Carburant aerodrome 2013
CA Ventoux Comtat Venaissin (CoVe)
Le présent appel d'offres concerne la fourniture de carburant aéronautique, de type essence aviation ou diesel, pour l'approvisionnement des cuves de l'aérodrome dont la Cove assure la gestion. Ces carburants sont destinés aux avions basés sur l'aérodrome de Carpentras ainsi qu'aux appareils de passage (ULM et avions légers).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gasoils › Carburant diesel
- • Pétrole et distillats › Essence
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-05 | Avis de marché |
| 2013-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essences spéciales
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essences spéciales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Ventoux Comtat Venaissin (Cove)
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - CS 30085
Code postal: 84203
Commune postale: Carpentras
Contact
Adresse Internet: http://www.ventoux-comtat.com 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ventoux-comtat.com 📧
Téléphone: +33 490671013 📞
Fax: +33 490676946 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 214-353738
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant aéronautique de type AVGAS 100 LL.
Quantité ou étendue: Mini: 60 000 litres annuels / maxi: 100 000 litres annuels.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AAPC no44/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - cS 30085
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-16 📅
Date de fin: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC no44/2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2012/S 214-353738 (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essences spéciales
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la présente consultation seront fractionnés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés seront exécutés dans les limites contractuelles annuelles suivantes (en litres):Lot 1: Fourniture de carburant aéronautique de type AVGAS 100 LL: mini: 60 000 / maxi: 100 000.Lot 2: Fourniture de carburant de qualité aéronautique pour les ULM et les avions légers: mini: 10 000 / maxi: 40 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essences spéciales 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Ventoux Comtat Venaissin (Cove)
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - CS 30085
Code postal: 84203
Commune postale: Carpentras
Contact
Adresse Internet: http://www.ventoux-comtat.com 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ventoux-comtat.com 📧
Téléphone: +33 490671013 📞
Fax: +33 490676946 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 214-353738
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation:
Le Dossier de Consultation des Entreprises est gratuitement et directement téléchargeable sur le site internet de la Cove (www.ventoux-comtat.com) ainsi que sur le site internet achat public (www.achatpublic.com).
A défaut, il sera remis gratuitement, sur demande écrite, télécopiée, ou électronique auprès du Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens de la Cove, 1171 avenue du Mont Ventoux - cS 30085 - 84 203 carpentras cedex - fax: 04 90 67 69 46 - commande-publique@ventoux-comtat.com.
Modalités de remise des offres:
Les offres seront transmises selon les modalités définies dans le Règlement de la Consultation.
Elles seront transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé auprès du Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens de la Cove (coordonnées ci-dessus). Elles peuvent aussi être transmises par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.achatpublic.com/apc3/index.php).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Durée du marché:
Lot no1 - fourniture de carburant aéronautique de type AVGAS 100 LL.
Le lot no 1 de la consultation prendra effet le 23.7.2013, pour une première période s'écoulant jusqu'au 15.4.2014 (afin de coïncider avec les dates de démarrage du lot no2).
Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une durée d'un an, soit une date maximale de fin de contrat fixée au 15.4.2017. La reconduction est tacite.
Lot no2 - fourniture de carburant de qualité aéronautique pour les ULM et les avions légers.
Le lot no2 de la consultation prendra effet le 16.4.2013, pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Le présent appel d'offres concerne la fourniture de carburant aéronautique, de type essence aviation ou diesel, pour l'approvisionnement des cuves de l'aérodrome dont la Cove assure la gestion. Ces carburants sont destinés aux avions basés sur l'aérodrome de Carpentras ainsi qu'aux appareils de passage (ULM et avions légers).
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Brève description: Fourniture de carburant aéronautique de type AVGAS 100 LL.
Quantité ou étendue: Mini: 60 000 litres annuels / maxi: 100 000 litres annuels.
Informations complémentaires sur les lots:
Durée du marché: le lot no1 de la consultation prendra effet le 23.7.2013, pour une première période s'écoulant jusqu'au 15.4.2014 (afin de coïncider avec les dates de démarrage du lot no2). Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une durée d'un an, soit une date maximale de fin de contrat fixée au 15.4.2017. La reconduction est tacite.
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Brève description:
Fourniture de carburant de qualité aéronautique pour les ULM et les avions légers (autre que Avgas).
Quantité ou étendue: Mini: 10 000 litres annuels / maxi: 40 000 litres annuels.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no2 de la consultation prendra effet le 16 avril 2013, pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par reconduction tacite.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la présente consultation seront fractionnés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés seront exécutés dans les limites contractuelles annuelles suivantes (en litres):
Lot 1: Fourniture de carburant aéronautique de type AVGAS 100 LL: mini: 60 000 / maxi: 100 000.
Lot 2: Fourniture de carburant de qualité aéronautique pour les ULM et les avions légers: mini: 10 000 / maxi: 40 000.
La consultation comporte l'option suivante, au titre du lot no2 - fourniture de carburant de qualité aéronautique pour les ULM et les avions légers:
Nettoyage d'une cuve 6m3.
Numéro de référence: AAPC no44/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aérodrome Ventoux - Edgar Soumille de Carpentras Boîte no2 - 232 chemin de Saint-Gens, 84210 Pernes-les-Fontaines, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour être recevables, les candidats devront produire l'ensemble des documents et renseignements énumérés dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Pour être recevables, les candidats devront produire l'ensemble des documents et renseignements énumérés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Pour être recevables, les candidats devront produire l'ensemble des documents et renseignements énumérés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de la totalité du montant de l'avance conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif, sous un délai maximum de 30 jours à partir du budget de la Cove, dans les conditions énoncées aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics et aux articles 10 à 12 du CCAG Fournitures courantes et services.
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Il sera demandé au groupement éventuellement attributaire de se constituer solidairement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - cS 30085
Référence
Dates
Date de début: 2013-04-16 📅
Date de fin: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC no44/2012
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation:
Le Dossier de Consultation des Entreprises est gratuitement et directement téléchargeable sur le site internet de la Cove (www.ventoux-comtat.com) ainsi que sur le site internet achat public (www.achatpublic.com).
A défaut, il sera remis gratuitement, sur demande écrite, télécopiée, ou électronique auprès du Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens de la Cove, 1171 avenue du Mont Ventoux - cS 30085 - 84 203 carpentras cedex - fax: 04 90 67 69 46 - commande-publique@ventoux-comtat.com.
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Modalités de remise des offres:
Les offres seront transmises selon les modalités définies dans le Règlement de la Consultation.
Elles seront transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé auprès du Secrétariat de la Direction des Ressources et des Moyens de la Cove (coordonnées ci-dessus). Elles peuvent aussi être transmises par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.achatpublic.com/apc3/index.php).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2012/S 214-353738 (2012-11-05)
Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179884
Se réfère à l'avis: 2012/S 214-353738
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-09 📅
Nom: Total raffinage marketing SA
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique de la Cove
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - CS 30085
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84203
Téléphone: +33 490671013 📞
Fax: +33 490676946 📠
Source: OJS 2013/S 105-179884 (2013-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179884
Se réfère à l'avis: 2012/S 214-353738
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Annonce nº 261, BOAMP 216 B du 8.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aérodrome Ventoux - edgar soumille de Carpentras Boîte no2 - 232, Chemin de Saint-Gens, 84210 Pernes-les-Fontaines
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-09 📅
Nom: Total raffinage marketing SA
Adresse postale: 24 cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique de la Cove
Adresse postale: 1171 avenue du Mont Ventoux - CS 30085
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84203
Téléphone: +33 490671013 📞
Fax: +33 490676946 📠
Source: OJS 2013/S 105-179884 (2013-05-30)
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