Choix de photographes pour la réalisation de reportages photos pour la Région Rhône-Alpes
Région Rhône-Alpes
Objet de la consultation:
La consultation a pour objet le choix de photographes pour la réalisation de reportages photographiques pour la Région Rhône-Alpes.
Forme du marché:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et à multi attribution conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
La Région Rhône-Alpes recourt à la multi attribution pour les raisons suivantes:
— au vu de l'important volume de prestations à réaliser dans un délai souvent court,
— et pour couvrir des besoins simultanés et pallier les problèmes d'indisponibilité.
3 prestataires seront retenus pour des prestations identiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois, pour la même durée.
Le marché ne débute qu'à la date de sa notification.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres restreint (articles 60 à 64 du code des marchés publics).
Le délai de réception des offres était de 2012-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-13 | Avis de marché |
| 2012-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie publicitaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie publicitaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication et du marketing 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 426734000 📞
Fax: +33 426734046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015532
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères objectifs de sélection:
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Tournecuillert
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication et du marketing 1 esplande François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Laurence Tournecuillert
Téléphone: +33 426734530 📞
Courrier électronique: ltournecuillert@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplande Françoid Mitterrand CS 20033
Point de contact: bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 010-015532 (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie publicitaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie publicitaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication et du marketing 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 426734000 📞
Fax: +33 426734046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015532
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet de la consultation:
La consultation a pour objet le choix de photographes pour la réalisation de reportages photographiques pour la Région Rhône-Alpes.
Forme du marché:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et à multi attribution conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Afficher plus
La Région Rhône-Alpes recourt à la multi attribution pour les raisons suivantes:
— au vu de l'important volume de prestations à réaliser dans un délai souvent court,
— et pour couvrir des besoins simultanés et pallier les problèmes d'indisponibilité.
3 prestataires seront retenus pour des prestations identiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois, pour la même durée.
Le marché ne débute qu'à la date de sa notification.
La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché.
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres restreint (articles 60 à 64 du code des marchés publics).
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
Numéro de référence: 12S0024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:
La Région Rhône-Alpes recourt à la multi attribution pour les raisons suivantes:
— au vu de l'important volume de prestations à réaliser dans un délai souvent court,
— et pour couvrir des besoins simultanés et pallier les problèmes d'indisponibilité.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Tournecuillert
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction de la communication et du marketing 1 esplande François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Laurence Tournecuillert
Téléphone: +33 426734530 📞
Courrier électronique: ltournecuillert@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplande Françoid Mitterrand CS 20033
Point de contact: bureau 444 - 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 010-015532 (2012-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction de la communication et du marketing, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278319
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015532
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Mme Alexa Brunet
Adresse postale: Auriolles
Commune postale: Saint Etienne de Boulogne
Code postal: 07200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: M. Marc Chatelain
Adresse postale: 80 avenue Amédée Mercie
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
3️⃣
Nom: M. Jean Marie Juan Robert
Adresse postale: 26 rue des Alpes
Commune postale: Crest
Code postal: 26400
Source: OJS 2012/S 168-278319 (2012-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction de la communication et du marketing, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278319
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015532
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Montant du marché: marchés à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. L'enveloppe budgétaire est de 100 000 euros HT par an, soit 400 000 EUR HT par an pour la durée totale du marché (4 ans). Procédure et voies de recours: Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 24.7.2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Annonce no 311, BOAMP 12 B du 18.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Mme Alexa Brunet
Adresse postale: Auriolles
Commune postale: Saint Etienne de Boulogne
Code postal: 07200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: M. Marc Chatelain
Adresse postale: 80 avenue Amédée Mercie
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
3️⃣
Nom: M. Jean Marie Juan Robert
Adresse postale: 26 rue des Alpes
Commune postale: Crest
Code postal: 26400
Source: OJS 2012/S 168-278319 (2012-08-30)
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