Circuits de transport scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2012 (4 lots)
Conseil général de la Nièvre
Circuits de transport scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2012 (4 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-26 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138546
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Circuits no 73c, 74 E, 466d et 486f secteur de Moulins Engilbert.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Circuit no 128g secteur de Beuvron.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit no 613c commune de Tazilly.
Numéro de référence: 12S0027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: direction adjointe des transports
Téléphone: +33 386618710 📞
Courrier électronique: christine.grangerai@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Adresse postale: service des assemblées et de l'achat public 3 rue de la Chaumière
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0027
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 084-138546 (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: 3 rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606735 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-07 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138546
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la rentrée scolaire de Septembre 2012:
Lots no 1- 2: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction tacite, soit une durée totale de 3 ans.
Lots no 3- 4: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction tacite, soit une durée totale de 6 ans.
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Circuits de transport scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2012 (4 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits no 73c, 74 E, 466d et 486f secteur de Moulins Engilbert.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuits no 140d, 386g, 490d, 500 E, 537d, 590d et 595d secteur de Château Chinon Ville.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit no 128g secteur de Beuvron.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit no 613c commune de Tazilly.
Numéro de référence: 12S0027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
— carte de qualification professionnelle ou une liste de références ou des certificats de capacité, pour des prestations équivalentes à l'objet de la consultation et achevées depuis moins de trois ans. - le certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la Direction Départementale des Territoires (ou l'engagement sur l'honneur à accomplir les formalités d'inscription si l'entreprise n'est pas déjà inscrite).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement 30 jours.
Virement bancaire (mandat administratif).
Budget 2012.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des assemblées et de l'achat public
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: direction adjointe des transports
Téléphone: +33 386618710 📞
Courrier électronique: christine.grangerai@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Adresse postale: service des assemblées et de l'achat public 3 rue de la Chaumière
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0027
Informations complémentaires
Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la rentrée scolaire de Septembre 2012:
Lots no 1- 2: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction tacite, soit une durée totale de 3 ans.
Lots no 3- 4: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction tacite, soit une durée totale de 6 ans.
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 084-138546 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 515,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 386606859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-254034
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138546
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Vortex
Commune postale: Evry
Code postal: 91028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: transports Jean-Philippe Ferrari
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
3️⃣
Nom: transports Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
4️⃣
Nom: voyages Gonin
Commune postale: Saint léger des vignes
Code postal: 58300
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 152-254034 (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 224 515,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 386606859 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-254034
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138546
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Annonce no219, BOAMP 85 B du 1.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Vortex
Commune postale: Evry
Code postal: 91028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: transports Jean-Philippe Ferrari
Commune postale: Vandenesse
Code postal: 58290
3️⃣
Nom: transports Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
4️⃣
Nom: voyages Gonin
Commune postale: Saint léger des vignes
Code postal: 58300
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 152-254034 (2012-08-07)
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