches-securises.fr. Candidatures: Les candidatures qui ne sont pas recevables ou qui ne présentent pas des garanties techniques,professionnelles et financières suffisantes ne sont pas admises comme mentionné à l'article 52 du Code des Marchés Publics. Les critères de jugement des candidatures sont les suivants, par ordre décroissant d'importance: — Capacités professionnelles, — qualifications professionnelles délivrées par des organismes tiers (sniter, fntp, etc), — références: Références et certificats de capacité de réalisation sur les 5 dernières années pour des travaux de taille et de nature similaires (tableau récapitulatif avec description, Maître d'ouvrage, Maître d'oeuvre, prestations exécutées en propres et celles sous-traitées, montant et année) ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du candidat à exécuter le marché, — Capacité financière: chiffre d'affaire global et chiffre d'affaire concernant les travaux du présent marché, réalisé sur les 3 derniers exercices, — Capacité technique, — effectif et évolution sur les 3 dernières années, compétences techniques du personnel et moyens en matériel. Remise des plis: Modalités d'envoi des offres et des candidatures en application de l'article 56.1 du code des marchés publics, la forme de transmission choisie pour les candidatures et les offres est la remise sur support papier et copie sur support physique électronique (cd rom) au format pdf toutefois, les transmissions sous forme électronique sont admises. En cas de remise sur support papier et copie sur support électronique, les dossiers sont transmis à la Ville de Vendôme, soit en main-propres contre remise d'un récépissé, soit par lettre recommandée avec accusé de réception, étant précisé que les horaires d'ouverture sont du lundi, mercredi, jeudi et vendredi: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:30 - mardi: 13:30 à 17:30). Le pli comporte la mention suivante "Procédure adaptée - conduite de refoulement entre la station d'épuration actuelle de Vendôme et la nouvelle station d'épuration et conduite de rejet des eaux traitées de la Nouvelle station d'épuration - ne pas ouvrir ". En cas de transmission sous forme électronique, les dossiers sont envoyés à l'adresse électronique du profil acheteur (url) indiquée à la rubrique 1, en respectant les pré-requis et les modalités précisées sur le site et dans le reglement de la consultation. Les plis dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté ne feront pas l'objet d'une réparation. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues. Seuls les envois multisupports dans les conditions définies à l'article 56 du code des marchés publics (copie de sauvegarde clairement identifiée et transmise dans le délai prescrit pour le dépôt, selon le cas, des candidatures ou des offres) sont recevables. L'Adresse de téléchargement des documents de consultation au sein du profil acheteur est la suivante: Https://www.marches-securises.fr. Autres lots de l'opération faisant l'objet de consultations distinctes de la présente: — lot opérationnel no1: démolition des bâtiments industriels de MD Impressions, — lot opérationnel no2: Construction et exploitation de la nouvelle station d'épuration de Vendôme d'une capacité de 37 500 équivalents habitants, — lot opérationnel no4: Postes de refoulement et bassins tampons de Vendôme et de Saint Ouen et conduite de refoulement entre saint Ouen et la nouvelle station d'épuration intercommunale. En application de l'article 56-1 du code des marchés publics, les candidats doivent appliquer le même mode de. Transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Variantes (precisions): Le nombre maximal de solutions variantes est fixé à 2 par candidat au total sur la globalité des ouvrages. Chaque variante sera indépendante de la solution de base et constituera une solution unique et indissociable. Dans le cas ou le candidat présenterait plus de solutions variantes que le nombre maximal autorisé, l'ensemble des variantes seront irrecevables et seule la solution de base sera analysée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure adaptée - marché de travaux pour la construction de la conduite de refoulement entre l'ancien et le nouveau site de traitement de Vendôme et de la conduite de rejet des eaux traités.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne la construction des ouvrages suivants:
— Du réseau de transfert des effluents depuis l'ancien site de traitement de Vendôme au nouveau site de traitement (Ø 280/246,8 mm, pehd, ~ 630 ml),
— Du réseau de rejet de la nouvelle station de traitement au Loir (Ø 580/500 mm, pehd sn 16, ~ 180 ml) y compris ouvrage de rejet au Loir,
— Aménagements divers sur la parcelle Bm222: débroussaillage et reprise de la clôture.
Les prestations de cette consultation sont constituées:
— de la finalisation des études de projet,
— des études d'éxécution,
— de la préparation du chantier,
— de la réalisation des travaux,
— de la mise en service.
Durée de l'accord: 17 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1),
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
— une déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L 5212-1 à L 5212-4 du code du travail,
— si le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s),
— Les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises ou un extrait du Registre du Commerce justifiant sa création dans l'année,
— impérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenir,
— les attestations d'assurance: preuve d'une assurance pour les risques professionnels et pour la garantie décennale.
Situation économique et financière:
— l'imprimé DC2 et déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Références et certificats de capacité de réalisation sur les 5 dernières années pour des travaux de taille et de nature similaires (tableau récapitulatif avec description, Maître d'ouvrage, Maître d'oeuvre, prestations exécutées en propres et celles sous-traitées, montant et année) ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du candidat à exécuter le marché.
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Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— description technique des moyens et mesures employées: - une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Certificats de qualifications professionnelles: La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les travaux objet de la présente consultation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance sera versée dans les conditions définies à l'article 87 du code des marchés publics si le titulaire n'en refuse pas le versement. Le versement de l'avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première Demande d'un montant égal à 100 % du montant de l'avance. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.
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Conformément à l'article 101 du code des marchés publics, une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants est prévue pour le présent marché. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas acceptées.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par le budget annexe assainissement la Ville de Vendôme au moyen de ses ressources propres, abondées par des subventions et emprunts le cas échéant.
Le règlement des travaux du présent marché a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la Comptabilité publique et de la réglementation en vigueur.
Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le candidat retenu est un groupement ne respecte pas l'une des formes de groupement choisis par le maître d'ouvrage, à savoir le groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, il sera exigé au moment de la signature du marché sa transformation en groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire de tous les membres du groupement.
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Un même candidat ne peut être membre de plus d'un groupement pour le même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Vendôme
Commune postale: Vendôme Cedex
Point de contact: direction de l'eau et de l'assainissement
Mlle Herblot
Téléphone: +33 254894750 📞
Fax: +33 254894101 📠
Point de contact: Mme Laseigne
Téléphone: +33 254894275 📞
Fax: +33 254894201 📠

Référence
Informations complémentaires
Une visite des sites est organisée le 8.11.2012 à 10:00 à la station d'épuration actuelle de Vendôme.
Retrait dossier de consultation:
Le dossier de consultation (sur CD ROM) peut être retiré gratuitement directement auprès de la cellule des marchés publics (étant précisé que les horaires d'ouverture sont du lundi, mercredi, jeudi et vendredi: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:30 - mardi: 13:30 à 17:30), sur demande écrite, par télécopie (02.54.89.42.01) ou par courrier ou encore téléchargés sur le site internet https/: www.marches-securises.fr.
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Candidatures:
Les candidatures qui ne sont pas recevables ou qui ne présentent pas des garanties techniques,professionnelles et financières suffisantes ne sont pas admises comme mentionné à l'article 52 du Code des Marchés Publics.
Les critères de jugement des candidatures sont les suivants, par ordre décroissant d'importance:
— Capacités professionnelles,
— qualifications professionnelles délivrées par des organismes tiers (sniter, fntp, etc),
— références: Références et certificats de capacité de réalisation sur les 5 dernières années pour des travaux de taille et de nature similaires (tableau récapitulatif avec description, Maître d'ouvrage, Maître d'oeuvre, prestations exécutées en propres et celles sous-traitées, montant et année) ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du candidat à exécuter le marché,
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— Capacité financière: chiffre d'affaire global et chiffre d'affaire concernant les travaux du présent marché, réalisé sur les 3 derniers exercices,
— Capacité technique,
— effectif et évolution sur les 3 dernières années, compétences techniques du personnel et moyens en matériel.
Remise des plis:
Modalités d'envoi des offres et des candidatures en application de l'article 56.1 du code des marchés publics, la forme de transmission choisie pour les candidatures et les offres est la remise sur support papier et copie sur support physique électronique (cd rom) au format pdf toutefois, les transmissions sous forme électronique sont admises.
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En cas de remise sur support papier et copie sur support électronique, les dossiers sont transmis à la Ville de Vendôme, soit en main-propres contre remise d'un récépissé, soit par lettre recommandée avec accusé de réception, étant précisé que les horaires d'ouverture sont du lundi, mercredi, jeudi et vendredi: 8:30 à 12:00 et 13:30 à 17:30 - mardi: 13:30 à 17:30). Le pli comporte la mention suivante "Procédure adaptée - conduite de refoulement entre la station d'épuration actuelle de Vendôme et la nouvelle station d'épuration et conduite de rejet des eaux traitées de la Nouvelle station d'épuration - ne pas ouvrir ".
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En cas de transmission sous forme électronique, les dossiers sont envoyés à l'adresse électronique du profil acheteur (url) indiquée à la rubrique 1, en respectant les pré-requis et les modalités précisées sur le site et dans le reglement de la consultation.
Afficher plus
Les plis dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté ne feront pas l'objet d'une réparation. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues. Seuls les envois multisupports dans les conditions définies à l'article 56 du code des marchés publics (copie de sauvegarde clairement identifiée et transmise dans le délai prescrit pour le dépôt, selon le cas, des candidatures ou des offres) sont recevables.
Afficher plus
L'Adresse de téléchargement des documents de consultation au sein du profil acheteur est la suivante:
Autres lots de l'opération faisant l'objet de consultations distinctes de la présente:
— lot opérationnel no1: démolition des bâtiments industriels de MD Impressions,
— lot opérationnel no2: Construction et exploitation de la nouvelle station d'épuration de Vendôme d'une capacité de 37 500 équivalents habitants,
— lot opérationnel no4: Postes de refoulement et bassins tampons de Vendôme et de Saint Ouen et conduite de refoulement entre saint Ouen et la nouvelle station d'épuration intercommunale.
En application de l'article 56-1 du code des marchés publics, les candidats doivent appliquer le même mode de.
Transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur.
Variantes (precisions):
Le nombre maximal de solutions variantes est fixé à 2 par candidat au total sur la globalité des ouvrages. Chaque variante sera indépendante de la solution de base et constituera une solution unique et indissociable.
Dans le cas ou le candidat présenterait plus de solutions variantes que le nombre maximal autorisé, l'ensemble des variantes seront irrecevables et seule la solution de base sera analysée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775913 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans - greffes du tribunal
Source: OJS 2012/S 208-342147 (2012-10-23)
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