Colis almentaires et gouters de fin d'année 2012
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Constitution de colis alimentaires de fin d'année pour les personnes âgées (lots 1 à 12) et de goûters (lot 13) pour les enfants du personnel. Le lot 13 fera l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 27-3 du CMP et sera donc l'objet d'un avis de publicité et d'un dossier de consultation séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alpilles Gourmet
- • Colivence
- • Ducs de Gascogne
- • ESAT Les Glycines
- • Euro Provence Diffusion
- • Laboratoires Eliane
- • sans suite
- • SARL aux produits du Sud Ouest
- • SARL Saveurs diffusion
- • SAS Micouleau
- • STI
- • Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Boîtiers › Cartons
- • Chocolat et sucreries › Chocolat
- • Confiserie › Nougat
- • Foies de volaille › Foie gras
- • Parfums et produits de toilette › Savon
- • Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie, ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire › Plantes utilisées en parfumerie
- • Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
- • Préparations à base de foie › Pâté
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Condiments composés › Pâtes à tartiner pour sandwichs
- • Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
- • Services de stockage et de récupération › Services de stockage
- • Transport routier postal › Services de transport de colis
- • Volaille fraîche › Canards
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-03 | Avis de marché |
| 2013-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis alimentaires
Quantité ou étendue: 74000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis alimentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhone
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313924 📞
Fax: +33 413313951 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-109842
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bloc de foie gras
Brève description: Boîte ou verrine.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: confit de canard
Brève description: Boîte ou bocal de cuisses de canard.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assortiment de pates
Brève description: Assortiment de 6 boîtes ou verrines de pâtés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: preparation a tartiner
Brève description: Boiite ou verrine de préparation à tartiner pour une entrée ou un apéritif.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nougats
Brève description: Boite ou sachet de nougats tendres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chocolats de noel
Brève description: Boite ou sachet de chocolats de Noël.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: Boîte ou sachet d'assortiment de biscuits sucrés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vin (aoc)
Brève description: Bouteille de vin AOC.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: savon
Brève description: Savon ou savonnette naturel parfumé.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lavande
Brève description: Sachet ou coussinet de lavande ou lavandin.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: emballage - conditionnement
Brève description: Emballage cartonné avec poignée et conditionnement des 74000 produits ci-dessus.
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: stockage - transport
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DVLVA20032012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bouches du Rhone.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hotel du departement
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: m. le president
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Direction de la vie locale, service de la vie associative
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: B 4031
Mme Ponticelli Martine
Courrier électronique: martine.ponticelli@cg13.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchescg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil general des bouches du Rhone - direction juridique
Point de contact: B 6039
Téléphone: +33 413311748 📞
Fax: +33 413311482 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DVLVA20032012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL prefecture des B.D.R. - secrétariat pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil general des bouches du Rone - directin adjointe des études juridiques - service des études juridiques et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 067-109842 (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis alimentaires
Quantité ou étendue: 74000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis alimentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhone
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313924 📞
Fax: +33 413313951 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-109842
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré par voie électtonique sur https://marches.cg13.fr, les offres électroniques sont acceptées via le même site. Les horaires d'ouverture des bureaux sont 8:30 - 12:00 et 14:00 - 17:00 du lundi au vendredi. Seul le lot 11 est un lot réservé et seuls sont autorisés à postuler les ateliers protégés et les ESAT Mentionnés aux articles L5213-13, L5213-18, L5213-19 et L5213-22 du code du travail et L344-2 du code de l'action sociale et des familles ou des structures équivalentes., lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Critères de jugement des offres:lots 1 à 10 (valeur technique 50 %, prix 50 %); lot 11 (caractère fonctionnel de l'emballage 25 %, valeur technique du conditionnment 25 %, prix 50 %); lot 12 (valeur technique25 %, délai d'exécution des bons de livraison 25 %, prix 50 %). Le détail des sous-critères figure au règlement de la consultation. Fournitures de 2 échantillons obligatoires pour les lots 1 à 10.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Constitution de colis alimentaires de fin d'année pour les personnes âgées (lots 1 à 12) et de goûters (lot 13) pour les enfants du personnel. Le lot 13 fera l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 27-3 du CMP et sera donc l'objet d'un avis de publicité et d'un dossier de consultation séparés.
Afficher plus
Intitulé du lot: bloc de foie gras
Brève description: Boîte ou verrine.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: confit de canard
Brève description: Boîte ou bocal de cuisses de canard.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assortiment de pates
Brève description: Assortiment de 6 boîtes ou verrines de pâtés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: preparation a tartiner
Brève description: Boiite ou verrine de préparation à tartiner pour une entrée ou un apéritif.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nougats
Brève description: Boite ou sachet de nougats tendres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chocolats de noel
Brève description: Boite ou sachet de chocolats de Noël.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: Boîte ou sachet d'assortiment de biscuits sucrés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vin (aoc)
Brève description: Bouteille de vin AOC.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: savon
Brève description: Savon ou savonnette naturel parfumé.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lavande
Brève description: Sachet ou coussinet de lavande ou lavandin.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: emballage - conditionnement
Brève description: Emballage cartonné avec poignée et conditionnement des 74000 produits ci-dessus.
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: stockage - transport
Brève description:
Transport des colis du centre de conditionnement vers le lieu des tockage - stokage et transport sur les points de livraison.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DVLVA20032012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bouches du Rhone.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2 ou fournir les justificatifs demandés dans ces impimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les trois dernières années ou complètera le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public, ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels) ou complètera le formulaire Dc2 par les annexes corespondants en adéquation avec le RC.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Une avance peut être attribuée conformément à l'article 87-1 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Goupement solidaire avec mandataire unique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hotel du departement
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: m. le president
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Direction de la vie locale, service de la vie associative
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Point de contact: B 4031
Mme Ponticelli Martine
Courrier électronique: martine.ponticelli@cg13.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchescg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil general des bouches du Rhone - direction juridique
Point de contact: B 6039
Téléphone: +33 413311748 📞
Fax: +33 413311482 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DVLVA20032012
Informations complémentaires
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré par voie électtonique sur https://marches.cg13.fr, les offres électroniques sont acceptées via le même site. Les horaires d'ouverture des bureaux sont 8:30 - 12:00 et 14:00 - 17:00 du lundi au vendredi. Seul le lot 11 est un lot réservé et seuls sont autorisés à postuler les ateliers protégés et les ESAT Mentionnés aux articles L5213-13, L5213-18, L5213-19 et L5213-22 du code du travail et L344-2 du code de l'action sociale et des familles ou des structures équivalentes., lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Critères de jugement des offres:lots 1 à 10 (valeur technique 50 %, prix 50 %); lot 11 (caractère fonctionnel de l'emballage 25 %, valeur technique du conditionnment 25 %, prix 50 %); lot 12 (valeur technique25 %, délai d'exécution des bons de livraison 25 %, prix 50 %). Le détail des sous-critères figure au règlement de la consultation. Fournitures de 2 échantillons obligatoires pour les lots 1 à 10.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL prefecture des B.D.R. - secrétariat pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil general des bouches du Rone - directin adjointe des études juridiques - service des études juridiques et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 067-109842 (2012-04-03)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082906
Se réfère à l'avis: 2012/S 67-109842
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 à 10 valeur technique (50)
2. lot 11caractère fonctionnel emballage (25)
3. lot 11valeur technique conditionnement (25)
4. lot 11 prix (50)
5. lots 1 à 10 prix (50)
6. lot 12 valeur technique l (25)
7. lot 12 délai exécution bons livraison (25)
8. lot 12 prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Colivence
Adresse postale: 111 bd de la Millière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
2️⃣
Nom: Ducs de Gascogne
Adresse postale: route de Mauvezin - BP 1 3
Commune postale: Gimont Cedex
Code postal: 32201
3️⃣
Nom: SARL aux produits du Sud Ouest
Adresse postale: 21-23 rue d'Odessa
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
4️⃣
Nom: SAS Micouleau
Adresse postale: 19 rue Nationale
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Code postal: 82500
5️⃣
Nom: SARL Saveurs diffusion
Adresse postale: 21 bis avenue de Pinet
Commune postale: Pomérols
Code postal: 34810
6️⃣
Nom: Alpilles Gourmet
Adresse postale: Mas des Daussant
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Code postal: 13520
7️⃣
Nom: Euro Provence Diffusion
Adresse postale: 3 rue de Boêt
Code postal: 13005
8️⃣
9️⃣
Nom: Laboratoires Eliane
Adresse postale: ZI de Carros - 1ère avenue - Le Broc Center
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
1️⃣0️⃣
Nom: sans suite
1️⃣1️⃣
Nom: ESAT les glycines
Adresse postale: Zone Industrielle St Mitre - 50 avenue Braye de Crau
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
1️⃣2️⃣
Nom: Sti
Adresse postale: 221 rue de Lyon
Code postal: 13015
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL prefecture des BDR - secrétariat pour les affaires générales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil general des Bouches-du-Rône - direction adjointe des études juridiques - service des études juridiques et contentieux
Source: OJS 2013/S 051-082906 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082906
Se réfère à l'avis: 2012/S 67-109842
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Annonce no 188, BOAMP 69 B du 6.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 à 10 valeur technique (50)
2. lot 11caractère fonctionnel emballage (25)
3. lot 11valeur technique conditionnement (25)
4. lot 11 prix (50)
5. lots 1 à 10 prix (50)
6. lot 12 valeur technique l (25)
7. lot 12 délai exécution bons livraison (25)
8. lot 12 prix (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Colivence
Adresse postale: 111 bd de la Millière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
2️⃣
Nom: Ducs de Gascogne
Adresse postale: route de Mauvezin - BP 1 3
Commune postale: Gimont Cedex
Code postal: 32201
3️⃣
Nom: SARL aux produits du Sud Ouest
Adresse postale: 21-23 rue d'Odessa
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
4️⃣
Nom: SAS Micouleau
Adresse postale: 19 rue Nationale
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Code postal: 82500
5️⃣
Nom: SARL Saveurs diffusion
Adresse postale: 21 bis avenue de Pinet
Commune postale: Pomérols
Code postal: 34810
6️⃣
Nom: Alpilles Gourmet
Adresse postale: Mas des Daussant
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Code postal: 13520
7️⃣
Nom: Euro Provence Diffusion
Adresse postale: 3 rue de Boêt
Code postal: 13005
8️⃣
9️⃣
Nom: Laboratoires Eliane
Adresse postale: ZI de Carros - 1ère avenue - Le Broc Center
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
1️⃣0️⃣
Nom: sans suite
1️⃣1️⃣
Nom: ESAT les glycines
Adresse postale: Zone Industrielle St Mitre - 50 avenue Braye de Crau
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
1️⃣2️⃣
Nom: Sti
Adresse postale: 221 rue de Lyon
Code postal: 13015
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL prefecture des BDR - secrétariat pour les affaires générales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Conseil general des Bouches-du-Rône - direction adjointe des études juridiques - service des études juridiques et contentieux
Source: OJS 2013/S 051-082906 (2013-03-08)
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