Conception graphique et/ ou rédactionnelle de divers supports de communication pour les besoins du Grand Troyes

Grand Troyes

La consultation comporte 2 lots:
Lot 1:
— Conception de documents avec rédaction et conception graphique du rapport d'activité du Grand Troyes,
— Conception graphique et rédactionnelle de guides, brochures ou programmes du Grand Troyes.
Lot 2: conception graphique de divers supports de communication du Grand Troyes.
Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois pour un (1) an.
Marché à bons de commande:
— Lot 1: minimum: 4 000 EUR HT/an - maximum: 20 000 EUR HT/an,
— Lot 2: minimum:10 000 EUR HT/an - maximum: 80 000 EUR HT/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-06 Avis de marché
2012-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-076002
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
1 - transmission sous support papier Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (par pli recommandé avec avis de réception ou équivalent....) avant la date et l'heure de remise des offres à: M. le président de grand troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex Sur le pli cacheté, les mentions " offre pour le marché de conception graphique et/ou rédactionnelle des supports de communication du Grand Troyes - lot no... - ne pas ouvrir " devront être indiquées. Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse précitée. 2 - transmission électronique Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante: Http://grand-troyes.e-marchespublics.com. Les pièces à signer de manière électronique sont les attestations sur l'honneur et l'acte d'engagement. Des précautions sont à prendre: — ne pas modifier le document après l'avoir signé, — ne pas utiliser certains formats de fichiers, notamment les " .EXE " ou certains outils comme les "Macros", — les fichiers doivent être traités par un antivirus avant l'envoi. Tout fichier contenant un virus entraîne l'irrecevabilité de la candidature ou de l'offre, — les documents remis par cette voie seront obligatoirement signés à l'aide d'un certificat de signature électronique agréé. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde de la proposition de marché pour être adressée dans les mêmes conditions que les offres. Cette copie de sauvegarde devra également être signée électroniquement. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation comporte 2 lots:
Lot 1:
— Conception de documents avec rédaction et conception graphique du rapport d'activité du Grand Troyes,
— Conception graphique et rédactionnelle de guides, brochures ou programmes du Grand Troyes.
Lot 2: conception graphique de divers supports de communication du Grand Troyes.
Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois (3) fois pour un (1) an.
Marché à bons de commande:
— Lot 1: minimum: 4 000 EUR HT/an - maximum: 20 000 EUR HT/an,
— Lot 2: minimum:10 000 EUR HT/an - maximum: 80 000 EUR HT/an.
Numéro de référence: M2012-011 et 012 conception grap
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Robert Galley, 10000 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Article 44 du code des marchés publics et article 4.1 du réglement de la consultation.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
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Le taux des intérêts moratoires en cas de dépassement des délais stipulés ci-dessus sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement solidaire avec identification du mandataire et justification de ses pouvoirs. En cas d'absence de précision dans la candidature du groupement, celui-ci sera automatiquement requalifié en groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- valeur technique et environnementale (55)
2. 2- prix au vu du détail estimatif (25)
3. 3- les délais d'exécution des prestations justifiés par l'organisation du travail (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2012-011 et 012 conception grap
Informations complémentaires
1 - transmission sous support papier
Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (par pli recommandé avec avis de réception ou équivalent....) avant la date et l'heure de remise des offres à:
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M. le président de grand troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex
Sur le pli cacheté, les mentions " offre pour le marché de conception graphique et/ou rédactionnelle des supports de communication du Grand Troyes - lot no... - ne pas ouvrir " devront être indiquées.
Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse précitée.
2 - transmission électronique
Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante:
Les pièces à signer de manière électronique sont les attestations sur l'honneur et l'acte d'engagement.
Des précautions sont à prendre:
— ne pas modifier le document après l'avoir signé,
— ne pas utiliser certains formats de fichiers, notamment les " .EXE " ou certains outils comme les "Macros",
— les fichiers doivent être traités par un antivirus avant l'envoi. Tout fichier contenant un virus entraîne l'irrecevabilité de la candidature ou de l'offre,
— les documents remis par cette voie seront obligatoirement signés à l'aide d'un certificat de signature électronique agréé.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde de la proposition de marché pour être adressée dans les mêmes conditions que les offres. Cette copie de sauvegarde devra également être signée électroniquement.
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cédex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Nom: cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2012/S 046-076002 (2012-03-06)
Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188303
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-076002
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Annonce no175, BOAMP 49 B du 9.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Robert Galley, 10000 Troyes, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique et environnementale (55)
2. Prix au vu du détail estimatif (25)
3. Les délais d'exécution des prestations justifiés par l'organisation du travail (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Temps Réel
Adresse postale: 36 rue Desvosges
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-02 📅
Nom: Okenite Animation
Adresse postale: 13 rue Marie Curie
Commune postale: Rosières Près Troyes
Code postal: 10430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),
— Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2012/S 114-188303 (2012-06-12)
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Fournisseurs:
Okenite Animation Temps Réel
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Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services relatifs à l'impression Services de composition Services de conception graphique