Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

SDIS du Var

Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-11	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché
2013-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:

Sans minimum, sans maximum; a titre indicatif, la quantité annuelle estimée est de: Lot no1 Cis Bandol: 25 000 litres lot no2 Cis Cuers: 23 000 litres lot no 3 Cis Puget Ville: 7 000 litres lot no4 Cis Sanary: 25 000 litres lot no5 Cis Six Fours: 25 000 litres lot no6 Cis Collobrieres: 5 000 litres lot no 7 Cis Le Rayol Canadel: 5 000 litres lot no 8 Cis Ollioules: 21 000 litres lot no 9 Cis Bormes Les Mimosas: 22 000 litres lot no 10 Territoire national: 190 000 litres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 bld Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327451
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le lot no10: * 50 % - couverture du territoire national * 30 % - prix * 10 % - mise à disposition d'un fichier informatique * 10 % - carte gratuite unité monétaire utilisée, l'euro.-accord cadre avec un seul opérateur par lot. -des avenants pourront être passés en cours de marché. -la station doit permettre l'approvisionnement des véhicules poids lourd (3.5 Tonnes - 2 essieux). -la fourniture sera prélevée à la pompe à l'adresse du titulaire. Pour les lots no 1 à 9, le délai de transit estimé (en période de trafic normal, pour un véhicule type poids lourd 3.5 T - 2 essieux) entre le distributeur et le Centre d'incendie et de secours, ne doit pas excéder 10 minutes. -modalités d'ouverture des plis: date prévue décembre 2012. Ouverture par le pouvoir adjudicateur assisté du service compétent pour suivre l'exécution du marché. L'ouverture n'est pas publique. - Date prévisionnelle de notification: décembre 2012 la sélection des candidatures et le choix des offres économiquement les plus avantageuses seront faites par la commission d'appel d'offres. Retrait et dépôt des dossiers: du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. -les dossiers sont remis gratuitement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Numéro du lot: 1
Brève description: Cis Bandol.
Numéro du lot: 2
Brève description: Cis Cuers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cis Puget Ville.
Numéro du lot: 4
Brève description: Cis Sanary.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cis Six Fours.
Numéro du lot: 6
Brève description: Cis Collobrieres.
Numéro du lot: 7
Brève description: Cis Le Rayol Canadel.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cis ollioules.
Numéro du lot: 9
Brève description: Cis bormes les mimosas.
Numéro du lot: 10
Brève description: Territoire national.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12ff-0247-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique - références requises: -La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre) -la déclaration sur l'honneur du candidat (DC2) permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières. -les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise. -en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; -Description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations; -Liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret no 2002-231 du 21.2.2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires. La remise indiquée par le titulaire est réputée ferme et définitive sur la durée du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global % (70)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement % (20)
3. Gestion par carte % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, Cs 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Fax: +33 494603204 📠
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0247-M
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative:- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat; - soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution. - soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 199-327451 (2012-10-11)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 bd Colonel Michel Lafourcade, CS 30255

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014648
Se réfère à l'avis: 2012/S 199-327451
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoMontant du marché : sans minimum et sans maximum.Montant de l'offre retenue :- Lot no 6 : Prix (T.T.C.) du litre au 01/10/2012 :* Gasoil : 1.440 euros* Sans Plomb 98 : 1.670 euros* Remise : 0.0150 euros (T.T.C.) / litre* Additif Ad Blue : 10 litres : 9.90 euros (T.T.C.)- Lot no 8 : Prix (T.T.C.) du litre au 01/10/2012 :* Gasoil : 1.369 euros* Sans Plomb 98 : 1.598 euros* Remise : 0.015 euros (T.T.C.) / litre* Additif Ad Blue : 10 litres : 9.90 euros (T.T.C.)- Lot no 9 : Prix (T.T.C.) du litre au 01/10/2012 :* Gasoil : 1.418 euros* Sans Plomb 98 : 1.689 euros* Remise : 0.02 (T.T.C.) / litre* Additif Ad Blue : 10 litres : 1.20 euros (T.T.C.) / litresProcédures de recours :Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement,Tribunal administratif de Toulon5 rue RacineBp 4051083000 ToulonTél: 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89greffe.ta-toulon@juradm.fr- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché Annonce no391, B.O.A.M.P. 200 B du 16 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 janvier 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (70)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement (20)
3. Gestion par carte (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : Cis Bandol a été déclaré Infructueux

2️⃣
Nom: le lot 2 : Cis Cuers a été déclaré Infructueux

3️⃣
Nom: le lot 3 : Cis Puget Ville a été déclaré Infructueux

4️⃣
Nom: le lot 4 : Cis Sanary a été déclaré Infructueux

5️⃣
Nom: le lot 5 : Cis Six Fours a été déclaré Infructueux

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: thevenin &Amp; Ducrot Distribution
Adresse postale: 3, Rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140

7️⃣

8️⃣
Nom: centre Riviera Services
Adresse postale: Lieu Dit Bastide Neuve
Commune postale: Bormes Les Mimosas
Code postal: 83230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son Conseil d'administration
Source: OJS 2013/S 012-014648 (2013-01-11)

Avis d'attribution de marché (2013-01-28)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: centre Jacques Vion, 87 bd Colonel Michel Lafourcade, CS 30255

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032137
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.infoProcédures de recours :Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement,Tribunal administratif de Toulon5 rue RacineBp 4051083000 ToulonTél : +33 494427930 - Fax : +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Attribution du marché
Nom: le lot 7 : Cis Le Rayol Canadel a été déclaré Infructueux
le lot 10 : Territoire national a été déclaré Infructueux
Source: OJS 2013/S 021-032137 (2013-01-28)

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