Bâtiment de recherche CRCT et IRD-T (aoo2)

Association CRCT Sud-Francilien

Construction d'un bâtiment de recherche destiné au centre de recherche clinique et translationnelle (CRCT) Sud-Francilien et à l'institut de recherche de développement clinique (IRD-T).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Île-de-France Normandie (ex Screg)
• Étancheco
• Matachana
• Stefco

Qui ?

• Association CRCT Sud-Francilien

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-29	Avis de marché
2014-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de centres de recherche
Quantité ou étendue:

Les caractéristiques principales quant à la nature de l'étendue des travaux sont les suivantes (surface plancher totale 4548 mètres carrés). La consultation porte sur les travaux de construction d'un bâtiment destiné au centre de recherche clinique et translationnelle et à l'institut de recherche et de développement translationnel à corbeil-essonnes. Le bâtiment à construire comprend trois niveaux partagés de la manière suivante: - le rez de-chaussée accueille les activités du crct: laboratoires, bureaux et zone d'accueil - le 1er étage est réservé aux activités de l'IRD-T - plateau livré nu (clos et couvert) - le 2nd étage (toiture) comprend les installations à usage commun, à savoir (1) les locaux techniques et (2) l'espace dit "de conférence" dédié principalement aux activités du crct dans le cadre de ses programmes de formation des patients et de leurs familles, et mis à la disposition du personnel crct et ird-t comme salles de réunions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction de centres de recherche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association CRCT Sud-Francilien
Adresse postale: Genopole Campus 1 - 5 rue Henri Auguste Desbruères - conduite d'opération assurée par Essonne aménagement
Code postal: 91030
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://crctsudfrancilien.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: jcmontebrun@91amenagment.fr 📧
Téléphone: +33 160799777 📞
Fax: +33 160799750 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 167-276890
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les lots mentionnés, objet de la consultation, sont relancés après avoir été déclarés "infructueux" ou "sans suite", à l'issue d'un premier tour de consultation. Le pouvoir adjudicateur agit dans le cadre d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage pour son propre compte et celui du gip genopole. Le délai d'exécution de l'ensemble des lots ne pourra excéder quinze (15) mois à compter de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Ce délai comprend l'ensemble des travaux tous corps d'état suivant le planning prévisionnel "Directeur" joint au présent dossier permettant d'assurer la livraison complète de l'ouvrage. Ce délai d'exécution comprend obligatoirement le délai légal de préparation de chantier en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé: ce délai est réglementairement incompressible de un (1) mois. Un exemplaire du dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation sur le site internet: https://www.crctsudfranciien.e-marchespublics.com. Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française. Unité monétaire: l'euro. Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe et sera composé des pièces énumérées dans le règlement de consultation. Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, le maître d'ouvrage se fondera sur les critères suivants: valeur technique (60 %) et prix des prestations (40 %). Les critères sont décrits à l'article 5 du règlement de consultation. Les prix sont globaux et forfaitaires pour chacun des lots. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre de base et notamment présenter une offre en variante. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera rejetée. Les offres seront transmises,en deux exemplaires, par voie papier à l'adresse suivante: essonne aménagement - conducteur d'opération - M. Jean-Christophe Montebrun - 93 rue Henri Rochefort - 91025 Evry Cedex, FRANCE, ou par voie électronique: https://www.crctsudfrancilien.e-marchespublics.com. Le pli portera la mention suivante: "Construction d'un bâtiment de recherche destiné au centre de recherche clinique et translationelle (crct) sud-francilien et à l'institut de recherche clinique (ird-t) à corbeil-essonnes (91) - lot ou macro-lot no... - intitulé du macro-lot no...". Il sera remis contre récépissé (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30) ou envoyé par la poste à l'adresse ci-dessus mentionnée et devra parvenir à destination avant la date et heure limites. Attention: il est fortement conseillé de prendre en compte un délai d'acheminement postal raisonnable voire suffisamment confortable, pour ne pas voir vos plis arriver hors délai. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.

Informations complémentaires

Les lots mentionnés, objet de la consultation, sont relancés après avoir été déclarés "infructueux" ou "sans suite", à l'issue d'un premier tour de consultation. Le pouvoir adjudicateur agit dans le cadre d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage pour son propre compte et celui du gip genopole. Le délai d'exécution de l'ensemble des lots ne pourra excéder quinze (15) mois à compter de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux. Ce délai comprend l'ensemble des travaux tous corps d'état suivant le planning prévisionnel "Directeur" joint au présent dossier permettant d'assurer la livraison complète de l'ouvrage. Ce délai d'exécution comprend obligatoirement le délai légal de préparation de chantier en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé: ce délai est réglementairement incompressible de un (1) mois. Un exemplaire du dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation sur le site internet: https://www.crctsudfranciien.e-marchespublics.com. Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française. Unité monétaire: l'euro. Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe et sera composé des pièces énumérées dans le règlement de consultation. Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, le maître d'ouvrage se fondera sur les critères suivants: valeur technique (60 %) et prix des prestations (40 %). Les critères sont décrits à l'article 5 du règlement de consultation. Les prix sont globaux et forfaitaires pour chacun des lots. Les candidats devront obligatoirement présenter une offre de base et notamment présenter une offre en variante. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera rejetée. Les offres seront transmises,en deux exemplaires, par voie papier à l'adresse suivante: essonne aménagement - conducteur d'opération - M. Jean-Christophe Montebrun - 93 rue Henri Rochefort - 91025 Evry Cedex, FRANCE, ou par voie électronique: https://www.crctsudfrancilien.e-marchespublics.com. Le pli portera la mention suivante: "Construction d'un bâtiment de recherche destiné au centre de recherche clinique et translationelle (crct) sud-francilien et à l'institut de recherche clinique (ird-t) à corbeil-essonnes (91) - lot ou macro-lot no... - intitulé du macro-lot no...". Il sera remis contre récépissé (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30) ou envoyé par la poste à l'adresse ci-dessus mentionnée et devra parvenir à destination avant la date et heure limites. Attention: il est fortement conseillé de prendre en compte un délai d'acheminement postal raisonnable voire suffisamment confortable, pour ne pas voir vos plis arriver hors délai. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction d'un bâtiment de recherche destiné au centre de recherche clinique et translationnelle (CRCT) Sud-Francilien et à l'institut de recherche de développement clinique (IRD-T).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassements/VRD
Brève description:

Qualibat 1312, 1322, 1331, 1341 ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fondations/gros oeuvre
Brève description:

Qualibat 2112, 2212 ou références équivalentes et correspondantes aux prestations envisagées.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: etanchéité / bardage
Brève description:

Qualibat 3152, 3233, 3212, 3813 ou références équivalentes et correspondantes aux prezstations envisagées.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: autoclave et laveur
Brève description: Références équivalentes et corespondantes aux prestations envisagées.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Description des options: plusieurs prestations complémentaires, à chiffrer par le candidat et que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de retenir ou non en complément de l'offre de base, sont prévues. Si l'offre de base n'est pas renseignée, l'offre du candidat sera éliminée. Les options dont le contenu technique ne sera pas conforme aux exigences du dossier de consultation des entreprises (dce) ne sont pas retenues.

Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: CRCT Travaux2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Henri Auguste Desbruères, 91100 Corbeil Essonnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la copie du (ou des) jugements(prononcés), s'il est en redressement judiciaire, - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 et 38 de l'ordonnance 2005-649, - une lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (imprimé DC1). En cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit remettre sous peine de rejet, les pièces demandées. Remarques: postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché, doit produire les imprimés NOTI1 et NOTI2 équivalents. La sélection des candidats s'effectue au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.

Situation économique et financière:

— une déclaration du candidat reprenant les renseignements ou les documents visés par l'arrêté du 28.8.2006 du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (ecom06 2008a) publié au JO du 29.8.2006 (imprimé DC2), comme indiqué dans le règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— une attestation d'assurance en cours de validité, - qualifications requises, ou, à défaut, qualifications au moins équivalentes, ou, à défaut, références détaillées permettant de statuer sur les qualifications effectives du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. Toutefois, si le titulaire du marché est une s.c.o.p., un artisan ou une société coopérative d'artisan, il n'est pas exigé de retenue de garantie (sur justification utile). Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Cette garantie doit être constituée au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevé et le titulaire perd jusqu'à la fin du délai de garantie, la possibilité de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de fnancement: fonds européens et subventions conseil régional d'Ile-de-France et Conseil général de l'Essonne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Jean-Christophe Montebrun
Adresse du profil d'acheteur: http://crctsudfrancilien.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Essonne aménagement (conducteur d'opération)
Adresse postale: 93 rue Henri Rochefort
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91025
Courrier électronique: jcmontebrun@91amenagement.fr 📧
Point de contact: Mme Brigitte Maire
Téléphone: +33 160799748 📞
Courrier électronique: bmaire@91amenagement.fr 📧
Fax: +33 160799760 📠
Point de contact: M. Jean-christophe Montebrun

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CRCT Travaux2
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le ta d'un référé contractuel (jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, art. L.551-13 et suivant et r.551.7 et suivant du CJA). Les "candidats évincés" de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former avant le ta un recours en pleine juridiction constatant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: délai maximum de deux mois à compter des mesures de publicité appropriés (ce 16.7.2007 tropic). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L.521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du ta (art. L.621-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable assortie d'un recours au fond.

Source: OJS 2012/S 167-276890 (2012-08-29)

Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 878 526 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Genopôle campus – 1-5 rue Henri Auguste Desbruères – conduite d'opération assurée par Essonne aménagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-050989
Se réfère à l'avis: 2012/S 167-276890
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 137, BOAMP 168 A. Annonce n° 261, BOAMP 168 B du 31.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-22 📅
Nom: Colas Île-de-France Normandie (ex Screg)
Adresse postale: Agence de Normandie, 121 rue Paul Fort
Commune postale: Monthlery
Code postal: 91301

2️⃣
Nom: Stefco
Adresse postale: 13 rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-25 📅
Nom: Étancheco
Adresse postale: 296 rue du Professeur Paul Milliez
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Matachana
Adresse postale: Europac, 4 rue Eugène Dupuis
Commune postale: Créteil
Code postal: 94403

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Source: OJS 2014/S 032-050989 (2014-02-11)

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